Le droit pénal des affaires

Dans un ouvrage essentiellement destiné aux étudiants en DEUG de droit (ou licence pour ceux dont les universités ont adopté la réforme LMD), la méthodologie ne peut être séparée de visées pratiques. La réalisation d'un travail de qualité commence par l'acquisition de méthodes et l'apprentissage de la recherche, pour s'acheminer vers la formation de la démarche intellectuelle qui doit caractériser le juriste. L'ambition de l'auteur n'a d'autre but que de réaliser progressivement les objectifs désignés par les programmes officiels : permettre à l'étudiant de franchir le cap difficile de la première année, sans pour cela omettre de lui inculquer quand l'occasion s'en présente, les rudiments du raisonnement juridique. Dans cette méthodologie guidée, l'objectif est de donner à un étudiant les moyens de réaliser un des trois exercices de droit civil dans de bonnes conditions. L'expérience pédagogique de l'auteur montre que, bien souvent, les étudiants de maîtrise ou master n'ont pas acquis ces bases et hésitent encore sur la méthode de la dissertation ou du commentaire d'arrêt. Cette quatrième édition a été entièrement revue et considérablement enrichie. L'étudiant y trouvera : 7 commentaires d'arrêts, 15 cas pratiques, 5 dissertations portant sur le programme des deux premières années de licence (suite à la réforme LMD, anciennement 1re et 2e année de DEUG de droit).

Méthodologie du droit

Ce droit s’applique à des communautés réparties dans des États très variés quant à leurs régimes politiques. En présentant les caractères généraux de ce droit, les auteurs en expliquent les principes et les fondements théoriques ainsi que les raisonnements élaborés par les docteurs de la Loi.

Le droit musulman

À jour de l’ordonnance n° 2016-131 portant réforme du droit des  contrats, du régime général et de la preuve des obligations, cette  deuxième édition du Petit lexique juridique compte plus de 1 000 mots et  expressions, soigneusement sélectionnés parmi les plus importants de la  science juridique.
Elle est complétée, en fin d’ouvrage, par quelques adages latins incontournables.
Le  Petit lexique limite les définitions à l’essentiel afin d’en faciliter  la mémorisation tout en les accompagnant d’explications supplémentaires  pour les lecteurs qui souhaitent des approfondissements. Par ailleurs,  il restitue les définitions légales et jurisprudentielles afin de les  confronter aux définitions doctrinales.
À la fois concis, clair  et précis, ce lexique permettra à l’étudiant de bien commencer ses  études et au profane de s’initier, sans difficulté, à la science  juridique.

Petit lexique juridique

L'Internet est le miroir de la civilisation occidentale. Passé en quinze ans du mode restreint de communication interuniversitaire à celui de réseau planétaire, il épouse aujourd'hui les aspirations les plus louables, comme les plus viles bassesses, de nos contemporains. Les vices les plus répandus ont ainsi trouvé leur place dans l'espace virtuel, où se développe une criminalité bien réelle, multiforme et souvent insaisissable. De quels moyens de protection le cyber-consommateur dispose-t-il ? Comment le droit peut-il protéger des biens immatériels ? Et quelle réponse pénale l'État prépare-t-il contre la criminalité informatique ? Cette 2e édition de l'ouvrage de Frédéric-Jérôme Pansier est parue en 2000.

La criminalité sur l'internet

Troisième Objectif Droit en droit des obligations -après le régime général et les contrats - cet ouvrage est entièrement consacré au droit de la responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle. Il a pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les différents types de responsabilité. Sont traitées : - la responsabilité du fait personnel (la faute, le dommage, le lien de causalité) ; - la responsabilité du fait d'autrui (la responsabilité des pères et mères, des membres de l'enseignement ; des commettants) ; - la responsabilité du fait des choses (responsabilité du fait des bâtiments, du fait des animaux, du fait des choses inanimées, loi du 5 juillet 1985 et responsabilité du fait des produits défectueux) ; - l'action en responsabilité (les acteurs, les conditions, les effets).

Droit Des Obligations. Responsabilite Civile, Delit Et Quasi-Delit

Le régime de l'obligation, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation (contrat, délit), plus limpide et plus délié. Dans cette 5e édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière difficile, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. Sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal. Les développements sont suivis des " grands arrêts " rendus en la matière et des décisions les plus récentes.

Droit des obligations - Régime général

Droit des obligations - Contrat et quasi-contrat

Ce livre est avant tout une gageure : présenter en un nombre relativement restreint de pages l'ensemble du droit du travail, tant les relations individuelles que tes relations collectives, en un seul volume de moins de 250 pages. L'actualité n'est pas sacrifiée : le présent ouvrage comprend les dispositions législatives et réglementaires les plus récentes en matière de droit du travail, notamment la recodification opérée du fait de l'entrée en vigueur du nouveau Code du travail. Il intègre également l'Accord national du 11 janvier 2008 et sa mise en œuvre par la loi. Il contient en outre de nombreuses références de jurisprudence, car le caractère normatif de la jurisprudence de la Chambre sociale est évident. Les grands arrêts cités, soit dans les développements, soit en annexe de ceux-ci, montrent que la jurisprudence est en la matière une source de droit. Le passage de l'ancien au nouveau Code du travail a été l'occasion d'une nouvelle édition de cet ouvrage : il ne s'agit pas seulement d'une mise à jour de la précédente édition, mais d'une refonte du plan et d'une réécriture de la quasi-totalité des développements. Ce travail n'aurait pu être accompli sans la collaboration de M. Julien Icard, agrégé d'économie-gestion et ancien élève de l'École normale supérieure. Le droit du travail ne peut plus ignorer l'économie : la conjugaison des deux matières semble indispensable. L'économie est à la base de certaines définitions (licenciement pour motif économique, unité économique et sociale..., pour les plus évidentes) et certaines pratiques du droit du travail peuvent être expliquées par l'économie et la gestion de l'entreprise. Cette nouvelle édition intègre ces données afin d'offrir un nouvel éclairage au droit du travail.

Le droit pénal des affaires

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