Contentieux administratif

Ce livre présente en 8 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires sur les différentes institutions qui composent les administrations de l'Etat et des collectivités territoriales et sur les relations qu'elles entretiennent entre elles et avec les administrés dans le but de satisfaire l'intérêt général et de gérer les affaires publiques. Cet ouvrage à jour de la réforme des collectivités territoriales (spécialisation des compétences du département, de la région, création des métropoles, achèvement de la carte intercommunale) est une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l'Organisation administrative française et des relations qui s'établissent entre l'Etat et les collectivités territoriales, le pouvoir central et le niveau local. Etudiants en licence de droit Etudiants des autres cursus universitaires : AES, Sciences économiques... Etudiants des Instituts d'études politiques. Candidats aux concours des trois fonctions publiques (Etat, Territoriale, Hospitalière).

L'essentiel de l'Organisation administrative

Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des actions et des recours juridictionnels nécessaires au règlement il traite à la fois des principes généraux du droit qui s'appliquent et des règles de procédure à suivre. Après avoir développé les sources, les principes et les grands traits de la procédure administrative, le livre, en se référant à de nombreux arrêts, développe successivement la juridiction administrative : la juridiction compétente (le Conseil d'Etat, les juridictions administratives territoriales et spéciales), la séparation des autorités (le jeu de la règle de séparation, le Tribunal des conflits, les questions préjudicielles), la répartition des compétences entre les juridictions administratives (la ventilation interne des compétences, le règlement des questions de compétence interne) ; la détermination du différend : les préalables et alternatives au recours juridictionnel (la procédure administrative non contentieuse, conditions tenant à l'introduction de la requête et aux délais de recours), les différents recours (pour excès de pouvoir, de plein contentieux, les procédures d'urgence) ; l'instance (l'instruction, la preuve), la sentence (la prise de décision, les effets de la décision), la contestation de la solution (les voies de réformation, le recours en cassation, les voies de rétraction). Ainsi composé, ce livre, consacré au Contentieux administratif, s'adresse aux étudiants de licence et de master ainsi qu'à ceux des Instituts d'études politiques. Il constitue également un instrument de base et de révision pour la préparation des concours administratifs qui demandent la connaissance des grands principes du Droit administratif.

Contentieux administratif - Occasion

La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées d'exercices corrigés, théoriques et pratiques, ainsi que d'éléments de méthodologie. Ce manuel est tout entier consacré au Droit administratif ; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à la définition de l'administration et à la formation du droit administratif : les sources du droit administratif : sources écrites, sources non écrites, pouvoir réglementaire, principe de légalité ; l'organisation administrative : personnalité morale, déconcentration et décentralisation, administration d'Etat, collectivités territoriales ; l'activité administrative : fonction normative, fonctions sociales (police administrative, service public) ; le contrôle de l'administration : contrôle juridictionnel, responsabilité de la puissance publique. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master Droit et AES, aux étudiants des Instituts d'études politiques et des Instituts de préparation à l'administration générale ainsi qu'aux candidats à de nombreux concours de la fonction publique.

Droit administratif

Ce livre présente en 11 chapitres l'ensemble des règles d'organisation et de fonctionnement du Droit administratif applicable à l'administration : le droit de la puissance publique dans ses relations quotidiennes avec les administrés. Au total une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur le droit administratif général.

L'essentiel du Droit administratif général

À jour des dernières évolutions, le présent manuel traite de manière exhaustive du droit administratif. Il couvre l'ensemble du programme et fait une large place à la jurisprudence.

Droit administratif et institutions administratives

Le terme administration désigne à la fois une fonction et l'organe qui l'exerce, une activité et une organisation. Au sens d'organisation, l'administration se compose de l'ensemble des organismes assurant les interventions de la puissance publique dans la vie sociale (pouvoir central, autorités locales, établissements publics). Au sens d'activité, l'administration désigne les fonctions de ces organes, qui entretiennent des rapports entre eux et avec les administrés et pourvoient aux besoins d'intérêt général. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du droit qui s'applique à l'administration, le droit administratif.

Droit administratif 2014-2015

Ce livre présente en 11 chapitres l’ensemble des règles d’organisation et de fonctionnement du droit administratif applicable à l’administration : le droit de la puissance publique dans ses relations quotidiennes avec les administrés. Au total une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l’ensemble des connaissances que l’étudiant doit avoir sur le droit administratif général.

Ce livre présente en 11 chapitres l'ensemble des règles d'organisation et de fonctionnement du Droit administratif applicable à l'administration : le droit de la puissance publique dans ses relations quotidiennes avec les administrés. Au total une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur le Droit administratif général.

Contentieux administratif

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