Travaux diriges de droit des suretes ; 2e edition

Cette nouvelle édition, entièrement refondue, présente l'ensemble des sûretés personnelles et réelles.
L'ouvrage prépare les étudiants aux différents exercices qui leur sont proposés, qu'il s'agisse de sujets théoriques, de commentaires d'articles ou d'arrêts, ou de cas pratiques. Les arrêts qu'il est impératif de connaître sont reproduits en annexe, accompagnés des commentaires des principaux articles.
C'est un outil de travail précieux pour les étudiants qui passent la matière à l'écrit ou à l'oral et ceux qui ont choisi cette spécialité pour les concours d'entrée aux professions juridiques.

Travaux dirigés de droit des sûretés (6e édition)

Prenant la suite de l'ouvrage du même auteur sur le même thème paru dans la collection " Cours élémentaire " (Sirey), le présent volume, très largement refondu, présente le droit commercial dans sa totalité.
Cette nouvelle édition comporte, en effet, l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats conclus par les commerçants entre eux ou avec les consommateurs, du droit des entreprises en difficultés.
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés.
Destiné aux étudiants en droit et en AES, aux élèves d'écoles de commerce et d'IUT ayant choisi la matière, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat et de magistrat.

Droit commercial et des affaires

Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition, comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en AES, aux élèves d'écoles de commerce et d'IUT, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire. Il est aussi vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance. Dominique Legeais est professeur à l'Université Paris-Descartes (Paris V). Il y dirige le mastère de droit des obligations civiles et commerciales. Il enseigne le droit commercial depuis quinze ans à l'Institut d'études judiciaires (IEJ).

Ce manuel recommandé pour tous ceux qui préparent des examens présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement, des opérations de crédit et de financement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en administration économique et sociale (AES), aux élèves d'écoles de commerce et d'Institut universitaire de technologie (IUT), cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. Particulièrement adapté aussi pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire, il est également vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance. Ce manuel est à jour de la loi Pacte du 22 mai 2019 et des ordonnances en date du 24 avril 2019 réformant le droit de la concurrence.

Blockchain, bitcoin, bientôt libra, jetons numériques, ICOs. Ces mots envahissent progressivement notre quotidien. Ils conservent toutefois leur part de mystère. C'est que les mécanismes concernés sont de prime abord délicats à appréhender. Il s'agit en effet de pures créations digitales, abstraites par nature. Pourtant, on prédit à la blockchain et à ses différentes applications un bel avenir. Tous les secteurs de l'économie peuvent être concernés. La finance au premier chef mais aussi l'énergie, la santé, la distribution alimentaire. La blockchain, il ne faut pas non plus le dissimuler, présente cependant des risques qu'il convient d'apprécier. Le premier but de cet ouvrage est, de manière aussi didactique que possible, de présenter le fonctionnement de la blockchain et de ses principales applications. Il faut d'abord comprendre avant de pouvoir analyser. Le second objectif est de présenter les principales questions juridiques soulevées par l'avènement de cette nouvelle technologie. Enfin, il convient de présenter les principales règles juridiques applicables. La loi Pacte a en effet consacré les actifs numériques, encadré les ICOs et proposé un statut pour de nouveaux acteurs, les prestataires de services d'actifs numériques. Après avoir lu cet ouvrage, le lecteur pourra se faire sa propre opinion au sujet de cette technologie qui, au même titre que l'IA, se donne pour ambition de changer le monde !

Blockchain et actifs numériques

Cet ouvrage présente de manière résolument pratique l'ensemble des règles gouvernant les opérations de crédit, qu'elles concernent les particuliers ou les entreprises, les crédits nationaux ou internationaux. Une première partie est consacrée au prêt, opération de crédit de droit commun. La deuxième partie présente les droits et obligations des établissements de crédit ainsi que leur responsabilité. La troisième partie est consacrée aux crédits spécifiques aux entreprises tels que le "Dailly", l'affacturage, le crédit-bail, le crédit documentaire, les crédits syndiqués, les crédits consentis aux entreprises en difficulté. La dernière partie est consacrée aux crédits mobiliers et immobiliers à la consommation et à la procédure de surendettement. Ce traité permet de mettre en lumière quelques évolutions majeures du droit bancaire. D'une part, le monopole bancaire est remis en cause avec le développement du crédit interentreprises, du financement participatif et du microcrédit. D'autre part, le droit bancaire se rééquilibre, ce dont témoignent les nombreuses obligations en faveur des emprunteurs, source de responsabilité. Des devoirs classiques, tels le devoir de non immixtion ou le droit discrétionnaire d'accorder ou de refuser un crédit, régressent. Dans le même temps, d'autres devoirs se développent, tels le devoir de mise en garde envers l'emprunteur et la caution. Cette deuxième édition analyse les conséquences de la réforme du droit des contrats et de celle des crédits à la consommation. L'influence des nouvelles technologies, comme la blockchain, est mise en avant. Certaines difficultés suscitant un contentieux abondant font l'objet de développements enrichis. Tel est le cas des financements des installations de photovoltaïques ou du contentieux relatif aux intérêts et au taux effectif global.

Opérations de crédit

Sûretés et garanties du crédit

Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats conclus par les professionnels entre eux ou avec les consommateurs, du droit des entreprises en difficultés. L'ouvrage intègre les modifications importantes liées au Code de commerce, an Code monétaire et financier et à la loi sur les nouvelles régulations économiques. Destiné aux étudiants en droit et en AES, aux élèves d'écoles de commerce et d'IUT ayant choisi la matière, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire.

Travaux diriges de droit des suretes ; 2e edition

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