Droit d'auteur et numerique

Référence depuis plus de 30 ans, les 12 points-clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). Cette 15e édition est profondément remaniée par l'intégration de nombreux textes mettant en oeuvre la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, avec de nombreuses nouveautés (création d'une procédure de rupture conventionnelle, signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes, procédures de recrutement et des examens des agents publics et des candidats en situation de handicap, égalité professionnelle, nouvelles règles concernant le congé parental et la disponibilité pour élever un enfant, congé pour invalidité temporaire imputable au service...). Destiné aux directeurs, cadres, représentants du personnel, aux étudiants préparant les concours de la fonction publique hospitalière et à toutes celles et ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable.

Les 12 points clés de la carrière du fonctionnaire hospitalier

Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière - Volume 1, Le fonctionnaire hospitalier

Code civil 2000

Le Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière est un ouvrage de référence conçu et réalisé dans la continuité des enseignements professionnels dispensés dans ce domaine à l'École nationale de la santé publique. Écrit par des praticiens pour des praticiens, il va droit à l'essentiel :
- problématique posée dès l'introduction de chacun des thèmes,
- transfert des apports théoriques dans la pratique par des illustrations concrètes,
- accessibilité rapide à l'information (index des mots clés),
- schémas et tableaux pour une information fiable, rapide et synthétique,
- nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques.
Le fonctionnaire hospitalier et sa carrière est le premier tome de ce Manuel. Il couvre le champ réglementaire et statutaire. Les trois tomes suivants aborderont successivement l'ensemble des champs de la gestion des ressources humaines.

Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière - Tome 1, Le fonctionnaire hospitalier et sa carrière

Jadis tenue pour accessoire, la propriété littéraire
et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les
droits dits " voisins " du droit d'auteur (accordés
par exemple aux artistes-interprètes et aux producteurs), est en passe de devenir une discipline
majeure. À cause de ses enjeux économiques et
culturels, elle sollicite constamment l'attention du
législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel
environnement numérique, aiguillonné par les
directives communautaires et par les conventions
internationales élaborées sous l'égide de
l'Organisation mondiale du commerce et de
l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Ce livre veut à la fois donner quelques clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présenter les traits essentiels.

Propriété littéraire et artistique

Propriete litteraire et artistique

La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits voisins du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l'attention du législateur et de la jurisprudence, y compris celle, abondante, de la Cour de justice de l'Union européenne. Elle donne lieu à des controverses passionnées, comme on le voit aujourd'hui à propos des réactions qu'ont suscitées les propositions publiées par la Commission européenne en septembre 2016.Le présent traité veut l'analyser de manière exhaustive, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.Il est à jour, dans sa 5e édition, de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu'au Ier octobre 2017.Il s'adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats et aux praticiens du secteur des industries culturelles.

Traité de la propriété littéraire et artistique (5e édition)

Traite de la propriete litteraire et artistique

Fichier permanent des personnels médicaux

Le Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière est un ouvrage de référence conçu et réalisé dans la continuité des enseignements professionnels dispensés dans ce domaine à l'Ecole nationale de la santé publique. Ecrit par des praticiens pour des praticiens, il va droit à l'essentiel : problématique posée dès l'introduction de chacun des thèmes, transfert des apports théoriques dans la pratique par des illustrations concrètes, accessibilité rapide à l'information (index des mots clés), schémas et tableaux pour une information fiable, rapide et synthétique, nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques. La gestion et l'organisation des ressources est le troisième tome de ce manuel. Il aborde successivement : la gestion du temps de travail et des effectifs ; la gestion des rémunérations et des crédits de personnel ; l'amélioration des conditions de travail ; les tableaux de bord en gestion des ressources humaines. Ce volume fait suite aux : Tome 1 : Le fonctionnaire hospitalier et sa carrière, couvrant ; le champ réglementaire et statutaire. Tome 2 : Le développement des ressources humaines, qui présente les différentes démarches, méthodes et outils permettant la détermination des ressources nécessaires (GPEC), l'acquisition (recrutement), l'évaluation et la formation, de celles-ci. Le tome 4 sera consacré au management des relations sociales : les acteurs institutionnels, les espaces, les formes et la conduite du dialogue social...

Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière - Tome 3, La gestion et l'organisation des ressources

Les nouveautés
- mise à jour de l'Euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes, 
- loi NRE du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques, 
- décret du 30 mars 2001 sur la signature électronique, 
- loi du 6 février 2001 relative à l'adoption internationale, 
- décret du 26 décembre 2000 sur la simplification des formalités administratives, 
- loi SRU du 13 décembre 2000 relatif à la solidarité et au renouvellement urbains.
Et toujours un code richement annoté de décisions de jurisprudence et de références bibliographiques apportant une information sûre et claire.

Code Civil. Edition 2002

Référence depuis plus de 30 ans, Les 12 points clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires applicables aux agents des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux.

Cette 16e édition intègre toutes les réformes récentes ainsi que le code général de la fonction publique (CGFP) en annexe.

Livres