Droit d'auteur et numerique

Le developpement des ressources humaines - politiques, methodes, outils

La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits voisins du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l'attention du législateur et de la jurisprudence, y compris celle, abondante, de la Cour de justice de l'Union européenne. Elle donne lieu à des controverses passionnées, comme on le voit aujourd'hui à propos des réactions qu'ont suscitées les propositions publiées par la Commission européenne en septembre 2016.Le présent traité veut l'analyser de manière exhaustive, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.Il est à jour, dans sa 5e édition, de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu'au Ier octobre 2017.Il s'adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats et aux praticiens du secteur des industries culturelles.

Traité de la propriété littéraire et artistique (5e édition)

Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière - Volume 1, Le fonctionnaire hospitalier

Les nouveautés
- mise à jour de l'Euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes, 
- loi NRE du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques, 
- décret du 30 mars 2001 sur la signature électronique, 
- loi du 6 février 2001 relative à l'adoption internationale, 
- décret du 26 décembre 2000 sur la simplification des formalités administratives, 
- loi SRU du 13 décembre 2000 relatif à la solidarité et au renouvellement urbains.
Et toujours un code richement annoté de décisions de jurisprudence et de références bibliographiques apportant une information sûre et claire.

Code Civil. Edition 2002

La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits " voisins " du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), est en passe de devenir une discipline majeure.
A cause de ses enjeux économiques et culturels, elle sollicite constamment l'attention du législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel environnement numérique, aiguillonné par les nombreuses directives communautaires et par les conventions internationales élaborées sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Les controverses passionnées auxquelles a donné lieu la loi du le' août 2006 montrent qu'elle n'a pas fini d'occuper le devant de la scène.
Le présent traité a l'ambition de l'analyser aussi complètement que possible, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.

Traité de la propriété littéraire et artistique

Fichier permanent des personnels médicaux

Jadis tenue pour accessoire, la propriété littéraire
et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les
droits dits " voisins " du droit d'auteur (accordés
par exemple aux artistes-interprètes et aux producteurs), est en passe de devenir une discipline
majeure. À cause de ses enjeux économiques et
culturels, elle sollicite constamment l'attention du
législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel
environnement numérique, aiguillonné par les
directives communautaires et par les conventions
internationales élaborées sous l'égide de
l'Organisation mondiale du commerce et de
l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Ce livre veut à la fois donner quelques clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présenter les traits essentiels.

Droit d'auteur et numerique

Plus de livres de André Lucas

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques