La pratique contractuelle: actualité et perspectives

Le procès en responsabilité civile

La pratique contractuelle - Tome 4, Symposium en droit des contrats

Comprendre le système juridique romain dans une langue qui n'est plus la lingua franca de l'Europe est une tâche souvent difficile. Ce lexique de droit romain, intitulé dans la présente 3e édition, revue et augmentée, « Le droit romain de A à Z », entend faciliter la tâche des étudiants et des chercheurs dans cette entreprise.
Le but principal de l'ouvrage est de donner au lecteur une explication brève, mais aussi précise que possible, des principaux termes juridiques romains. Conçu avant tout pour être utile aux étudiants qui suivent le cours de droit romain, branche obligatoire du cursus juridique dans la plupart des universités suisses, cet ouvrage pourra toutefois rendre un service précieux à tout chercheur et tout juriste intéressés aux origines du droit moderne. En effet, le droit romain et sa terminologie sont les fondements du droit privé moderne. En saisissant la portée et les interactions entre les divers termes romains, le lecteur lèvera en partie le voile sur les racines du droit privé en Europe. Enfin, les nombreux renvois croisés doivent faciliter la consultation et permettre de comprendre rapidement le contexte des notions définies.

Le droit romain de A à Z

Cet ouvrage contient les actes de journées internationales de la Société d'Histoire du Droit (SHD) qui se sont tenues du 2 au 5 juin 2016 à l'Université de Fribourg. Autour du thème "Devoirs, promesses et obligations", les diverses contributions montrent toute la complexité et la richesse de la notion d'engagement. Des auteurs de renom ont mis leur plume à contribution pour apporter leur pierre à une meilleure compréhension du phénomène des devoirs, de la promesse et de l'obligation dans divers domaines du droit. A chaque fois, la perspective historique éclaire indirectement certains phénomènes contemporains, les mettant en perspective ou renouvelant leur compréhension. Les 20 auteurs de six pays différents donnent ainsi la possibilité de se pencher avec un intérêt renouvelé sur la question des devoirs, des promesses et des obligations dans une perspective diachronique. Utile aux historiens du droit et aux chercheurs, cet ouvrage apportera aussi des compréhensions aussi utiles aux praticiens.

Devoirs, promesses et obligations - Actes des journées internationales de la Société d'Histoire du Droit à Fribourg (2 au 4 juin 2016)

Le présent ouvrage regroupe les contributions qui ont été présentées lors du Séminaire annuel du programme doctoral 2017 de la Conférence des Universités de la Suisse occidentale (CUSO) consacré au thème : le consentement en droit. Qu'il s'agisse de droit privé, public ou pénal, le consentement se trouve au centre de nombreuses discussions actuelles. Malgré la diversité des formes et des domaines, le consentement demeure un élément de référence du raisonnement juridique occidental depuis le Siècle des Lumières. Les contributions réunies dans cet ouvrage reflètent les diverses dimensions que prend le consentement en droit et les différents rôles qu'il y joue. Les thèmes traités vont de la conclusion de contrats, l'exercice de la capacité de discernement, la conclusion d'actes d'état civil ou l'autorisation d'actes médicaux, à des thèmes comme l'intervention militaire d'Etats tiers ou la justification de l'obligation des individus ou des Etats d'obéir au droit ou de se soumettre à un mécanisme de règlement des différends. Entre mode privilégié de permission ou de renonciation à la liberté personnelle et source d'obligations spécifiques, la portée du consentement en droit constitue un excellent baromètre de l'état de la société et des rapports inter-individuels. Cet ouvrage participe dès lors aussi à une meilleure compréhension de notre société.

Le consentement en droit

Issu du congrès annuel de la Société Internationale " Fernand de Visscher " pour l'Histoire des droits de l'Antiquité, qui s'est tenu à Fribourg en septembre 2008, cet ouvrage regroupe les quatre conférences introductives des Prof. Andreau (HESSParis), Cannata (Gênes), Queloz (Fribourg) et Schermaier (Bonn). Chaque auteur a saisi l'essence du contrat à travers une approche spécifique (sources littéraires ou juridiques, définition du contrat, processus de conclusion ou contrat spécifique de prêt). Comme le souligne la préface du Prof. Pascal Pichonnaz (Fribourg), les projets européens actuels en droit des contrats supposent un examen approfondi de ses origines. Fruits des recherches récentes sur le contrat dans une perspective historique, ces articles y contribuent largement. Le spécialiste de droit privé européen y trouvera également un accès facilité aux problèmes historiques en la matière.

Autour du droit des contrats - Contributions de droit romain en l'honneur de Felix Wubbe

Le droit vit par les arrêts. Ceux-ci lui donnent sa substance et ses limites, mais aussi transforment la représentation abstraite du législateur en un droit concret, avec ses forces et ses faiblesses. Au lieu de reproduire les arrêts les plus importants, cet ouvrage résume la plupart des arrêts cités dans le manuel Pierre Tercier/ Pascal Pichonnaz, Le droit des obligations, 6e éd., Zurich 2019, sous une forme condensée et dans l'ordre de la matière traitée. A chaque fois, l'état de fait résumé est assorti des éléments essentiels de l'arrêt, formant autant de petites capsules de rappel de principes connus ou de découvertes inattendues. C'est aussi une véritable plongée dans la pratique du droit des obligations qu'offre cet ouvrage. Ce livre est le fruit d'un travail collectif des étudiantes et étudiants du cours de droit des obligations partie générale 2020-2021 de la Faculté de droit de Fribourg. Avec plus de 450 arrêts, il constitue ainsi une réalisation commune en période de distanciation sociale, qui sera certainement utile aux volées à venir et aux juristes désireux de revoir rapidement la teneur d'un arrêt ou d'une série d'arrêts sur un thème.

Les grands arrêts du droit des obligations - Résumés des arrêts de la partie générale

A la fois source de droit européen et éléments de convergence des systèmes juridiques nationaux en Europe, les principes généraux soulèvent de nombreuses questions en droit européen, questions qui appellent un débat théorique approfondi. Le présent ouvrage apporte des pistes de réflexion et esquisse quelques réponses dans les domaines du droit public et privé européen, mais aussi des rapports du droit européen avec le droit national et le droit international. Fruit du quatrième colloque de l'Ecole doctorale "Fondements du droit européen", ce volume réunit des contributions en anglais et en français rédigées par des doctorants et post-doctorants des universités suisses romandes et alémaniques, ainsi que d'universités européennes partenaires. Il comprend aussi des contributions de spécialistes européens invités à participer au colloque.

La pratique contractuelle: actualité et perspectives

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