Les notions juridiques

Guillaume Tusseau

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Economica, le 01 novembre 2009

166 pages

Résumé

Bien qu'une interrogation sur les outils intellectuels au moyen desquels travaillent les juristes semble élémentaire et conditionne toute réflexion de qualité, celle-ci demeure rare. En se réunissant à la faculté de droit, de sciences économiques et de gestion de l'Université de Rouen autour du thème des "notions juridiques", le jury et les lauréats de la promotion d'agrégation de droit public 2005-2006 ont abordé de manière originale un sujet à la fois crucial et complexe. Plusieurs générations de juristes, représentatives de diverses sensibilités doctrinales de même que de toutes les spécialités du Droit public, ont ouvert un dialogue fructueux. En confrontant une multitude de points de vue, et en se proposant d'aborder ce thème dans le contexte de divers secteurs de l'ordre juridique, le lien a été assuré entre des interventions à portée théorique (distinction entre concept et notion juridique, contraintes intellectuelles de la construction des notions juridiques), et des interventions plus techniques, centrées à la fois sur le droit français (notion de droit réel, notion d'impôt) et les mutations que celui-ci connaît du fait de l'imbrication des ordres juridiques (droit international et droit communautaire). C'est pourquoi, bien que tout juriste présuppose une connaissance implicite de ce que peuvent être les notions juridiques et travaille quotidiennement avec elles, la journée d'étude du 20 septembre 2007 s'est avérée l'occasion de problématiser et de dépasser ces habitudes, en vue d'une pratique plus rationnelle.