Le droit pénal des affaires

L'Internet est le miroir de la civilisation occidentale. Passé en quinze ans du mode restreint de communication interuniversitaire à celui de réseau planétaire, il épouse aujourd'hui les aspirations les plus louables, comme les plus viles bassesses, de nos contemporains. Les vices les plus répandus ont ainsi trouvé leur place dans l'espace virtuel, où se développe une criminalité bien réelle, multiforme et souvent insaisissable. De quels moyens de protection le cyber-consommateur dispose-t-il ? Comment le droit peut-il protéger des biens immatériels ? Et quelle réponse pénale l'État prépare-t-il contre la criminalité informatique ? Cette 2e édition de l'ouvrage de Frédéric-Jérôme Pansier est parue en 2000.

La criminalité sur l'internet

La réforme du droit des obligations opérée par l'ordonnance du 10 février 2016 avait conduit à une septième édition de cet ouvrage. Cette réforme a été, à nouveau, "réformée" par la loi du 20 avril 2018, qui, tout en ratifiant l'ordonnance de 2016, est venue préciser et modifier certains points. Il faut le dire, la loi de 2018 est d'ambition modeste et n'a pas permis au législateur de réparer nombre des dégâts causés par la réforme initiale, notamment la disparition de la cause au nom de l'attractivité du droit français. Cette huitième édition tient compte des modifications opérées par ces deux textes et les intègre dans cet ouvrage dont la vocation reste d'exposer le droit positif. Il n'est pas encore possible de procéder à un véritable commentaire ou une refonte des connaissances en la matière, tant il est vrai que seul le passage des ans (et le polissage des nouvelles notions par la pratique et la jurisprudence) pourra conduire l'exégète à dresser le tableau réel et exact des changements, voulus par le législateur ou déduits par le juge, cosmétiques ou réels, que cette réforme entraîne. Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en deuxième ou troisième année de licence de droit (L2 ou L3), selon le cursus des universités. Il est un texte de révision utile pour les examens et concours (CRFPA).

Droit des obligations - Contrat et quasi-contrat

Le droit musulman

La peine et le droit

Pour réussir des études juridiques, il ne suffit pas d'apprendre un cours. Même si cet apprentissage est un préalable nécessaire, il faut surtout acquérir la méthode des exercices proposés lors des galops d'essai et examens. Cet ouvrage permet à tous les étudiants de L1 à M1 et même ceux des IEJ (examen du CRFPA) d'acquérir les moyens de réaliser les exercices pratiques qui leur sont proposés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation juridique, commentaire d'article, note de synthèse et petits ou grands oraux. Ce livre expose une méthode : 1°) Chacun des exercices est clairement analysé afin que l'étudiant puisse comprendre puis acquérir la méthode. 2°) C'est une méthode par l'exemple : les exercices, corrigés, couvrent chacune des cinq années, ce qui permet l'étudiant de voir concrètement comment se réalise, par exemple, un commentaire d'arrêt ou un cas pratique. 3°) Enfin, chaque partie se clôt par un quiz juridique. Il faut encore connaitre les outils, et ce livre comprend une partie sur la documentation papier, sur les ouvrages de droit et les codes qu'il faut savoir utiliser efficacement. Cette huitième édition doit encore aux travaux de M. Cyrille Charbonneau, auteur d'une thèse sur La contribution de la Cour de cassation à l'élaboration de la norme. Grâce sa participation, l'étudiant comprend mieux comment une décision est construite, analysée et référencée... afin d'en tirer le meilleur parti pour un commentaire.

Méthodologie du droit

Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisées par les auteurs : Contrat et quasi-contrat, Responsabilité civile - Délit et quasi-délit, Régime général. Le principe commun de ces volumes est simple : allier l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière. Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile connaît de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer. Ce livre s'adresse d'abord aux étudiants mais conviendra aussi aux praticiens, aux institutions et aux citoyens.

Droit des obligations - Responsabilité civile, délit et quasi-délit

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Le droit pénal des affaires

Plus de livres de Frédéric-Jérôme Pansier

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques