Les juges dans la mondialisation ; la nouvelle révolution du droit

Antoine Garapon

Julie Allard

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Seuil, le 25 février 2005

95 pages

Résumé

La mondialisation, on le sait, ne s'arrête pas aux enjeux commerciaux et financiers. Elle touche aussi et on le sait moins le droit et la justice. Pourtant l'idée d'une « mondialisation du droit » reste à bien des égards une formule vague et peu pertinente. Au-delà des développements du droit international, c'est plutôt de « commerce des juges » qu'il faudrait parler. D'où vient que la Cour suprême des Etats-Unis cite les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme dans certaines de ses propres décisions ? Comment s'expliquer et accepter que des jugements rendus en Allemagne ou en Italie fassent un jour autorité en France, et réciproquement ? Cette nouvelle sociabilité d es juges qui ne se contentent pas de se lire et de se citer mutuellement, mais se rencontrent dans divers clubs, associations et réseaux transnationaux, échappe en grande partie au contrôle des souverainetés nationales comme à la délibération démocratique. Pourtant, ce qui pourrait bien être le stade ultime d'une émancipation des clercs présente également des aspects absolument décisifs pour bâtir un monde plus juste. C'est ce problème dont il faut prendre conscience aujourd'hui en France et plus largement en Europe.