Le droit pénal des affaires

Ce livre est avant tout une gageure : présenter en un nombre relativement restreint de pages l'ensemble du droit du travail, tant les relations individuelles que tes relations collectives, en un seul volume de moins de 250 pages. L'actualité n'est pas sacrifiée : le présent ouvrage comprend les dispositions législatives et réglementaires les plus récentes en matière de droit du travail, notamment la recodification opérée du fait de l'entrée en vigueur du nouveau Code du travail. Il intègre également l'Accord national du 11 janvier 2008 et sa mise en œuvre par la loi. Il contient en outre de nombreuses références de jurisprudence, car le caractère normatif de la jurisprudence de la Chambre sociale est évident. Les grands arrêts cités, soit dans les développements, soit en annexe de ceux-ci, montrent que la jurisprudence est en la matière une source de droit. Le passage de l'ancien au nouveau Code du travail a été l'occasion d'une nouvelle édition de cet ouvrage : il ne s'agit pas seulement d'une mise à jour de la précédente édition, mais d'une refonte du plan et d'une réécriture de la quasi-totalité des développements. Ce travail n'aurait pu être accompli sans la collaboration de M. Julien Icard, agrégé d'économie-gestion et ancien élève de l'École normale supérieure. Le droit du travail ne peut plus ignorer l'économie : la conjugaison des deux matières semble indispensable. L'économie est à la base de certaines définitions (licenciement pour motif économique, unité économique et sociale..., pour les plus évidentes) et certaines pratiques du droit du travail peuvent être expliquées par l'économie et la gestion de l'entreprise. Cette nouvelle édition intègre ces données afin d'offrir un nouvel éclairage au droit du travail.

Droit du travail - Relations individuelles et collectives

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

La peine et le droit

Le principe commun de ces volumes est simple : allier l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière. Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile tonnait de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer. Cette nouvelle édition anticipe la réforme attendue et annoncée du droit de la responsabilité civile, en présentant les innovations du projet de 2017 (qui figure en annexe). Ce livre s'adresse d'abord aux étudiants mais conviendra aussi aux praticiens, aux institutions et aux citoyens.

Droit des obligations - Responsabilité civile, délit et quasi-délit

Troisième Objectif Droit en droit des obligations -après le régime général et les contrats - cet ouvrage est entièrement consacré au droit de la responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle. Il a pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les différents types de responsabilité. Sont traitées : - la responsabilité du fait personnel (la faute, le dommage, le lien de causalité) ; - la responsabilité du fait d'autrui (la responsabilité des pères et mères, des membres de l'enseignement ; des commettants) ; - la responsabilité du fait des choses (responsabilité du fait des bâtiments, du fait des animaux, du fait des choses inanimées, loi du 5 juillet 1985 et responsabilité du fait des produits défectueux) ; - l'action en responsabilité (les acteurs, les conditions, les effets).

Droit Des Obligations. Responsabilite Civile, Delit Et Quasi-Delit

Ce droit s’applique à des communautés réparties dans des États très variés quant à leurs régimes politiques. En présentant les caractères généraux de ce droit, les auteurs en expliquent les principes et les fondements théoriques ainsi que les raisonnements élaborés par les docteurs de la Loi.

Le droit musulman

Droit des obligations - Contrat et quasi-contrat

Cet ouvrage est l'un trois des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs : Régime général, Contrat et quasi-contrat, Responsabilité civile - Délit et quasi-délit. Cette dixième édition tient compte des dernières modifications textuelles et jurisprudentielles et les intègre dans cet ouvrage dont la vocation reste d'exposer le droit positif. Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en deuxième ou troisième année de licence de droit (L2 ou L3), selon le cursus des universités.

Droit des obligations - Régime général

Le régime de l'obligation, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation (contrat, délit), plus limpide et plus délié. Dans cette 5e édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière difficile, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. Sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal. Les développements sont suivis des " grands arrêts " rendus en la matière et des décisions les plus récentes.

Le droit pénal des affaires

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