La procédure pénale est une discipline tout à la fois passionnante et ardue.
Elle se trouve au coeur de conflits idéologiques, mais présente aussi une grande complexité. Le Code de procédure pénale se compose de principes fondamentaux et de dispositions techniques. Il subit l'influence croissante du droit constitutionnel et des droits européens. Il fait l'objet de réformes permanentes. Cet ouvrage propose une vision synthétique et pédagogique de la matière. Il combine une présentation du Code de procédure pénale, de la jurisprudence et une réflexion plus générale sur la matière.
Il est à jour des réformes les plus récentes, notamment de la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI II), de la loi du 14 avril 2011 relative à la garde à vue, de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, et, enfin, de la loi du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs.
L'ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master de droit ainsi qu'à ceux qui préparent un concours administratif.

Procédure pénale (3e édition)

QUELS CADRES JURIDIQUES?. Enjeux et finalités de la régulation juridiqure de l'activité scientifique. Quels modes de régulation juridique de l'activité scientifique?. QUELLES APPLICATIONS?. Les degrés de régulation : quel équilibre entre la liberté et la prohibition? L'exemple de la recherche dans le domaine de la santé. Quelle unité pour le droit de la recherche?

Quel droit pour la recherche ?

La procédure pénale est une discipline tout à la fois passionnante et ardue. Elle se trouve au coeur de conflits idéologiques, mais présente aussi une grande complexité. Le Code de procédure pénale se compose de principes fondamentaux et de dispositions techniques. Il subit l'influence croissante du droit constitutionnel et des droits européens. Il fait l'objet de réformes permanentes. Cet ouvrage propose une vision synthétique et pédagogique de la matière. Il combine une présentation du Code de procédure pénale, de la jurisprudence et une réflexion plus générale sur la matière. Il est à jour des réformes les plus récentes, notamment la loi n° 2014-372 du 28 mars 2014 relative à la géolocalisation, la loi n° 2014-535 du 27 mai 2014 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales, et la loi n° 2014-640 du 20 juin 2014 relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive. La présente édition intègre également le projet de loi relatif à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales adoptée à l'été 2014. L'ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master de droit ainsi qu'à ceux qui préparent un concours administratif.

Procédure pénale

Pour sa 4e édition, cet ouvrage présente 24 thèmes en droit pénal général et en procédure pénale. Il ambitionne de répondre aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants et d'approfondir leurs connaissances. Ceux-ci pourront l'utiliser pour préparer leurs séances de TD ou réviser leurs examens. Les exercices - dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles et d'arrêts, note de synthèse - sont accompagnés de leur corrigé, d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents complémentaires (décisions, lois, tableaux récapitulatifs).

Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale

Ce livre traite d'un thème d'actualité, au vu de la jurisprudence relative aux nouvelles méthodes d'investigation policière et judiciaire. L'articulation entre nouvelles technologies et droit pénal est de grande importance, et devrait occuper une place croissante dans les temps à venir. Cet ouvrage permet de croiser les regards sur les problématiques émergentes de la cybercriminalité jusqu'au vaste domaine de l'exécution des peines, en articulant ces différentes technologies avec le nécessaire respect des droits fondamentaux.

Droit pénal et nouvelles technologies

Travaux dirigés de droit pénal et procédure pénale

Pour sa 3e édition, cet ouvrage présente 23 thèmes en droit pénal général et en procédure pénale. II ambitionne de répondre aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants et d'approfondir leurs connaissances. Ceux-ci pourront l'utiliser pour préparer leurs séances de TD ou réviser leurs examens. Les exercices - dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles et d'arrêts, note de synthèse - sont accompagnés de leur corrigé, d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents (décisions, lois, tableaux récapitulatifs). Destiné en priorité aux étudiants de L2 et L3, cet ouvrage pourra utilement servir aux étudiants de Master 1 et 2, et à ceux qui préparent des examens et concours comportant des épreuves de droit pénal et/ou de procédure pénale (CRFPA, ENM...).

