Le droit du travail concerne le domaine de l'activité subordonnée. Son application est très large puisqu'il intéresse les relations entre employeurs et salariés, qu'il s'agisse des relations individuelles du travail ou bien des relations collectives. Cette subordination a tout à la fois une nature juridique, que symbolise le contrat de travail, et une nature économique, que traduit l'existence de la contrepartie pécuniaire du travail versée à celui qui l'exécute. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du Droit du travail.

Droit du travail

Cette 3e édition du Manuel de Droit du travail s'enrichit des profondes mutations que cette matière a connues au cours des deux dernières années. Elles sont toutes fondées sur la réhabilitation du travail en tant que source d'enrichissement personnel et collectif ainsi que sur la rénovation du dialogue social. C'est bien à la rencontre d'un Nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur, qu'il soit étudiant de licence ou de malter en vue de l'apprentissage de la discipline et de son approfondissement, ou qu'il soit praticien à la recherche d'une information complète et à jour. Au coeur des développements, se situe évidemment la recodification à droit constant en vigueur depuis le 1er mai 2008 que, déjà, de nombreuses réformes sont venues compléter: réforme de la représentativité des syndicats, nouvelles institutions de représentation du personnel, amélioration du statut des salariés par la voie de nouveaux modes de conclusion des accords collectifs, etc.; rénovation de la conclusion et de l'exécution du contrat de travail, délimitation du travail dépendant, lutte contre les discriminations, réorganisation du service public de l'emploi, nouvelle forme de contrat de travail, période d'essai, rupture conventionnelle, etc.; mesures en faveur du pouvoir d'achat, assouplissement du régime des " trente-cinq heures ", nouveaux droits et devoirs des demandeurs d'emploi, projets de réforme en faveur des revenus du travail et de la participation, etc. Toutes ces réformes font partie de lois dont les noms sont devenus emblématiques : lois sur le travail, l'emploi et le pouvoir d'achat (TEPA), loi portant modernisation du marché du travail, loi relative aux droits et devoirs des demandeurs d'emploi, loi de modernisation de l'économie, loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, etc. Toutes sont intégrées et développées dans cette 3e édition, dévoilant ainsi aux yeux du lecteur l'état actuel du Droit du travail en France après intégration des chantiers sociaux 2008/2009.

Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire :    . L'existence de la société commerciale    . Le fonctionnement de la société commerciale    . Les mutations de la société commerciale 

L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière et décrit les chantiers législatifs en cours :    . loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ;    . loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes ;    . ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés prise en application de l'article 3 de la loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014 ;    . ordonnance n° 2014-948 du 20 août 2014, relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique ;    . loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives ;    . projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques considéré comme adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, le 10 juillet 2015, en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution.    Il renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.

Droit des sociétés commerciales

Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit du travail, intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles.

Branche du droit social, le droit du travail est l'ensemble des normes juridiques qui régissent les relations entre un employeur et un employé. Ces dernières années ce droit a été fortement réformé avec notamment les ordonnances Macron portant la réforme du Code du travail. L'objectif de ces réformes est d'apporter plus de souplesse au contenu du Code du travail tout en conservant les grands principes comme, par exemple, ceux du salaire minimum (Smic), de la durée légale du travail (35h), de la lutte contre les discriminations... Pour le reste, le Gouvernement a souhaité accorder une place beaucoup plus importante aux accords d'entreprise (et donc à la négociation) pour réglementer les relations entre les employeurs et les salariés.

Cours de droit du travail (édition 2020/2021)

La seconde édition de cet ouvrage, entièrement refondu et mis à jour, a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des principes et des règles du Droit du travail, à destination des étudiants du second cycle universitaire. Après une introduction consacrée au champ d'application et aux sources du droit du travail, il permet au lecteur de découvrir - ou de redécouvrir - le cadre juridique de la relation salariale en développant successivement. Le lecteur est placé au contact direct des textes par une référence systématique aux articles du Code de travail ; l'interprétation la plus récente de la jurisprudence lui est également proposée sur de nombreux domaines qui, le plus souvent, constituent l'actualité sociale : mobilité professionnelle, plans sociaux, restructurations, durée du travail, élections dans l'entreprise, etc.

Droit du travail  (2e édition)

Le Droit du travail gouverne les rapports juridiques qui résultent de l'accomplissement d'un travail sous la subordination d'un employeur. Cette e édition s'enrichit des profondes mutations que cette matière a connues au cours des deux dernières : recodification à droit constant du Code du travail, réforme de la représentativité des syndicats, rénovation de la conclusion et de l'exécution du contrat de travail. C'est bien à la rencontre d'un Nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur. Cet ouvrage, entièrement revu et réactualisé, a pour vocation de présenter de façon synthétique et illustrée l'ensemble des principes et règles du Droit du travail.

Droit du travail (5e édition)

Le Droit du travail gouverne les rapports juridiques qui résultent de l'accomplis sement d'un travail sous la subordination d'un employeur. Il est amené à définir un contenu de règles formant le statut de tout salarié subordonné ce qui inclut les conditions d'accomplissement de la tâche ainsi que la libre participation à la vie de la collectivité du travail. Mais il est aussi conduit à créer des instruments spécifiques permettant l'édiction de ces règles au sein du milieu professionnel par la recherche de voies renouvelées du dialogue social. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du Droit du travail.

Droit du travail

Résumé

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