Droit penal general

Procédure civile - Droit judiciaire privé

la procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse ou gracieuse.
 prolongement procédural de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, droit commercial, droit du travail, etc. ), elle remplit donc un rôle essentiel : garantir, tout à la fois, la paix sociale et la valeur des droits.  dans un premier temps, les étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence) ; dans un second temps, ce mémento décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes.
 depuis la dernière édition de cet ouvrage, de nombreuses adaptations ou réformes sont intervenues par l'effet spécialement du décret du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile (exercice des voies de recours, exécution provisoire), de la loi du 26 janvier 2005 et du décret du 13 mai 2005 relatifs notamment à la compétence de la juridiction de proximité, du tribunal d'instance et du tribunal de grande instance, de l'ordonnance du 8 juin 2005 relative aux règles de fonctionnement des juridictions de l'incapacité, ou encore des décrets des 21 décembre 2004 et 30 mai 2005 concernant la profession d'avocat (avocat " communautaire ", conseils de discipline).
 sont également signalées les décisions jurisprudentielles marquantes, y compris les plus récentes.

Procédure civile ; droit judiciaire privé (19e édition) (19e édition)

Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cet ouvrage détaille les infractions dirigées contre la personne et contre les biens. Il est à jour de l'actualité législative et jurisprudentielle. Se côtoient ainsi des infractions "classiques", comme par exemple le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, la diffamation et l'injure, le recel de choses, le chantage, et d'autres plus "modernes", comme, entre autres, la traite d'un être humain, le harcèlement moral et sexuel, l'exploitation de la vente à la sauvette, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristiques génétiques d'une personne, la manipulation mentale, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Les infractions contre la personne : La protection de l'intégrité physique, La protection de l'intégrité morale. Les Infractions contre les biens : La protection de la propriété, La protection du créancier.

Droit pénal spécial

Alors que pour de nombreux Français la guerre d'Afghanistan semble lointaine et incompréhensible, l'auteur décrypte les difficultés que les forces occidentales rencontrent sur le terrain. Remontant jusqu'aux sources anthropologiques et idéologiques qui servent de cadre à la stratégie occidentale, il montre qu'au-delà des obstacles conjoncturels qu'il ne faut pas minimiser, ce sont bien nos présupposés, nos préjugés les mieux établis qui se heurtent au réel sur le théâtre afghan. Redéfinir ce qu'est un ennemi, redéfinir ce qu'est une victoire, redéfinir ce que peut être une nation, voilà des impératifs pour trouver le chemin d'une paix véritable en Asie centrale. Là-bas nos vrais ennemis sont les faiblesses et les déficiences de l'Occident post-moderne. Même si malheureusement des soldats français tombent sous les coups des Talibans, ceux-ci doivent être débarrassés du costume du diable dont on les revêt trop aisément. L'auteur nous engage à faire notre la conclusion de la prière orthodoxe placée en exergue de l'ouvrage : "Il hait ses ennemis celui seul qui n'a pas reconnu qu'ils ne sont pas des ennemis, mais des amis impitoyables".

Afghanistan, guerre lointaine ?

Droit penal general ; 5e edition

La procédure pénale est la mise en oeuvre concrète du droit pénal. C'est une matière qui, à l'époque contemporaine spécialement, a fait l'objet de très nombreuses modifications. Depuis la précédente édition de ce Mémento, est intervenue, notamment, la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pou l'activité jurisprudentielle a été intense : ont été rendus de nombreux arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme et décisions du Conseil constitutionnel en réponse à des questions prioritaires de constitutionnalité, notamment. De tout cela, cette nouvelle édition, entièrement révisée et partiellement refondue, tente de proposer une synthèse. Ce livre développe l'ensemble de la procédure pénale L'étude de l'organisation judiciaire en cette matière. Les problèmes de compétence pénale. L'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique et l'action civile, l'instruction, la phase du jugement devant les différents juridictions pénales, les voies de recours, l'autorité de la chose jugée, enfin les preuves. Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu'il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances ; et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles.

Droit penal general

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