Le droit pénal

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

La filiation et l'adoption

Droit pénal spécial : infractions des et contre les particuliers

le droit pénal est la vitrine du droit.
 tout le monde croit le connaître mais bien peu le connaissent.  d'abord parce que les problèmes qu'il a à résoudre ne sont pas aussi simples qu'il y paraît. ensuite parce qu'il comporte une forte charge émotionnelle, idéologique, voire politique ou politicienne.  enfin, parce qu'avec la montée de la délinquance, l'exigence de plus en plus grande de sécurité et le spectacle d'un échec que l'on peut mesurer à l'aune des taux de récidive, il a perdu toute confiance en ses recettes et ne sait plus ce qu'il doit faire.
 cet ouvrage décrit les principes fondamentaux sur lesquels le droit pénal s'appuie, depuis la révolution française (principe de la légalité, présomption d'innocence, nécessité d'un acte pour punir, volonté de ne punir que les personnes conscientes de leurs actes, etc. ), et qui constituent toujours sa colonne vertébrale.  mais il montre aussi les critiques divergentes qui lui sont faites depuis un siècle et qui lézardent ces principes, aboutissant à un certain désordre de la matière.

Traité de procédure pénale

L'accélération de la vie sociale et la moindre tolérance des individus face à ce qu'ils ressentent comme des atteintes insupportables à leur sécurité personnelle, dans la vie collective, conduit à un mouvement législatif continu que n'a pas ralenti la mise en vigueur du nouveau code pénal.
 Ce mouvement est particulièrement sensible en ce qui concerne les infractions étudiées dans ce précis et qui constituent, selon le mot de robert vouin " le pain quotidien de la justice pénale " jusques et y compris dans la récente loi sur la récidive (12 décembre 2005).  en outre, le cap des dix ans après la mise en vigueur du nouveau code pénal est franchi, ce qui imposait, au-delà de la mise à jour traditionnelle, une nouvelle réflexion et parfois une réécriture.
 La comparaison avec la législation antérieure, peut, en effet, désormais s'alléger et ne s'impose plus que lorsqu'elle fournit des pistes d'interprétation pour un texte qu'on peut, de plus en plus difficilement, aujourd'hui, dire nouveau.  pour toutes ces raisons, cet ouvrage est beaucoup moins une nouvelle édition qu'un nouveau livre.

Droit pénal spécial ; infractions des et contre les particuliers (5e édition)

Propositions de réforme du code de procédure pénale

L'institution judiciaire, ce qui permet de rendre la justice en France, est complexe. Le système juridique français est en effet le résultat d'unehistoire et, s'il y a des ordres de juridictions, ceux-ci sont sensiblement éloignés d'une construction strictement rationnelle. Cet ouvrage propose une présentation claire de l'organisation judiciaire enexposant les principes généraux qui la dominent, les institutions et les hommes qui la composent, et les taches et rôles quelle est chargée de remplir.

La justice en France

La procédure pénale comporte deux aspects : un aspect organique, qui décrit l'organisation et la compétence des différentes autorités publiques chargées de la répression (et éventuellement de la prévention) des infractions, et un aspect fonctionnel, qu'évoque seule l'appellation traditionnelle de procédure pénale et qui étudie la démarche procédurale suivie depuis le soupçon de commission d'une infraction jusqu'au prononcé de la condamnation définitive (phase policière d'investigation ; phase judiciaire d'instruction préparatoire ; phase de jugement et d'acquisition de la chose jugée après exercice éventuel de voies de recours). Les intérêts en jeu au cours du procès pénal sont toujours plus importants que ceux qui sont en discussion dans le cadre des autres formes de procédures dans la mesure, d'abord, où ils concernent, au-delà des individus en cause, la collectivité dont l'ordre public a été troublé et, ensuite, par ce que le procès pénal implique pour la personne poursuivie. Or ces deux entités en cause ont le plus souvent des intérêts antagonistes. L'Etat a toujours intérêt à une sanction rapide et certaine des infractions pénales et il peut être tenté de promouvoir des mécanismes qui aboutissent, à tous les coups et d'une façon très sévère, à ce résultat. Mais, d'une part, la personne soupçonnée peut être innocente et, d'autre part - et même si elle est coupable - certains procédés sont inadmissibles dans le cadre d'un Etat civilisé. Le problème fondamental de la procédure pénale est donc de chercher la voie d'un équilibre satisfaisant entre l'intérêt de la collectivité au châtiment raisonnable des coupables et l'intérêt de l'individu poursuivi, coupable ou non, de pouvoir se défendre. C'est ce qui explique les incessants débats dont la matière fait l'objet depuis deux siècles, les quelque cent réformes plus ou moins conséquentes déjà apportées à un Code qui ne date que de 1958 et les projets de réforme pratiquement toujours en cours d'élaboration ou de discussion.

Le droit pénal

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