Le Nouveau Code De La Route. Reglementation, Infractions, Sanctions

Publié par Référence, le 01 novembre 2002

718 pages

Résumé

Le Nouveau Code De La Route est rentré en application le 1er juin 2001. Le présent ouvrage reprend l'organisation des éditions précédentes les articles réglementaires placés sous les articles législatifs correspondants avec, en plus, toutes les facilités permettant de passer du nouveau code à l'ancien et inversement, et en particulier la table de correspondance des anciens articles vers les nouveaux. L'ouvrage est composé de deux parties : la première partie reprend les quatre livres du Nouveau Code De La Route (l'ensemble des articles législatif, et réglementaires). Livre I : dispositions générales ; Livre II : le conducteur ; Livre III : le véhicule ; Libre IV : l'usage des voies. La deuxième partie comprend de nombreux textes complémentaires et en particulier, la totalité des infractions routières avec les codes NATINF ainsi que l'arrêté du 24 novembre 1967 consolidé par l'arrêté du 31 juillet 2002. Pour une meilleure lecture, sont indiqués entre crochets : après chaque nouvel article, l'ancien article correspondant ; dans les textes annexes, après les anciens articles, la mention AC (Ancien Code). Le lecteur trouvera de 1a jurisprudence sous les articles concernés. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de la Sécurité Routière : Ministères, Services déconcentrés de l'Etat, Préfectures, Collectivités locales, Gendarmerie, Police Nationale, Enseignants de la conduite... Le Nouveau Code De La Route est disponible sur CD-ROM avec l'intégralité des infractions au code de la route avec les codes NATINF.

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