Code de la recherche

Étienne Vergès

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par LexisNexis, le 20 août 2009

1516 pages

Résumé

Le Code commenté de la recherche est issu de l'ordonnance numéro 2004-545 du 11 juin 2004 et figure parmi les " codes en vigueur " de la République française. Ce code contient tout à la fois le droit commun de la recherche (principes, instances de pilotage...) et les droits spéciaux (activités scientifiques réglementées, institutions et personnels de recherche). Le code est commenté par une équipe de trente auteurs constituée autour du groupe de recherche " Droit et Sciences " de l'université de Grenoble. Ces auteurs ont rassemblé l'ensemble des textes applicables à la recherche scientifique, qu'il s'agisse de textes législatifs, réglementaires, communautaires, internationaux, etc. Le lecteur pourra donc trouver dans cet ouvrage non seulement les articles codifiés, mais encore des commentaires pédagogiques, des textes extérieurs au code et de la jurisprudence. Cet ouvrage est un véritable corpus du droit applicable à la recherche scientifique. Il est destiné à toutes les personnes intéressées par cette matière : juristes, chercheurs, chargés de valorisation de la recherche, etc. Principaux thèmes abordés : Agence nationale de la recherche ; Brevets ; Droits d'auteur ; Ethique de la recherche ; Expérimentation animale ; Fiscalité de la recherche ; Génétique ; Obtentions végétales ; Organismes de recherche ; Organismes génétiquement modifiés ; Pôles de recherche et d'enseignement supérieur ; Politique de la recherche ; Programme-cadre recherche et développement technologique ; Protection des données personnelles ; Recherche biomédicale ; Réseaux thématiques de recherche avancée ; Responsabilité pénale du chercheur ; Savoir-faire ; Semi-conducteurs ; Valorisation des résultats de la recherche.