Theorie de l'impot

Finances locales, 10eme edition (les) (10e édition)

Les systèmes financiers publics aujourd'hui doivent plus que jamais être cohérents afin de permettre de développer des stratégies efficaces pour en assurer la soutenabilité.
La mise en cohérence des finances publiques qui concerne tous les États du monde est un sujet particulièrement approprié pour le Maroc avec les grandes réformes qui y sont en cours. Il en est de même pour la France confrontée elle-même à des enjeux d'ampleur. Au Maroc comme en France, la diversification du système financier public - qui est constitué de trois grandes catégories : les finances de l'État, les finances des collectivités locales et les finances de la Sécurité sociale - pose déjà à ce stade la question de la cohérence globale de la sphère financière publique. Par ailleurs, chacune de ces catégories, on le sait, n'est pas homogène. Les finances de l'État,ce sont les administrations mais ce sont aussi de nombreuses autres entités publiques ou privées qui participent aux missions de ce dernier ; or ce sont des entités autonomes, indépendantes, gérées le plus souvent d'une façon différente les unes des autres avec des normes comptables qui ne sont pas harmonisées. L'observation est identique s'agissant des collectivités locales et de la sphère des finances locales. À la faveur du processus de décentralisation qui est certes plus développé en France mais qui devrait connaître au Maroc une évolution notable dans les prochaines années avec la réforme de la régionalisation en cours, on a vu se développer non seulement les collectivités territoriales elles- mêmes mais également des organes que l'on qualifie de satellites de ces collectivités, des entités qui peuvent être publiques ou privées comme les groupements de communes, les sociétés publiques locales ou les sociétés d'économie mixte locale. Le constat est le même pour la sphère de la Sécurité sociale, avec son secteur maladie, son secteur retraite, son secteur allocations familiales, un milieu foisonnant lui aussi. Au total,on est en présence de secteurs très atomisés et d'un système d'ensemble qui manque de cohérence tant du point de vue de la prise de décision que de la manière de comptabiliser les résultats. C'est donc à une révision des modèles actuels qu'invite la situation actuelle.
Cet ouvrage rend compte des riches réflexions qui ont été livrées sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 5e colloque international organisé à Rabat en septembre 2011 par le ministère de l'Économie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

La cohérence des finances publiques au Maroc et en France - Actes du 5e colloque international de finances publiques, Rabat, 9 et 10 septembre 2011

La jeune Sophie Meureton est troublée. Catherine Sandérac, sa mère qu'elle admire et adore, vient d'être embarquée par le capitaine Maugrart. Accusée du meurtre de son ancien compagnon, Jean Clément. L'homme a été retrouvé assassiné dans les locaux de son entreprise. C'est la femme de ménage qui a découvert le corps au petit matin. Arme du crime : un échantillon de poutrelle d'acier qui a servi à lui fracasser le crâne. Première suspecte, Catherine représente la femme trahie, quittée. En quête de vengeance peut-être. À Maugrart de trouver les faux amis et les vrais ennemis du défunt.

Sous les ponts

Les transformations de l'État se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales.
Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation.
Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont ces changements que cet ouvrage s'attache à décrire.
Destiné en priorité aux étudiants, ce livre s'adresse également à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale et de comprendre le sens des mutations qui la traversent.

Les finances locales (13e édition)

Cet ouvrage est issu de deux colloques en webinaire coorganisés par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale des finances publiques) les 26 septembre et 5 décembre 2020. L'un était consacré au financement de la santé et plus spécialement aux nouvelles perspectives ouvertes par le digital et l'intelligence artificielle, l'autre au financement du système éducatif et aux innovations ou adaptations rendues indispensables par les mutations du contexte contemporain. Au-delà de leurs spécificités, les deux champs étudiés présentent d'une part une caractéristique commune, celle de concerner tous les citoyens, la question de l'égalité ayant été, expressément ou en filigrane, au centre des réflexions qui ont été émises lors de ces deux journées. Ils sont d'autre part pareillement confrontés à un contexte technologique en évolution rapide et donc à des contraintes communes en ce qui concerne les investissements nécessaires. Dans le domaine de la santé, la dynamique du digital et de l'intelligence artificielle débouche sur de nouvelles perspectives d'organisation qui pourraient permettre de remédier au moins partiellement aux difficultés actuelles de sa couverture territoriale sans qu'il soit toutefois assuré que la rationalisation des coûts espérée vienne compenser les investissements nouveaux à réaliser. De même, dans les systèmes éducatifs où les outils de l'intelligence artificielle sont aujourd'hui largement sollicités, les investissements que cette évolution implique conduisent à s'interroger sur les sources de financement et notamment la nécessité de les diversifier. Au-delà de ces aspects, l'ouvrage met aussi en lumière le besoin d'une approche stratégique tant en matière de santé qu'en matière d'éducation. Les problèmes dont souffrent le système de santé et le système éducatif ne se limitent pas à une question de moyens ou de ressources. Tous deux nécessitent davantage de cohérence, aussi bien dans la vision stratégique qu'en termes de gouvernance des politiques publiques.

Financement de la santé et de l'éducation dans un monde en mutation - Quelles approches au Maroc et en France ?

L'auteur a reconstitué les conditions de production du vin dans l'Antiquité, essayé les modes de fabrication décrits par les sources anciennes et testé les vins obtenus. Il propose dans cet ouvrage des recettes et donne ses appréciations.

Les Vins de l'Antiquité : A la recherche des saveurs d'autrefois

Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier d'abord le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit (1re partie) ; le familiariser également, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal (2e partie).

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

Un paysan tué par un rodeur, une banque dévalisée, un employé assassiné... La région de Boulogne/Mer est en émoi en cette année 1900. Le commissaire Dewiquet, en poste à Marquise, observe et surveille. La police a signalé la présence d´un dangereux anarchiste parisien sur la côte.

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