Contentieux administratif

11 novembre 1918, signature de l'armistice de la Première Guerre mondiale, Mai 1968, premières manifestations estudiantines : cinquante années séparent ces deux dates-clés de l'histoire de France. Que de changements en demi-siècle ! Toute cette évolution se dessine au fil de cet album constitué de photos du fonds exceptionnel de l'agence Roger-Viollet, agrémentées de savoureuses légendes. C'est la France dans toute sa diversité, au travers de ses costumes et coutumes qui nous est donnée à voir. Entrons dans l'intimité d'une cuisine, suivons un cortège de mariés, laissons-nous charmer par un déjeuner sur l'herbe, attendrir par des écoliers appliqués, transporter par les espoirs du Front populaire, émouvoir par les scènes de liesse de la Libération de Paris. Ces photos chargées d'émotions et de souvenirs nous convient à un voyage dans tous les pays de France.

Il était une fois la France en photos - Collection Roger-Viollet

La réforme des universités est sans doute la plus symbolique et la plus méconnue de la présidence de Nicolas Sarkozy.
Pour  dégraisser le mammouth , l'Etat a rendu les établissements autonomes et les a entraînés dans une compétition sauvage. Il a surtout définitivement rompu avec le mythe égalitaire français, depuis longtemps moribond, en promouvant un concept ambigu, l'excellence, et un modèle fantasmé, les Etats-Unis. Des milliards d'euros ont déjà été octroyés aux  meilleurs , ceux qui ont su s'adapter à la nouvelle donne, voire même l'anticiper.
Aux autres, les miettes. Petit à petit, la carte de la France universitaire se redessine, avec ses pôles d'élites et ses laissés pour compte. Fruit de trois ans d'enquête, cet ouvrage raconte l'histoire secrète de ce grand chambardement. Qui sont les gagnants et les perdants de cette réforme ? Qu'en est-il des tabous d'hier : sélection, augmentation des frais d'inscription, course aux fonds privés ? Comment le président a-t-il réussi à enrôler les syndicats dans son entreprise de dépoussiérage et par quels stratagèmes l'Etat continue-t-il à tout contrôler, quoi qu'il en dise ? Nourrie d'une centaine de témoignages d'acteurs de terrain et de décideurs (dont plusieurs anciens ministres), cette enquête révèle les tâtonnements et les dessous des choix élyséens, les chiffres réels de l'autonomie ainsi que la face cachée de l'université : leurs mystérieuses  cagnottes  (parfois jouées en bourse !), le démantèlement du parc immobilier national, le soutien à géométrie variable des collectivités locales...
Une plongée sans concession dans la nouvelle fracture de la connaissance.

Universités - Enquête sur le grand chambardement

Universités:  Enquête Sur Le Grand Chambardement

Cet ouvrage correspond à l'enseignement que son auteur dispense depuis 1991 à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles et il tire un large parti de l'expérience qu'il a acquise en tant que magistrat au Conseil d'Etat. Il est conçu en vue de fournir à ses lecteurs les bases historiques et théoriques indispensables à une compréhension en profondeur du contentieux administratif belge, et de donner tant aux étudiants qu'aux praticiens un exposé du droit positif, émaillé, à l'occasion, d'observations critiques. Une de ses options fondamentales est de ne pas isoler le contentieux administratif de son environnement juridique, mais au contraire de l'y plonger chaque fois que cela présente une utilité, de montrer les corrélations avec des questions dont l'étude relève plutôt d'autres branches du droit, dont l'auteur a tenu à montrer qu'elles présentent avec l'objet de son enseignement un lien moins ténu qu'il n'y paraît à première vue. Des aspects de droit constitutionnel y trouvent
naturellement une place, mais aussi, occasionnellement, des questions de pur droit civil ;
dans une Europe qui se construit, le droit européen pointe parfois là où on l'attend le moins. Les trois premiers chapitres sont consacrés à un aperçu de droit comparé et au contexte constitutionnel au sens large, incluant des aspects de la Convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales. Après une brève description du Conseil d'Etat, dans la mesure où elle est nécessaire à la compréhension des procédures, les chapitres suivants sont consacrés au contentieux de l'annulation, à sa procédure et aux conséquences des arrêts, au référé, puis au parent pauvre qu'est le contentieux de l'Indemnité et aux compétences de pleine juridiction, marginales, sauf pour le contentieux électoral. L'étude des voies de recours clôture l'ouvrage. Un aspect a été délibérément omis, non qu'il soit d'importance négligeable, mais parce que les développements qu'il mériterait gonfleraient ce volume dans une mesure hors de proportion avec l'intérêt qu'il présente sur le plan pédagogique : c'est l'emploi des langues dans les procédures devant le Conseil d'Etat.

