Droit commercial Tome 1 - Droit commercial

Cet ouvrage présente de manière résolument pratique l'ensemble des règles gouvernant les opérations de crédit, qu'elles concernent les particuliers ou les entreprises, les crédits nationaux ou internationaux. Une première partie est consacrée au prêt, opération de crédit de droit commun. La deuxième partie présente les droits et obligations des établissements de crédit ainsi que leur responsabilité. La troisième partie est consacrée aux crédits spécifiques aux entreprises tels que le "Dailly", l'affacturage, le crédit-bail, le crédit documentaire, les crédits syndiqués, les crédits consentis aux entreprises en difficulté. La dernière partie est consacrée aux crédits mobiliers et immobiliers à la consommation et à la procédure de surendettement. Ce traité permet de mettre en lumière quelques évolutions majeures du droit bancaire. D'une part, le monopole bancaire est remis en cause avec le développement du crédit interentreprises, du financement participatif et du microcrédit. D'autre part, le droit bancaire se rééquilibre, ce dont témoignent les nombreuses obligations en faveur des emprunteurs, source de responsabilité. Des devoirs classiques, tels le devoir de non immixtion ou le droit discrétionnaire d'accorder ou de refuser un crédit, régressent. Dans le même temps, d'autres devoirs se développent, tels le devoir de mise en garde envers l'emprunteur et la caution. Cette deuxième édition analyse les conséquences de la réforme du droit des contrats et de celle des crédits à la consommation. L'influence des nouvelles technologies, comme la blockchain, est mise en avant. Certaines difficultés suscitant un contentieux abondant font l'objet de développements enrichis. Tel est le cas des financements des installations de photovoltaïques ou du contentieux relatif aux intérêts et au taux effectif global.

Opérations de crédit

Blockchain, bitcoin, libra, jetons numériques, ICOs. Ces mots envahissent progressivement notre quotidien. Tous les secteurs de l'économie peuvent être concernés : finance, énergie, santé, distribution alimentaire. L'ouvrage présente le fonctionnement de la blockchain et ses principales applications, traite des questions juridiques soulevées par l'avènement de cette nouvelle technologie et analyse les règles juridiques applicables notamment issues de la loi Pacte.

Blockchain et actifs numériques (2e édition)

Blockchain, bitcoin, bientôt libra, jetons numériques, ICOs. Ces mots envahissent progressivement notre quotidien. Ils conservent toutefois leur part de mystère. C'est que les mécanismes concernés sont de prime abord délicats à appréhender. Il s'agit en effet de pures créations digitales, abstraites par nature. Pourtant, on prédit à la blockchain et à ses différentes applications un bel avenir. Tous les secteurs de l'économie peuvent être concernés. La finance au premier chef mais aussi l'énergie, la santé, la distribution alimentaire. La blockchain, il ne faut pas non plus le dissimuler, présente cependant des risques qu'il convient d'apprécier. Le premier but de cet ouvrage est, de manière aussi didactique que possible, de présenter le fonctionnement de la blockchain et de ses principales applications. Il faut d'abord comprendre avant de pouvoir analyser. Le second objectif est de présenter les principales questions juridiques soulevées par l'avènement de cette nouvelle technologie. Enfin, il convient de présenter les principales règles juridiques applicables. La loi Pacte a en effet consacré les actifs numériques, encadré les ICOs et proposé un statut pour de nouveaux acteurs, les prestataires de services d'actifs numériques. Après avoir lu cet ouvrage, le lecteur pourra se faire sa propre opinion au sujet de cette technologie qui, au même titre que l'IA, se donne pour ambition de changer le monde !

Blockchain et actifs numériques

Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires.
 Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. cette nouvelle édition, comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement et du droit des entreprises en difficultés. destiné aux étudiants en droit et en aes, aux élèves d'écoles de commerce et d'iut, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen.
 L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire. il est aussi vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance.

Droit commercial et des affaires (17e édition)

Sûretés et garanties du crédit

Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition, comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en AES, aux élèves d'écoles de commerce et d'IUT, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire. Il est aussi vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance. Dominique Legeais est professeur à l'Université Paris-Descartes (Paris V). Il y dirige le mastère de droit des obligations civiles et commerciales. Il enseigne le droit commercial depuis quinze ans à l'Institut d'études judiciaires (IEJ).

Droit commercial et des affaires

Sûreté et garanties ne cessent aujourd'hui de se multiplier car les créanciers sont toujours à la recherche des mécanismes qui préservent le mieux leurs intérêts en cas de défaillance de leur débiteur, et tout particulièrement lorsque s'ouvre une procédure collective. C'est pourquoi, aux côtés des sûretés classiques comme le cautionnement, le gage, l'hypothèque ou les privilèges, apparaissent
aujourd'hui des garanties de substitution auxquelles cet ouvrage consacre une large place, qu'il s'agisse des garanties indépendantes, des lettres d'intention, de la réserve de propriété ou de la fiducie. La présentation retenue facilite l'approche d'une matière pourtant réputée pour sa complexité. L'ouvrage intéresse en priorité les étudiants mais il sera aussi utile à tous les praticiens. Il est également parfaitement adapté pour les étudiants qui ont choisi cette matière pour les examens et concours d'entrée dans la voie professionnelle (avocats, magistrats, notaires).

Droit commercial Tome 1 - Droit commercial

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