Introduction au droit (Droit civil)

"Le droit est fait pour les hommes et non les hommes pour le droit". "Le droit est une toute petite chose à la surface de nous-mêmes". "Les méandres de plus en plus complexe de la réflexion morale". "S'il n'est pas animé par la transcendance, le droit est une imposture". Ce n'est pas la règle qui nous garde, c'est nous qui gardons la règle". "L'homme est la mesure de toute chose". "Zeus, exacteur implacable, est toujours prêt à punir les desseins trop superbes". Ces différents florilèges évoquent l'humanisme juridique que l'auteur a trouvé dans l'étude et l'enseignement du droit qu'il a vécues pendant plus de soixante-dix ans, un humanisme fait d'humilité, de courage, de sobriété, d'acceptation des antinomies, de doutes, de convictions, de tolérance, de sens de l'histoire et de refus du verbalisme et de la démesure. Pour célébrer ses quatre-vingt-dix ans, il en a donné témoignage en écrivant ce Dictionnaire, toujours évolutif.

Dictionnaire d'un droit humaniste

Les biens (Droit civil)

Cellule fondamentale de la société, à la fois éternelle et changeante, la famille est investie selon les époques et les civilisations de fonctions diverses : politiques, économiques, sociales, religieuses. En Occident, elle connaît aujourd'hui de profondes mutations. Son pilier traditionnel, le mariage, est

concurrencé par d'autres formes de vie en couple et fragilisé par la multiplication des divorces. Le principe d'égalité entre enfants tend à effacer toute distinction entre filiation en mariage et hors mariage tandis que les progrès de la biologie et la maîtrise de la vie remettent en cause les structures

mêmes de la parenté. La vie familiale n'échappe pas à ces bouleversements l'autorité parentale, les relations entre époux, les obligations alimentaires sont elles aussi touchées par le souffle puissant de la liberté et de l'égalité, au risque de sacrifier parfois la solidarité qui, seule, fait vivre la famille. Entre quête du bonheur individuel et respect de la cohésion du groupe, responsabilité collective et revendication égoïste des "droits à...", volonté

d'autonomie et appel à la protection de l'État, la famille et, plus encore, le droit contemporain de la famille, se cherchent. Après le mariage, les concubinages, le Pacs, le divorce et les autres formes de séparation, cet ouvrage traite de la filiation puis des relations au sein de la famille (autorité parentale, obligations alimentaires, relations entre époux).

La famille

Les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne, appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de leur qualification et de leur régime est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale ; aussi les interventions législatives, de plus en plus inspirées du droit européen et les évolutions jurisprudentielles sont-elles fréquentes, ce qui nécessite une mise à jour régulière. L'imagination des praticiens n'est pas non plus en défaut. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorisé le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational.

Les contrats spéciaux (6e édition)

Droit et littérature ; une anthologie

L'obligation est l'expression juridique la plus ordinaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l'ouvrage (responsabilité délictuelle, contrats et quasi-contrats, régime général de l'obligation), exposent le droit positif actuel, et les ferments de son évolution : influences étrangères et unification européenne, protection du non professionnel, rôle du juge à l'égard du contrat, développement des sources unilatérales d'obligations... L'ouvrage veut allier la précision des références à l'ouverture aux questions humaines.

Les obligations

Le droit des régimes matrimoniaux régit les rapports patrimoniaux des époux entre eux (usage, jouissance, disposition des biens) et avec les tiers (acquéreurs, créanciers, débiteurs), qu il s agisse des revenus professionnels, des comptes bancaires, des biens personnels ou des biens acquis au cours du mariage. En France, et dans de nombreux pays du monde, on considère depuis des siècles qu un époux ne peut être traité comme un célibataire. Et la règle s étend timidement à ceux qui sont unis par un PACS. Les objectifs de ce droit évoluent : l ancienne incapacité de la femme mariée s est effacée devant la promotion de l indépendance professionnelle et, en même temps, celle de la protection de l intérêt conjugal. Les acteurs ne sont plus seulement les époux, mais aussi les enfants, communs ou non, et le juge que des réformes récentes ont placé au coeur de la famille. Unité, manifestée par un régime primaire applicable à tous les époux, et diversité, fruit de la liberté des conventions matrimoniales, caractérisent cette partie du droit privé.

Introduction au droit (Droit civil)

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