Contentieux administratif - 2 volumes

Ce volume rassemble quatre contributions qui tentent de faire le point sur l'état, plus mouvant que jamais, de quelques aspects du droit public et administratif. Celle de Serge Bodart expose l'influence du droit de l'Union européenne et de celui du Conseil de l'Europe sur le droit national relatif à l'éloignement des étrangers. L'évolution de la jurisprudence du Conseil du Contentieux des Etrangers à la suite d'arrêts marquants de la Cour européenne des Droits de l'Homme et de la Cour de justice de l'Union européenne y est évoquée, ainsi que la procédure devant ce Conseil. Depuis sa régionalisation, le droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire a connu, dans chacune des régions, des évolutions substantielles. Dans cette matière perpétuellement mouvante, la contribution de France Maussion passe en revue les principales innovations que les réformes du Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire ont apportées en 2009. Le droit de la fonction publique est encore plus mouvant, et plus diversifié, vu le grand nombre de pouvoirs publics habilités à fixer le statut de leurs agents. Statutaires ou contractuels, les petits et grands commis de l'Etat et des autres autorités publiques sont recrutés et promus dans des conditions et selon des règles qui obéissent à quelques lignes générales que l'étude de Jérôme Sohier esquisse, et, une fois en service, ils sont soumis à des obligations et ont des droits qui ont beaucoup changé en peu de temps. L'auteur s'attache à discerner quelques invariants dans cette mouvance. Elisabeth Willemart, quant à elle, brosse un panorama de cet hybride en pleine expansion qu'est le "droit pénal administratif". Face à l'impossibilité pour les parquets de poursuivre toutes les infractions, le législateur a multiplié les sanctions administratives, qui étaient longtemps restées cantonnées à certaines branches spécifiques du droit, comme le droit fiscal. D'où l'émergence de multiples règles qui participent à la fois du droit administratif et du droit pénal, empruntant à l'une et l'autre de ces disciplines certains de leurs fondements.

Actualités en droit administratif

Le yoga est une méthode holistique de développement physique, mental et spirituel. Sa pratique régénérante permet de mettre à l'unisson le corps, l'âme et l'esprit, tout en menant sur la voie de la connaissance de soi. Elle favorise également la concentration, diminue le stress, améliore le sommeil et la respiration. Dans ce livre, Michel Leroy présente la tradition du yoga dans ses moindres subtilités. Il explore son histoire, en se concentrant particulièrement sur le hatha yoga, les huit degrés qui le composent, et met notamment l'accent sur la relaxation, la respiration ou encore les mudras. Les nombreuses postures illustrées et détaillées rendent cet ouvrage accessible aussi bien aux débutants qu'aux praticiens expérimentés. La profondeur de cet enseignement vous permettra d'écouter les réponses qui se trouvent en vous et d'accéder à l'éveil intérieur.

Yoga - Parfaite santé et éveil intérieur

A jour du programme du DCG et de son nouvel environnement pédagogique (compétences attendues, savoirs associés, guides pédagogiques), la nouvelle collection Carrés DCG vous permet d'apprendre efficacement votre cours et d'être prêt le jour de l'épreuve ! Accessible et à jour, cet ouvrage est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Il contient : un cours développé de manière accessible et en conformité avec le nouveau programme ; des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser ; des exemples et des thèmes de réflexion ; un cas final conforme à l'épreuve de l'examen. Ce livre est fait pour : - Candidats au DCG et au DSCG - Etudiants de l'INTEC - Etudiants de l'enseignement supérieur de gestion - Etudiants des licences économie-gestion et des licences professionnelles.

Contentieux administratif

Plus de livres de Michel Leroy

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques