Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

Theorie de l'impot

Cet ouvrage s'efforce de faire le point sur le processus de déconcentration dans ses aspects structurels et organisationnels, en le plaçant en perspective à la fois par rapport aux évolutions antérieures et au contexte actuel. Le contenu est fondé, pour l'essentiel, sur les textes qui régissent la déconcentration et sur l'expérience de l'auteur qui a exercé des fonctions au sein de l'administration territoriale de l'État, dans les services centraux et en cabinet ministériel avant de servir dans un corps d'inspection. Bien entendu, les interprétations ou prises de position qui émaillent le propos n'engagent que l'auteur.

La déconcentration

Montaigne est un grand humaniste catholique. Saint François de Sales ne s'y est pas trompé qui l'a aimé, médité et en a fait passer bien des traits dans son portrait du dévot honnête homme. Les libertins érudits ont cependant détourné les Essais pour en faire une entreprise masquée de libertinage, dont se réclamer. De prétendus philosophes ont travesti leur auteur en précurseur des "Lumières" qu'ils se proclamaient être. Plus près de nous, les savants l'ont revêtu des beaux costumes qu'ils trouvaient dans leurs coffres : sage sceptique, égotique à la mode, paresseux de cabinet se balançant mollement d'un avis à l'autre sans se décider à rien... Certes, de vrais lecteurs lui sont restés fidèles, mais peu entendus parce que tellement érudits, et la masse des Français ne sait rien du trésor inestimable de leur patrimoine que sont les Essais. C'est ce que veut démontrer ce livre : lire Montaigne pas à pas et découvrir l'homme qui abhorrait le mensonge et a voulu faire de son œuvre une entreprise de vérité, vérité sur lui-même, pour lui-même, mais aussi pour ses "parents et amis", afin qu'elle leur serve à mieux vivre. Montaigne est un maître en écriture, en jugement et en art de vivre.

Montaigne rendu aux siens - Tome 1, J'ai vaincu la mort

Les finances locales ont longtemps été tenues pour secondaires mais depuis une quarantaine d'années la place essentielle qu'elles occupent dans les finances publiques et l'influence qu'elles exercent sur l'économie nationale ont été largement reconnues et admises. Conçue dans de nombreux pays comme l'une des clefs du renouveau économique, la décentralisation financière a été le fondement du développement local et l'un des éléments du nouveau modèle économique en gestation.
Qu'en est-il aujourd'hui au Maroc et en France ? Nous sommes dans un temps où les mutations des finances des collectivités territoriales s'accélèrent sous les effets d'une mondialisation qui se combine désormais au développement de l'intelligence artificielle. Dans le système complexe que forment l'État, les collectivités territoriales et les institutions de protection sociale, une question majeure est en suspens, celle des rapports financiers entre l'État et les collectivités territoriales, une question qui renvoie à celle de l'autonomie financière locale. Le sujet n'a jamais été simple mais il se complique considérablement dans le contexte actuel marqué par la nécessité de faire en sorte que les finances publiques soient soutenables. Parallèlement, les institutions locales doivent faire face à des difficultés liées à une logique de gestion qui n'est pas toujours stabilisée.
Quelle vision de la fiscalité locale dans ce contexte d'ensemble ? Quelle gouvernance et quelle gestion des finances locales ? Quels financements pour les investissements locaux ?
Cet ouvrage rend compte de la diversité des réflexions qui ont été livrées sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 13e colloque international organisé à Rabat les 20 et 21 septembre 2019 par le ministère de l'Économie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

Quelles finances locales au Maroc et en France dans un monde en mutation ?

Si l'on observe les transformations de l'Etat aujourd'hui, il ressort que celles-ci se font dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc placées au cœur du dispositif de changement et du nouveau processus de régularisation qui se dessine. Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont celles-ci que cet ouvrage s'attache à décrire. Destiné en priorité aux étudiants, ce livre s'adresse également à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale mais également de comprendre le sens des profondes mutations qui la traversent.

Les Finances Locales. 7eme Edition

À seize ans, Charles Vanhist est un adolescent taciturne. Il souffre de la séparation de ses parents. Depuis leur rupture, il vit avec sa mère à Marcq-en-Baroeul. Dans son quartier, le jeune homme se lie d’amitié avec ses voisins, des retraités tout aussi solitaires que lui. C’est auprès d’eux qu’il se réfugie après l'épouvantable découverte du cadavre de sa mère. Egorgée. Sombrant dans le silence, Charles semble se désintéresser de cet assassinat. L’adolescent va peu à peu sortir de sa torpeur en tentant d’analyser le mobile du tueur. À ses dépens.

Le silencieux - Occasion

Les systèmes financiers publics aujourd'hui doivent plus que jamais être cohérents afin de permettre de développer des stratégies efficaces pour en assurer la soutenabilité.
La mise en cohérence des finances publiques qui concerne tous les États du monde est un sujet particulièrement approprié pour le Maroc avec les grandes réformes qui y sont en cours. Il en est de même pour la France confrontée elle-même à des enjeux d'ampleur. Au Maroc comme en France, la diversification du système financier public - qui est constitué de trois grandes catégories : les finances de l'État, les finances des collectivités locales et les finances de la Sécurité sociale - pose déjà à ce stade la question de la cohérence globale de la sphère financière publique. Par ailleurs, chacune de ces catégories, on le sait, n'est pas homogène. Les finances de l'État,ce sont les administrations mais ce sont aussi de nombreuses autres entités publiques ou privées qui participent aux missions de ce dernier ; or ce sont des entités autonomes, indépendantes, gérées le plus souvent d'une façon différente les unes des autres avec des normes comptables qui ne sont pas harmonisées. L'observation est identique s'agissant des collectivités locales et de la sphère des finances locales. À la faveur du processus de décentralisation qui est certes plus développé en France mais qui devrait connaître au Maroc une évolution notable dans les prochaines années avec la réforme de la régionalisation en cours, on a vu se développer non seulement les collectivités territoriales elles- mêmes mais également des organes que l'on qualifie de satellites de ces collectivités, des entités qui peuvent être publiques ou privées comme les groupements de communes, les sociétés publiques locales ou les sociétés d'économie mixte locale. Le constat est le même pour la sphère de la Sécurité sociale, avec son secteur maladie, son secteur retraite, son secteur allocations familiales, un milieu foisonnant lui aussi. Au total,on est en présence de secteurs très atomisés et d'un système d'ensemble qui manque de cohérence tant du point de vue de la prise de décision que de la manière de comptabiliser les résultats. C'est donc à une révision des modèles actuels qu'invite la situation actuelle.
Cet ouvrage rend compte des riches réflexions qui ont été livrées sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 5e colloque international organisé à Rabat en septembre 2011 par le ministère de l'Économie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

La cohérence des finances publiques au Maroc et en France - Actes du 5e colloque international de finances publiques, Rabat, 9 et 10 septembre 2011

Dans la vieille ville de Boulogne en 1901, des pièces d'or circulent, une mère maquerelle invoque les esprits, des bagarres éclatent dans les cafés et un directeur d'usine est étranglé par une nuit poisseuse. On continue de faire des affaires, de vendre des chapeaux et du vin, de fabriquer des plumes gauloises ; les tramways passent, l'air du large évente les remparts. Le commissaire Riqueval écoutera-t-il la vieille folle qui prétend connaître le meurtrier ?

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

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