Travaux dirigés, droit pénal et procédure pénale

La procédure pénale est une discipline à la fois passionnante et ardue. Elle permet de comprendre comment se déroule la recherche des preuves en justice, l'exercice des poursuites et le jugement. Elle est au coeur de débats entre la préservation de la sécurité et la défense des droits fondamentaux. Pour apprendre à maîtriser cette matière, cet ouvrage combine une présentation pédagogique du Code de procédure pénale, de la jurisprudence, mais également des cadres constitutionnels et européens qui ont une grande influence dans ce domaine. Cet ouvrage est à jour des réformes les plus récentes, notamment la loi n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale, la loi n° 20161547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, et la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale. L'ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master de droit, ainsi qu'à ceux qui préparent un concours (justice, police, administration).

Le Code commenté de la recherche est issu de l'ordonnance numéro 2004-545 du 11 juin 2004 et figure parmi les " codes en vigueur " de la République française. Ce code contient tout à la fois le droit commun de la recherche (principes, instances de pilotage...) et les droits spéciaux (activités scientifiques réglementées, institutions et personnels de recherche). Le code est commenté par une équipe de trente auteurs constituée autour du groupe de recherche " Droit et Sciences " de l'université de Grenoble. Ces auteurs ont rassemblé l'ensemble des textes applicables à la recherche scientifique, qu'il s'agisse de textes législatifs, réglementaires, communautaires, internationaux, etc. Le lecteur pourra donc trouver dans cet ouvrage non seulement les articles codifiés, mais encore des commentaires pédagogiques, des textes extérieurs au code et de la jurisprudence. Cet ouvrage est un véritable corpus du droit applicable à la recherche scientifique. Il est destiné à toutes les personnes intéressées par cette matière : juristes, chercheurs, chargés de valorisation de la recherche, etc. Principaux thèmes abordés : Agence nationale de la recherche ; Brevets ; Droits d'auteur ; Ethique de la recherche ; Expérimentation animale ; Fiscalité de la recherche ; Génétique ; Obtentions végétales ; Organismes de recherche ; Organismes génétiquement modifiés ; Pôles de recherche et d'enseignement supérieur ; Politique de la recherche ; Programme-cadre recherche et développement technologique ; Protection des données personnelles ; Recherche biomédicale ; Réseaux thématiques de recherche avancée ; Responsabilité pénale du chercheur ; Savoir-faire ; Semi-conducteurs ; Valorisation des résultats de la recherche.

Code de la recherche

la procédure pénale est une discipline juridique difficile à appréhender.
 tout à la fois passionnante et ardue, elle se trouve au coeur de conflits idéologiques, mais se présente aussi sous une forme complexe et technique.  cet ouvrage propose une vision synthétique et pédagogique de la matière.  en effet, le code de procédure pénale est parfois très confus dans le contenu et l'agencement de ses articles (par exempte la procédure applicable devant la chambre de l'instruction est quasi incompréhensible à la simple lecture du code).
 un effort de réaménagement et de présentation s'avère donc nécessaire pour que le déroulement du procès apparaisse avec plus d'évidence.  par ailleurs, dans certains cas, le code de procédure pénale peut être aussi lacunaire (on n'y trouve aucune théorie de la preuve, et très peu de dispositions sur l'action en justice).  pour faire face à ces difficultés, il faut avoir recours à la doctrine et à la jurisprudence, et tenter de retrouver un droit qui ne figure pas dans le code.
 l'ouvrage combine une lecture approfondie du code, de la jurisprudence, et une réflexion plus générale sur la matière.  il est à jour des dernières lois, notamment de la loi du 23 janvier 2006 " relative à la lutte contre le terrorisme ", de la loi constitutionnelle du 23 février 2007 sur la haute cour, et surtout de l'importante réforme consécutive à la loi du 5 mars 2007 " tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale ".
 destiné aux étudiants (licence, master, concours administratifs), il intéressera également ceux qui souhaitent comprendre le fonctionnement de la justice pénale.

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