Droit pénal général

Ce manuel s'adresse aux étudiants en licence de droit ou d'AES.

Cet ouvrage est construit sur une exigence essentielle : le principe de légalité des délits et des peines. Il sert à expliquer les restrictions mises à la responsabilité pénale et à critiquer ou justifier son application dans le temps et dans l'espace. Il s'agit d'un véritable credo tendant à démontrer que la répression ne peut s'exercer légitimement que dans le respect des droits de l'homme. Loin d'idéaliser les solutions du passé, cet ouvrage s'intéresse aux évolutions actuelles et futures du droit pénal en prenant en compte ses dimensions tant constitutionnelle qu'européenne. Ses perspectives de développement en droit de l'Union, comme la jurisprudence dégagée à Strasbourg, sont particulièrement exploitées. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : les sources de la responsabilité pénale (les sources officielles, les sources officieuses), les conditions de la responsabilité pénale (les préalables, l'établissement de la responsabilité pénale, les conséquences), l'application de la loi pénale (dans le temps, dans l'espace).

Ce manuel de Droit pénal général est construit sur une exigence essentielle : le principe de légalité des délits et des peines (première partie) qui sert à expliquer les restrictions mises à la responsabilité pénale (deuxième partie) et à critiquer ou justifier son application dans le temps et dans l'espace (troisième partie).Il s'agit d'un véritable credo tendant à démontrer que la répression ne peut s'exercer légitimement que dans le respect des droits de l'homme.L'ouvrage est consacré à l'étude du droit pénal depuis l'entrée en vigueur du « nouveau » Code (1er mars 1994). Loin d'idéaliser les solutions du passé, il s'intéresse aux évolutions actuelles et futures de ce droit en prenant en compte ses dimensions tant constitutionnelle qu'européenne.Ses perspectives de développement en droit de l'Union, comme la jurisprudence dégagée à Strasbourg, sont particulièrement exploitées.Une lecture à plusieurs niveaux est proposée à travers de nombreux «apartés » qui permettent l'approfondissement de questions techniques particulièrement délicates.La présente édition est à jour au 25 juillet 2014.

Peu de gens maîtrisent le régime de responsabilité applicable aux médias.Echappé en 1819 du Code pénal de 1810, ce droit s'est stabilisé en 1881 dans une loi sur la liberté de la presse que le pouvoir politique n'a jamais osé remettre en cause. Ponctuelles, les réformes ont néanmoins progressivement modifié la logique du texte initial. Parallèlement, la jurisprudence a fait son oeuvre. Depuis un siècle, ce droit semble à la dérive.L'effort d'explication engagé par quelques grands anciens a cessé. Chacun déplore une matière de spécialistes dont la doctrine fuit la trop grande technicité. Les défenseurs des victimes dénoncent un corps de règles abusivement favorable aux médias et les médias profitent de son apparente obscurité.L'ambition de cet ouvrage est de rompre avec ces idées fausses, de redonner un sens à des mécanismes dont l'écoulement du temps a fait oublier la justification première et d'évaluer leur capacité à satisfaire les besoins nouveaux de la société.La démarche est nécessaire car le droit européen et la généralisation des nouvelles techniques de communication remettent en cause les solutions les mieux établies. Ils ont servi d'aiguillon à cette réflexion sur le droit spécial des médias.Cette troisième édition intègre par ailleurs l'ensemble des solutions dégagées par les juridictions civiles en application de la loi du 29 juillet 1881. Il s'agit d'un contentieux considérable.

Responsabilités civile et pénale des médias ; presse, télévision, internet

Le droit de la presse et des médias est constitué par d'innombrables dispositions, de fond et de forme, qui permettent d'engager la responsabilité pénale et la responsabilité civile des différents acteurs de la communication. inclut également une réglementation des entreprises de presse (et le statut d ceux qui y travaillent), des publications de presse (formalités et polices administratives) ainsi que des aides de l'État à la presse. Mettant en cause une liberté fondamentale, la liberté d'expression, ce droit est solidement charpenté par des principes constitutionnels et une abondant ; jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Néanmoins, la pertinence de ses règles souvent très anciennes est remise en cause par le développement des nouvelles techniques de communication numérique. Et, désormais, son application doit être envisagée non seulement dans l'ordre interne, mais aussi dans une perspective internationale. Le présent Traité a l'ambition d'analyser ce droit aussi complètement que possible, en l'éclairant des débats les plus récents, sans sacrifier pour autant une réflexion approfondie sur des questions souvent fondamentales.

Traité de droit de la presse et des médias

Le présent ouvrage permet de livrer... aux lecteurs les contributions développées et enrichies sur le thème du " Lecteur ". Pour les juristes, évoquer le lecteur, c'est renvoyer aussitôt à une idée de contrat. Quels peuvent être les rapports entretenus entre ceux qui lisent, ceux qui écrivent et ceux qui permettent la diffusion de l'écrit ? Intuitivement, l'on perçoit la relation qui se noue entre l'auteur d'un message et son public en passant par le diffuseur, interface, intermédiaire ou média. L'on devine le calcul de celui qui, pour augmenter ses ventes, va chercher à agir sur le contenu de son titre afin de développer son lectorat. " Son " lectorat ? Lui appartient-il ? Sait-il même qui il est ? Connaît-on vraiment cette pratique sociale, a priori la plus élémentaire de toutes les pratiques culturelles ? La dimension sociologique du problème est évidente. L'enjeu économique ne l'est pas moins. L'attrait de l'écrit pour les lecteurs n'a d'égal que l'attrait du support de cet écrit pour les annonceurs. Pour le lecteur, il s'agit d'accéder à l'information ; pour le responsable du support, il s'agit d'accéder aux ressources publicitaires. L'objectif de cet ouvrage est au final d'apporter un éclairage pluridisciplinaire sur les questions principales se posant au sujet du lecteur.

Le lecteur - Approche sociologique, économique et juridique

Le droit de la communication numérique est une discipline récente mais en pleine ébullition. Pour l'exposer, il fallait d'abord situer ce nouveau média dans le contexte des autres moyens de communication et du régime administratif qui leur est applicable : presse (déclaration), télévision (autorisation)... On constate ainsi que la communication numérique partage avec eux un régime minimum : l'identification de l'éditeur. Sur cette base, diverses règles ont été posées au niveau européen, puis en France par une loi de transposition de 2004 : restriction d'accès à certains sites, responsabilité limitée de l'hébergeur, identification des internautes, protection du consommateur... La matière pose des questions aussi diverses que la protection des droits d'auteur ou des données personnelles sur les réseaux ; elle mobilise aussi le droit de la concurrence (abus de position dominante sur ces nouveaux marchés) et le droit commercial (cession de noms de domaine, régime de la publicité). Elle présente par ailleurs une dimension internationale et européenne très marquée qui commande de s'interroger très souvent sur la loi applicable et la juridiction compétente pour statuer. Le présent ouvrage est à jour des dernières modifications apportées en la matière par une loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit. Il s'adresse principalement aux étudiants de master 1 ou 2 auxquels sont proposés des cours de "droit du numérique". Mais il pourra intéresser également tout professionnel confronté à une difficulté nouvelle sur les réseaux.

Droit pénal général

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