La responsabilité

René Sève

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 17 mars 2022

505 pages

Résumé

Les discussions autour de la réforme du droit de la responsabilité civile se poursuivent aujourd'hui dans et hors du Parlement depuis la proposition de loi sénatoriale de juillet 2021. Mais elles doivent être envisagées dans un cadre plus vaste, celui qui modifie d'autres formes de responsabilité, pénale, environnementale, politique, dans des contextes économiques et sociaux de plus en plus complexes. Le tome 63 des Archives de philosophie du droit vient donc apporter une contribution essentielle au débat sur toutes les formes de responsabilité, sur leur rapport avec la liberté et sur leur adaptation aux nouveaux enjeux des sociétés post-industrielles, tout en lui conservant son rôle de prévention, de régulation et de sanction. Ce volume comprend une trentaine de contributions de civilistes mais aussi de publicistes, d'historiens, de philosophes, ainsi que celles des plus hauts Magistrats de France. Il constituera donc une référence indispensable pour la réflexion juridique actuelle et pour celle des années futures.