Droit pharmaceutique

La lyre de Thémis ou La poésie du droit - Suivi de Code Napoléon mis en vers français : extraits

Les Français ont fait en 1789 le plus grand effort, auquel se soit jamais livré aucun autre peuple jusque-là, pour tout refaire à neuf, couper en deux leur destinée et séparer par un abîme ce qu'ils avaient été auparavant de ce qu'ils voulaient être désormais. Ils y ont pourtant beaucoup moins réussi qu'on ne le croit ; bien que la monarchie traditionnelle et la république démocratique reposent sur des principes théoriques profondément divergents, les mœurs, les traditions et les pesanteurs inhérentes à toute société ont fait réapparaître dans notre droit diverses résurgences des anciennes institutions, " comme certains fleuves s'enfoncent dans la terre pour reparaître un peu plus loin, faisant voir les mêmes eaux à de nouveaux rivages " (Tocqueville).
On pourrait appliquer en effet à notre droit l'image de ce chêne antique qu'évoque Montesquieu dans " L'Esprit des Lois " : " l'œil en voit de loin les feuillages : il approche, il en voit la tige ; mais il n'en aperçoit point les racines : il faut percer la terre pour les trouver ". Car c'est là l'objet de ce livre, exhumer les racines de nos institutions publiques.
Assurément, leur étude n'est pas vaine, puisqu'en dépit du temps écoulé et de changements pourtant substantiels, elle débouche sur la constatation d'une certaine identité entre notre système contemporain et celui qui a été formellement abrogé, entre notre France d'aujourd'hui et celle qui n'est plus.

Institutions Publiques Francaises. Avant 1789, 2eme Edition

Depuis Aristote, l'histoire n'a jamais cessé d'intéresser ceux qui s'attachent à la réflexion politique. Cela tient sans doute au caractère permanent des alternatives qu'impliquent les relations de pouvoir, qu'elles s'établissent entre gouvernants et gouvernés ou qu'elles soient dictées par la logique de l'organisation publique dans son ensemble. Si les problèmes formels du fondement et du mode d'exercice du pouvoir suscitent aujourd'hui moins d'intérêt, le vieux débat entre les partisans des trois grands types de régimes - monarchie, aristocratie, démocratie - paraissant désormais résolu au profit de la démocratie représentative, il est clair que les questions fondamentales que pose la politique demeurent d'une incontestable actualité : la définition du pouvoir politique, la reconnaissance ou le refus d'une distinction entre gouvernant(s) et gouvernés, la possibilité ou non d'un contrôle de la communauté politique sur ceux qui la dirigent et l'étendue effective de celui-ci. Assurément l'étude des auteurs du passé éclaire en la matière. Si elle ne livre que rarement des recettes directement transposables, elle n'offre pas moins un certain nombre de pistes et plus encore de garde-fous à l'égard de bien des discours contemporains.

Histoire des idées politiques - Des origines au XXe siècle

Histoire du droit de la sante

Sur l'immense carte du Pacifique, rien ne prédestinait Tahiti et ses îles, la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, fort éloignées les unes des autres, à se retrouver un jour dans une même mouvance étatique. Ce sont les hasards de la colonisation qui les ont placées ensemble sous la souveraineté française. Assurément, ce mariage forcé n'a pas revêtu partout les mêmes formes. L'objet de ce livre est de retracer celles-ci. Comme on va le voir, Tahiti a d'abord été placée sous protectorat français, avant de devenir une colonie, puis une collectivité de la République, sans jamais avoir été considérée comme une colonie de peuplement. En revanche, la Nouvelle-Calédonie, où l'installation massive d'Européens s'est opérée de manière brutale, a tout de suite été regardée comme telle. A l'inverse, Wallis et Futuna n'ont jamais connu de peuplement européen, ni même de colonisation proprement dite, passant directement du statut de protectorat à celui de territoire d'outre-mer de la République française. Il en a résulté trois destinées fort dissemblables, ce qui explique que chacun de ces trois archipels ait aujourd'hui un statut et une physionomie spécifiques.

Histoire des institutions de l'Océanie française - Polynésie, Nouvelle-Calédonie, Wallis & Futuna

Droit pharmaceutique 5e ed

D'Hammourabi à LégiFrance, le rêve de fondre le droit dans des codes hante la mémoire d'un certain nombre de juristes.

L'empereur Justinien, au début du Digeste, après avoir rappelé que son objectif était de sortir de la confusion prévalant dans le droit romain et rassemblé celui-ci dans un seul code, affirmait que son oeuvre devrait désormais se suffire à elle-même "à perpétuité" et suppléer à tous les autres livres, "formant comme un mur de clôture au-delà duquel il n'y aura plus rien à chercher". Et il interdisait aux juristes de contrevenir aux lois sous prétexte de les interpréter : "Nous défendons expressément aux jurisconsultes d'avoir la témérité d'y ajouter leurs commentaires et de répandre par leur verbiage de la confusion dans ce recueil." Dans le même esprit, on prête à Napoléon la phrase suivante : "Un seul commentaire et mon code est perdu !" Et pourtant le droit romain n'a perduré jusqu'aux rivages du XXe siècle qu'en raison des adaptations qu'on en fit dès le Moyen Age, et le Code civil actuel a beaucoup changé depuis 1804. Car les institutions les mieux préservés des outrages des siècles sont aussi celles que des juristes présomptueux n'ont pas bordées d'un mur de clôture trop haut. Tentation à laquelle ont succombé les Glossateurs au Moyen Age et l'école de l'Exégèse en France au XIXe siècle.

A chaque fois, on sent derrière eux moins la logique juridique pure et désincarnée que la pression politique d'un Etat intéressé, désireux d'encadrer le droit et d'en faire un instrument au service de sa puissance et de son rayonnement. Au fond, les codes éclairent davantage sur les intentions des promoteurs qu'ils servent que sur "l'ordre juridique" qu'ils entendent fixer ou du moins refléter (codification dite à droit constant). Existe-t-il d'ailleurs expression plus surfaite que celle-ci ? En effet pour qui veut regarder la réalité en face, le droit est aujourd'hui le siège du chaos. Or cette situation anarchique est le produit cohérent d'une certaine histoire.

Et celle-ci peut être retracée. C'est l'objet de ce livre.

Droit pharmaceutique

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