La Constitution De La Republique Francaise. Textes Et Revisions

Pierre Avril

Gérard Conac

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Montchrestien, le 01 janvier 1996

104 pages

Résumé

La Constitution, comme ces parchemins dont l'écriture a été effacée et recouverte de textes plus récents, ressemble à un palimpseste. Elle a été révisée dix fois, la numérotation de ses articles ont été abrogés. Comment s'y retrouver, dès lors que les références varient selon la date et visent des dispositions dont certaines ont disparu ? La présente édition a été mise au point par Gérard Conac, directeur du Centre de Recherches de droit constitutionnel (Paris I) et Pierre Avril, directeur du Centre Droit et pratique constitutionnels (Paris II),à partir des documents originaux. Elle présente la forme d'un tableau synoptique : la rédaction initiale ; le texte des révisions, de 1960 à 1996 ; le texte actuellement en vigueur. Le lecteur aura ainsi sous les yeux les états successifs de la Constitution, complétés par les textes auxquels elle renvoie : la loi constitutionnelle du 3 juin 1958, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, et le préambule de la Constitution de 1946 ; l'indication des travaux préparatoires de la Constitution et de ses révisions. Elle comporte enfin le rappel des projets de révision qui n'ont pas abouti.