Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

Quel sens a l'impôt dans la société en pleine mutation qui est la nôtre ? Apporter une réponse à cette question nécessite d'avoir une vision à la fois pluridisciplinaire et dynamique des enjeux majeurs de la fiscalité, à savoir le consentement et la justice. L'impôt est confronté à des défis cruciaux qu'il reste à délimiter. Il fait l'objet d'un malaise diffus et profond dont il faut identifier les facteurs. Il est également au coeur de débats idéologiques et sa légitimité est menacée par le développement considérable de la mondialisation, de la métropolisation, de l'économie numérique et du nouveau modèle d'entreprise. On peut au final s'interroger sur sa pérennité et le futur de nos institutions et de notre démocratie. C'est en effet à une "révolution silencieuse" et à une transition vers un autre univers que l'impôt et donc la chose publique sont confrontés. Au risque de surprendre, le politique est au coeur de cet essai, car ce qui est fondamentalement en jeu, c'est réinventer l'Etat ou aller vers un modèle totalement différent, une structure en réseaux à l'image du monde des internautes.

L'impôt sans le citoyen ? - Le consentement à l'impôt : un enjeu crucial pour la démocratie

Introduction au droit fiscal general

Comment conduire le changement nécessaire à la réforme des finances publiques ? Cet ouvrage rassemble les réflexions produites sur le sujet lors de la IIIe Université de printemps de Finances publiques du GERFIP, qui s'est tenue le 18 mai 2006 au ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, et le 19 mai 2006 dans les locaux du Sénat.
Cette manifestation dont les travaux ont été ouverts par le Ministre délégué au Budget et à la Réforme de l'État et par le Président du Sénat, a rassemblé nombre de spécialistes, praticiens et universitaires français et étrangers.
Au sein du présent volume, les évolutions les plus récentes de la conduite du changement des finances de l'État, en France et à l'étranger, sont analysées dans trois chapitres :
. Pilotage et cohérence de la réforme des finances de l'État
. Cohérence et gouvernance des programmes
. Pilotage et cohérence des réformes à l'étranger Les débats les plus récents en matière de conduite du changement des finances locales et des finances sociales sont présentés à travers trois chapitres :
. Quel pilotage de la réforme par les décideurs locaux oe
. Quelle cohérence de la réforme des finances locales oe
. Quel pilotage et quelle cohérence de la réforme des finances sociales ? La pluralité des points de vue exprimés, la clarté des analyses et le souci de poser les enjeux de la cité, font de cette Université du GERFIP, et de l'ouvrage qui en est issu, un événement majeur au centre de la vie publique.
Le GERFIP est dirigé par Michel Bouvier, Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), qui l'a créé en 1999. Michel Bouvier est par ailleurs fondateur et directeur de la Revue Française de Finances Publiques.
Le projet du GERFIP et de son Université de Finances publiques est de constituer un lieu d'échanges et de réflexions sur les évolutions contemporaines des finances publiques.

Réformes budgètaires : la conduite du changement

La gouvernance financière des villes occupe une place particulièrement importante dans les réflexions qui concernent les mutations contemporaines et le modèle du vivre ensemble. La question n'est certes pas nouvelle et s'est toujours posée depuis que les villes existent. Mais aujourd'hui, elle intervient dans un environnement marqué par une profonde métamorphose de la société qui en quarante ans a vu l'Etat se transformer en profondeur sous les effets conjugués de la mondialisation et du développement du numérique et qui parallèlement voit le phénomène urbain, notamment métropolitain, prendre une importance croissante. Or, dans le même temps, les capacités financières se restreignent nettement et l'impératif de soutenabilité des finances publiques se fait de plus en plus contraignant. Certes les villes grossissent et le processus métropolitain prend de l'ampleur mais les difficultés liées à l'environnement financier public nécessitent un renouvellement des modes de penser et de faire. Le temps est venu d'identifier le monde en transition qui est le nôtre et notamment de reconsidérer la distribution des pouvoirs entre les acteurs politiques et économiques nationaux et ceux en charge de la gestion des villes. Qu'en est-il au Maroc et en France ? Quelle gestion financière des villes dans les deux pays ? Quel modèle de financement ? Cet ouvrage rend compte des réflexions approfondies qui ont été produites sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 9e colloque international organisé à Rabat les 11 et 12 septembre 2015 par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

La gouvernance financière des villes au Maroc et en France - Actes du 9e colloque international de finances publiques, organisé par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et FONDAFIP - Rabat, 11 et 12 septembre 2015

Montaigne est un grand humaniste catholique. Saint François de Sales ne s'y est pas trompé qui l'a aimé, médité et en a fait passer bien des traits dans son portrait du dévot honnête homme. Les libertins érudits ont cependant détourné les Essais pour en faire une entreprise masquée de libertinage, dont se réclamer. De prétendus philosophes ont travesti leur auteur en précurseur des "Lumières" qu'ils se proclamaient être. Plus près de nous, les savants l'ont revêtu des beaux costumes qu'ils trouvaient dans leurs coffres : sage sceptique, égotique à la mode, paresseux de cabinet se balançant mollement d'un avis à l'autre sans se décider à rien... Certes, de vrais lecteurs lui sont restés fidèles, mais peu entendus parce que tellement érudits, et la masse des Français ne sait rien du trésor inestimable de leur patrimoine que sont les Essais. C'est ce que veut démontrer ce livre : lire Montaigne pas à pas et découvrir l'homme qui abhorrait le mensonge et a voulu faire de son œuvre une entreprise de vérité, vérité sur lui-même, pour lui-même, mais aussi pour ses "parents et amis", afin qu'elle leur serve à mieux vivre. Montaigne est un maître en écriture, en jugement et en art de vivre.

Montaigne rendu aux siens - Tome 1, J'ai vaincu la mort

Intro dt fiscal/theorie impot

Dans l'un de ses premiers textes, Pascal désigne Montaigne comme " l'incomparable auteur de L'art de conférer ". Il suggère ainsi que le chapitre VIII du livre III des Essais qui porte ce titre est essentiel, et rayonne toute la sagesse chrétienne de Michel Eyquem. Dans ce livre III, Montaigne s'occupe un peu plus précisément de lui-même. Il s'y dit humaniste dans un sens tout charitable : " Mon être se construit au contact des autres hommes... des proches que Dieu nous donne. " Car Montaigne n'est pas un chrétien humanitariste à la mode " déstructurée " d'aujourd'hui. Pour lui, comme pour saint Augustin (celui du De agone christiano), la vie du chrétien est un combat héroïque, mais c'est aussi, par là même et sans paradoxe, un combat joyeux qui procure un vivre heureusement hautement préférable au mourir heureusement des stoïciens. Voilà l'enseignement capital du troisième livre de Michel Bouvier : la joie qu'il y a à chercher vigoureusement la sagesse, c'est-à-dire à chercher son âme véritable et la vérité qui y siège. Avec Montaigne, le chrétien doit donc essayer d'être fort... car c'est cet essai même qui rend fort.

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

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