Droit de la peine

Publié par LexisNexis, le 22 janvier 2015

707 pages

Résumé

Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n’est incriminé que dans mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique. Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines. Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, a travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine. La première édition de cet ouvrage a reçu le prix du livre juridique 2011 décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes.

Pour une refonte du droit des peines ; quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ?

La qualité de la norme Tome 2 ; l'application de la norme

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