La Conscience

Publié par L.G.D.J., le 01 décembre 1993

550 pages

Résumé

"Satisfais aux lois et sois honnête homme" : cette sentence, prêtée à un magistrat par Diderot, attesterait-elle l'indifférence du droit à la conscience, cette faculté qui permet à l'homme de juger de la valeur morale de ses actes, une telle notion étant tenue pour plus philosophique que juridique ? Cet ouvrage prouve le contraire : l'analyse du droit positif a permis de mettre en valeur la reconnaissance et la protection, par le système juridique, d'une véritable liberté civile. L'État, d'une part renonce à contraindre l'individu dans les domaines relevant de la juridiction de sa conscience, d'autre part fait respecter la compétence ainsi reconnue par les autres citoyens, ce qui l'amène d'ailleurs, le cas échéant, à arbitrer entre les consciences qu'il rassemble, arbitrage malaisé pour un État laïc. Le droit protège ainsi l'autonomie de conscience. L'auteur analyse les trois développements juridiques de cette autonomie. Il dégage, d'abord, un principe d'indifférence du droit à la conscience de l'individu dans la détermination des devoirs juridiques : le droit ne s'attache pas au verdict de la conscience du débiteur lorsqu'il décide de conférer à un devoir la contrainte juridique. L'auteur étudie, ensuite, les diverses objections de conscience concédées par le droit : le système juridique reconnaît en effet exceptionnellement à l'individu la faculté de se soustraire à l'application du droit strict en excipant de sa conscience. L'auteur, enfin, met en évidence la véritable consécration, par le droit, de l'autonomie de conscience religieuse. Cet ouvrage montre toute la difficulté qu'éprouve le système juridique à protéger la liberté de conscience, cette liberté civile fondamentale à laquelle aspire chaque individu, sans méconnaître pour autant l'existence d'une société et les contraintes qui en découlent.

La Conscience

DROIT CIVIL. - Les personnes, La famille, Les incapacités, 6ème édition

Critiques