Alexandrina

Ce dossier des Cahiers français propose une analyse précise du poids économique de la culture en France, et s'attache, à travers l'étude des secteurs-clés, à expliquer les évolutions de ces modèles économiques et des politiques publiques chargées de les accompagner.

Fiscalité : à l'aube d'une révolution ?

La société moderne produit de plus en plus de déchets. Les pouvoirs publics se sont saisi du problème et mobilisent plusieurs politiques publiques pour réduire la production de déchets, les gérer et les stocker ou encore les recycler mais aussi en soutenant les entreprises du secteur. Si tous les pays sont confrontés aux mêmes problèmes, les modèles appliqués varient. La France a récemment renforcé la priorité donnée à la prévention de la production de déchets pour favoriser la transition vers une économie circulaire et non plus linéaire. La prévention de la production ne permet pas seulement d'éviter les impacts environnementaux liés aux traitements des déchets, mais également de réduire les impacts environnementaux des étapes amonts du cycle de vie des produits.

La gouvernance des déchets

L'évolution des modes de vie, le progrès technique et numérique contribuent à modifier considérablement les comportements en matière de consommation au cours des dernières décennies. Ces changements engendrent une diversification de nouveaux modes de consommation : vente directe, e-commerce, consommation collaborative ou circulaire... Comment les politiques publiques accompagnent-elles cette transformation ? La consommation est-elle en train de devenir plus responsable et équitable ?Les autres rubriques traitent de la fraude aux prélèvements obligatoires, du nombre de fonctionnaires et France et du projet de bibliothèque numérique Gallica.

Cahiers français N° 417, septembre-oc

Quelle justice au XXIe siècle ? Simplification des procédures, allègement de la charge des tribunaux, transformation du premier degré de juridiction, recours accru aux nouvelles technologies... La loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice vise à rendre le système judiciaire plus moderne et plus efficace. Comment l'organisation de la justice et les métiers juridiques seront-ils affectés par les nouvelles technologies ?

Cahiers français N° 416, juillet-août 2020

Les élections municipales de mars 2020 sont l'occasion de questionner la démocratie locale et ses modes de fonctionnement. L'auteur, Rémi Lefebvre, nous livre ici son point de vue, original et à rebours de certaines analyses, et ouvre ainsi le débat sur plusieurs points. Les communes sont-elles encore les aires privilégiées d'expression et de participation des citoyens, de proximité avec les élus ? Qui sont les élus locaux aujourd'hui ? Leur profil a-t-il évolué ? L'intercommunalité a-t-elle bousculé cette démocratie locale ? Comment s'insèrent les dispositifs de démocratie participative dans cette vie politique locale ? Si municipalité est souvent associée à proximité, aussi bien dans la prise de décision que de l'accès aux élus, l'auteur démontre que la situation a changé aujourd'hui. Avec l'intercommunalité (réunion de plusieurs communes dans une nouvelle structure), certaines décisions ne sont plus prises dans le cadre de la commune et sous l'égide du maire. Le profil des élus se technicise aussi du fait des tâches de plus en plus complexes qu'ils ont en charge. La vague de démissions des maires en 2018-2019 et la "crise des vocations" supposée laisse percevoir une forme de malaise.

Municipales : quels enjeux démocratiques ?

La société moderne produit de plus en plus de déchets. Les pouvoirs publics se sont saisi du problème et mobilisent plusieurs politiques publiques pour réduire la production de déchets, les gérer et les stocker ou encore les recycler mais aussi en soutenant les entreprises du secteur.

Si tous les pays sont confrontés aux mêmes problèmes, les modèles appliqués varient. La France a récemment renforcé la priorité donnée à la prévention de la production de déchets pour favoriser la transition vers une économie circulaire et non plus linéaire. La prévention de la production ne permet pas seulement d'éviter les impacts environnementaux liés aux traitements des déchets, mais également de réduire les impacts environnementaux des étapes amonts du cycle de vie des produits.

Cahiers français N° 422, juillet-août

L'armée de l'air en quête de son identité

Le cadre général du régime des matériels de guerre, des armes et munitions est fixé par décret-loi du 18 avril 1939 modifié (classement, contrôle, fabrication, commerce, acquisition, détention, port, etc....).

En application de ce texte, les questions relatives au commerce de certaines armes, aux mesures de sécurité, à l'importation et à l'exportation (commissions interministérielles, procédure spéciale), aux armes historiques et à la publicité font l'objet d'une réglementation spécifique que le lecteur trouvera dans cette brochure.

Alexandrina

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