Comment raisonnent vraiment juges et juristes américains ? Valeur du procés, rapport entre vérité et preuve, rôle du parquet, mission du juge, nature du jury, fonction de la peine, voire sens de la justice : sur tous ces points essentiels, pratiques et discours différent considérablement auxÉtats-Unis, terre de common law, et en France. Pourquoi ces différences ? Quelles sont leurs origines ? Sur quelles conceptions du droit et de la justice se fondent-elles ?à l'heure où certains redoutent une  américanisation " de notre droit tandis que d'autres déplorent la sclérose de notre justice, un livre indispensable. Membre du comité de rédaction de la revue Esprit, Antoine Garapon dirige l'Institut des hautes études sur la justice. Il a notamment publié Le Gardien des promesses, Bien juger, Et ce sera justice !, ainsi que Des crimes qu'on ne peut ni punir ni pardonner. Juriste formé en Gréce, en France et auxÉtats-Unis, Ioannis Papadopoulos est chargé de mission à l'IHEJ, et enseigne à Paris-I et à l'IEP Paris. Il a notamment publié Pratiques juridiques interprétatives et herméneutique littéraire et La Peine de mort. "

Juger en Amérique et en France

La violence terroriste djihadiste telle que nous la connaissons aujourd'hui diffère de la guerre et du crime car non seulement elle viole les lois nationales et les lois de la guerre, mais elle brutalise aussi un accord partagé sur le monde. L'attentat fait voler en éclats l'unité phénoménologique du monde et génère ainsi le défi nouveau d'une hétérogénéité radicale et le sentiment inédit d'une perte de confiance généralisée. Pourtant, c'est en référence à des formes juridiques antérieures que l'on continue de la penser. De là, l'enjeu de forger des concepts appropriés : à la dialectique de la guerre et de l'état d'exception, nous proposons de substituer celle d'une épreuve démocratique qui met sous pression (stress) la Constitution et les institutions. Les armes à opposer au terrorisme ne sont donc pas seulement guerrières, policières ou procédurales. Elles résident aussi dans notre capacité à résister et à cultiver une vertu démocratique : la sérénité, qui n'a pas les mêmes implications pour les institutions et pour les personnes.

Démocraties sous stress

La justice est en crise. Elle doit aujourd'hui se réformer. Comment en améliorer la qualité, avec des moyens réduits ? Sûrement pas en réduisant ses fonctions ou en se contentant de modifier la carte judiciaire. Pour bâtir la justice du XXIe siècle, c'est plutôt d'une réflexion en profondeur sur les différentes facettes des missions des juges et des procureurs qu'il faut partir. Une telle réflexion permettrait de distinguer ce qui relève vraiment du procès et ce qui serait mieux traité autrement, par les associations, les élus, les avocats et bien sûr les parties elles-mêmes ; surtout, elle revitaliserait notre démocratie en associant mieux les justiciables et l'ensemble de la société à l'oeuvre de justice. C'est ce que propose cet ouvrage qui ne prétend pas définir ce que l'institution judiciaire devrait être, mais plutôt analyser ce qu'elle est, en s'intéressant aux hommes et aux femmes qui la rendent quotidiennement, à leurs aspirations et à leurs interrogations, en cherchant à saisir au plus près des pratiques concrètes comment s'élabore la décision judiciaire, en rassurant les juges sur le sens de leur office non pas par des solutions techniques, mais en retrouvant le lien perdu avec la justice.

La prudence et l'autorité - Juges et procureurs du XXIe siècle

Le gardien des promesses - Le juge et la démocratie

En 1692, dans le village de Salem (Massachusetts), vingt-cinq notables sont exécutés pour sorcellerie sur la foi du témoignage de fillettes qui se prétendent possédées. Quelques années plus tard, les autorités reconnaissent leur erreur. Commence alors un long cycle de repentance et d'excuses.
En dépit de tout ce qui les sépare, l'affaire des "sorcières de Salem" a de nombreux points communs avec celle qui fascina la France entière voici quelques mois : l'affaire d'Outreau. Dans les deux cas, les mécanismes de la panique morale jettent une lumière crue sur les croyances et les "grandes peurs" du temps.
Antoine Garapon et Denis Salas dressent ici le portrait d'une époque travaillée par l'obsession de la pédophilie, la foi naïve dans la parole des enfants, une quête sans fin de sécurité, la défiance à l'égard des institutions, le culte des victimes et une culture inquisitoire sans cesse renaissante.

