Pense-bête

La filiation est le lien juridique qui unit un enfant à ses parents et permet ainsi de l'intégrer dans sa famille. Le droit de la filiation organise ce lien particulier, en disant comment il prend naissance et dans quelles conditions il peut être détruit. Ces règles évoluent avec les moeurs, comme en témoignent les réformes qui se succèdent depuis plus de trente ans. Cet ouvrage expose l'ensemble de ces mécanismes, tels qu'ils résultent de l'ordonnance du 4 juillet 2005 entrée en vigueur le 1 juillet 2006.

Le droit de la filiation

Un ouvrage permettant une mise en pratique du droit notarial pour les professionnels en quête d'informations à jour des dernières modifications juridiques .

L'usufruit successif

La filiation est le lien juridique qui unit un enfant à ses parents et permet ainsi de l'intégrer dans sa famille. Le droit de la filiation a pour objet d'organiser ce lien particulier, c'est-à-dire de dire comment il prend naissance et dans quelles conditions il peut éventuellement être détruit s'il s'avère qu'il ne correspond pas à la réalité biologique. Ces règles, qui traduisent des valeurs fondamentales de la société, évoluent avec les mœurs, comme en témoignent les réformes qui se sont succédées depuis plus d'une trentaine d'années. Cet ouvrage expose l'ensemble de ces mécanismes, tels qu'ils résultent de l'ordonnance du 4 juillet 2005, entrée en vigueur le 1er juillet 2006, et qui a profondément modifié la matière en supprimant la distinction traditionnelle entre la filiation légitime et la filiation naturelle.

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel expose le droit de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes. Ces dix dernières années, le législateur a établi la diversité des modèles conjugaux en consacrant un statut du couple non marié. Il a aussi supprimé la distinction traditionnelle entre la filiation légitime et la filiation naturelle. Enfin, le mariage entre personnes du même sexe a été autorisé. Clair et précis, cet ouvrage compte de nombreux encadrés, moments de réflexion juridique et d'approfondissement des notions. Un index détaillé facilite les recherches. A jour en mai 2018 avec : - la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, dite loi J21, et ses textes d'application ; - la jurisprudence la plus récente, notamment en matière de GPA.

Droit de la famille

Le droit français de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes. Conforme aux programmes de Licence et de Master, ce manuel expose le droit français de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.

Hypersujets - 2 volumes

Droit civil - Introduction générale

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel expose le droit de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.
Ces dix dernières années, le législateur a établi la diversité des modèles conjugaux en consacrant un statut du couple non marié. Il a aussi supprimé la distinction traditionnelle entre la filiation légitime et la filiation naturelle.
Clair et précis, cet ouvrage compte de nombreux encadrés, moments de réflexion juridique et d'approfondissement des notions. Un index détaillé facilite les recherches.

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