Droit civil

Publié par Larcier, le 21 octobre 2020

990 pages

Résumé

Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente. Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2020. Cette édition inclut le Livre 3 "Les biens" et le Livre 8 "La preuve" du (nouveau) Code civil, introduits respectivement par les lois du 4 février 2020 et du 13 avril 2019. Le Livre 3 entrera en vigueur le 1er septembre 2021 et le Livre 8, le 1er novembre 2020. Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil.

Les sources du droit revisitées - vol. 3

Les sources du droit revisitées - Pack en 4 volumes : Volume 1, Normes internationales et constitutionnelles ; Volume 2, Normes internes infraconstitutionnelles ; Volume 3, normativités concurrentes ; Volume 4, Théorie des sources du droit

Les droits de l'homme, bouclier ou épée du droit pénal ?

Droit civil

Le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement. Approche interdisciplinaire

Manuel de droit constitutionnel Tome 1 ; l'Etat

Le droit malgré tout - Hommage à François Ost

Pas De Liberte Pour Les Ennemis De La Liberte ? Groupements Liberticides Et Droit

Critiques