Les Nouvelles Sorcières de Salem - Leçons d'Outreau

Imaginons un instant que vous assistiez pour la première fois à une audience. Nul doute que vous seriez plus frappés par l'étrange spectacle qui se déroulerait sous vos yeux que par la discussion juridique. C'est que, avant d'être une faculté morale, juger est un événement. Avant qu'il y ait des lois, des juges, des palais de justice, il y avait, selon Antoine Garapon, un rituel. Ce livre s'attache donc à en dévoiler toutes les facettes, montrant par exemple comment l'espace de la salle d'audience est agencé pour culpabiliser et inhiber le prévenu, le soumettre à l'ordre judiciaire. Les juges peuvent-ils se passer de cette mise en scène pour bien juger ? C'est à cette question que s'attache ensuite la réflexion d'Antoine Garapon à travers, notamment, la comparaison des systèmes judiciaires français et américain, l'analyse de l'intrusion des médias dans le temps du procès, et le recours à certaines oeuvres d'Eschyle, de Freud et de Kafka. Si la philosophie du droit est une recherche du juste in abstracto, à travers l'idéal et la règle, ce livre montre que la quête du « bien juger » oblige à s'immerger in concreto dans l'expérience de l'acte de juger. Il n'existe donc pas de jugement « pur », car, en faisant quotidiennement l'expérience du mal, de la cruauté des hommes, de la résistance des faits, du caractère périssable de la cité politique, de la fragilité des preuves et de la forclusion de la vérité, la justice est aux prises avec la matière humaine brute. Ancien juge des enfants, Antoine Garapon, membre du comité de rédaction de la revue Esprit, dirige l'Institut des hautes études sur la justice. Il a déjà publié Le Gardien des promesses. Justice et démocratie (1996) aux Éditions Odile Jacob.

Bien juger

La méconnaissance de le pensée de Merleau-Ponty est flagrante dès lors que nous sortons du milieu universitaire et académique.

Le propos ici n'est pas de se situer dans la perspective d'un « retour à » ce que Merleau-Ponty aurait lui-même récusé, mais de dégager, dans sa pensée, ce qui nous apprend à voir « le monde de tout le monde », de ressaisir cette étonnante présence aux problèmes de notre démocratie contemporaine.

Merleau-Ponty. La Chair du politique

Femmes et hommes, nouveaux rapports ? : autour de la dialectique genrée, cet ouvrage entrouvre modestement une fenêtre sur le monde sensible de demain. Outre l'évolution statistique de la parité institutionnelle ou salariale, de quelle manière doit-on envisager la perfectible mutation socio-culturelle des normes, des pratiques, des représentations et des seuils de tolérance entre les humains des deux sexes, sans gommer l'empire du droit ni la différence ontologique et parfois orageuse qui les unit ? En 2021, fidèle au libéralisme juridique des Lumières, la grande question politique de la démocratie reste peut-être celle du nécessaire mais fortuit changement des rapports humains et des liens sociaux entre les femmes et les hommes. Maillon fort de la démocratie universitaire, les sciences humaines fournissent l'outillage conceptuel pour décoder l'univers mental des représentations sociales conservatrices ou inauguratrices. Elles questionnent les liaisons anthropologiques et politiques des deux sexes entre domination, égalité et énoncé contradictoire du désir.

Femmes et hommes : nouveaux rapports ?

Corruption, blanchiment, évasion fiscale, contournement des sanctions internationales. Les autorités de régulation américaines traquent ces pratiques chez les entreprises transnationales qui, si elles sont avérées, peuvent entraîner des sanctions considérables : procès à rallonges, mises en causes personnelles, pénalités astronomiques et, plus grave encore, préjudice porté à la réputation de l'entreprise. Devant ces menaces et la perspective de se voir interdire l'accès au marché américain, mieux vaut souvent coopérer en mettant en ouvre une nouvelle logique. L'entreprise suspectée doit alors renoncer à se défendre judiciairement, pratiquer elle-même des enquêtes internes poussées, s'acquitter d'amendes colossales et mettre en place des processus de compliance lourds et coûteux ; en bref : acheter la paix avec les autorités américaines. Cette justice sans la Justice n'a-t-elle pas le mérite de l'efficacité ? Ne préfigure-t-elle pas aussi un nouveau mode de régulation globale ? N'annonce-t-elle pas un nouveau régime d'obéissance mondialisée où l'on demande à chacun - sujet ou entreprise - de se faire le juge et le dénonciateur de lui-même ? Avec une préface inédite pour l'édition « Quadrige ».

Deals de justice - Le marché américain de l'obéissance mondialisée

La tragédie Grecque - la scéne et le tribunal

« Une époque de superstition est celle où les gens imaginent qu'ils en savent plus qu'ils n'en savent en réalité. En ce sens, le XXe siècle aura été certainement exceptionnellement riche en superstitions, et la cause en est une surestimation de ce que la science a accompli - non pas dans le champ des phénomènes relativement simples où elle a certes été extraordinairement efficace, mais dans le domaine des phénomènes complexes ; car dans ces derniers, l'application des techniques qui ont si bien réussi essentiellement dans les phénomènes simples s'est révélée très déroutante. » 

Lorsqu'on ignore sa propre ignorance, cela fait des dégâts. Chacun pense savoir plus et mieux que les autres ; mieux les connaître qu'eux-mêmes ; pouvoir les conduire à leur place vers leurs véritables intérêts. L'intolérance est le produit de cette prétention aux certitudes, qui n'est rien d'autre qu'une croyance et la pire de toutes. Expression même de l'obscurantisme, elle est le socle commun de tous les totalitarismes, avec toutes les horreurs qui les accompagnent.

Hayek. Du cerveau à l'économie

D'ou vient donc qu'il ne soit pas possible de faire l'économie de la revue Justice sur les rapports entre la Justice et les pouvoirs ? A l'évidence parce que le thème n'est pas épuisé et que font toujours problème la place et le rôle de la justice dans l'organisation et le fonctionnement des pouvoirs constitués au sein de l'Etat.
La question n'est pas nouvelle, mais elle a acquis, ces dernières années, une acuité toute particulière qui ne cesse de s'aviver comme en témoignent certaines affaires récentes de financement illicite de partis politiques. Le thème, en tout cas, fait florès. A ceci s'ajoute l'émergence contemporaine d'autres pouvoirs, comme le pouvoir médiatique et le pouvoir scientifique, qui renouvelle substantiellement l'analyse de la justice dans ses rapports au(x) pouvoir(s). Or, ce champs-là est largement en friche ...

Justices Revue Generale De Droit Processuel Numero 3 Janvier-Juin 1996 : Justice Et Pouvoirs

La mondialisation, on le sait, ne s'arrête pas aux enjeux commerciaux et financiers. Elle touche aussi et on le sait moins le droit et la justice. Pourtant l'idée d'une « mondialisation du droit » reste à bien des égards une formule vague et peu pertinente. Au-delà des développements du droit international, c'est plutôt de « commerce des juges » qu'il faudrait parler. D'où vient que la Cour suprême des Etats-Unis cite les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme dans certaines de ses propres décisions ? Comment s'expliquer et accepter que des jugements rendus en Allemagne ou en Italie fassent un jour autorité en France, et réciproquement ? Cette nouvelle sociabilité d es juges qui ne se contentent pas de se lire et de se citer mutuellement, mais se rencontrent dans divers clubs, associations et réseaux transnationaux, échappe en grande partie au contrôle des souverainetés nationales comme à la délibération démocratique. Pourtant, ce qui pourrait bien être le stade ultime d'une émancipation des clercs présente également des aspects absolument décisifs pour bâtir un monde plus juste. C'est ce problème dont il faut prendre conscience aujourd'hui en France et plus largement en Europe.

Livres