Procédure civile

Publié par Dalloz, le 09 septembre 2009

747 pages

Résumé

La Justice est l'objet de débats permanents, souvent passionnés, alimentés par les évolutions, voire les soubresauts de l'institution. Le juriste doit néanmoins raison garder et ne pas oublier que la procédure, mère de la liberté, reste un outil fondamental de protection de nos libertés en matière civile, comme elle l'est en matière pénale. L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle. Comment vaincre, successivement, une à une, les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif, en passant par toutes ces étapes trop souvent perçues comme un chemin de croix du plaideur (rédaction des écritures, défense orale, preuve des éléments servant de base aux prétentions, interruption ou suspension de l'instance, sans oublier, phase ultime, l'exercice des voies de recours) ? L'Europe est également très présente dans ce manuel, par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires applicables aux litiges transfrontaliers, qui font apparaître un fonds procédural commun au sein de l'Union européenne. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service d'une noble cause, celle de la réalisation concrète des droits, de leur effectivité. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs.

Procédure civile

La procédure civile mondiale modélisée - Le projet d'American Law Institute et d'Unidroit de Principes et Règles de procédure civile transnationale, Actes du colloque de Lyon du 12 juin 2003

Procédure civile ; droit interne et droit de l'union européenne (34e édition)

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Justices Revue Generale De Droit Processuel Numero 7 Juillet-Septembre 1997 : Justice Et Europe Facteurs De Diversite

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