Propriété littéraire et artistique

Publié par Dalloz, le 26 août 2004

162 pages

Résumé

Jadis tenue pour accessoire, la propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits " voisins " du droit d'auteur (accordés par exemple aux artistes-interprètes et aux producteurs), est en passe de devenir une discipline majeure. À cause de ses enjeux économiques et culturels, elle sollicite constamment l'attention du législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel environnement numérique, aiguillonné par les directives communautaires et par les conventions internationales élaborées sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Ce livre veut à la fois donner quelques clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présenter les traits essentiels.

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