La durée et l'aménagement du temps de travail dans l'Union européenne - [actes du colloque

Grâce à la réunion de ces deux ouvrages, les professionnels trouveront les réponses pratiques aux questions qu'ils se posent sur le contrat de travail dans toutes les étapes de son existence, de son élaboration à sa rupture. L'ensemble représente 130 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace, enrichies de modèles et formules.

Pack Guides droit du travail - 2 volume : Guide des clauses du contrat de travail ; Guide de la rupture du contrat de travail

Tout acte, tout fait a une cause. Tout contrat, individuel ou collectif, tout engagement unilatéral, tout conflit a une raison d'être. Mais le propos vaut aussi pour toutes ces constructions humaines qui, dans l'entreprise ou ailleurs, structurent les rapports sociaux, en assurent l'organisation selon un modèle prédéfini. Il est toujours une cause à l'activité (ou à l'inactivité) des hommes. Partir à sa recherche dans le champ du droit du travail peut se révéler riche d'enseignements même s'il faut s'attendre à ce que, du mot "cause", des sens variables soient retenus. Au-delà des mots de la cause, il est des dynamiques qui sont autant de courants sous-jacents suscitant actions et réactions, effusions ou déchirements. La cause irrigue le contrat. A chaque instant elle est présente. Elle en éclaire toutes les circonvolutions. Hors contrat, elle est toujours là, au coeur des normes et conflits qui structurent et rythment la vie de l'entreprise, qu'elle participe de chacun, sollicitant l'intimité de l'être, ou d'une dynamique collective, élément clé du mode d'organisation de la société.

La cause en droit du travail

Droit civil : les personnes

Droit du travail : Relations collectives

L'édition 2020 Code du travail est disponible à un prix exceptionnel de 44,90 € seulement !

À jour de la loi du 22 mai 2019 dite loi Pacte, cette 35ème du Code du travail intègre notamment :
- l'ordonnance du 3 juillet 2019 relative aux entrepreneurs de spectacles vivants ;
- le décret du 24 juin 2019 relatif à la création d'un congé de paternité en cas d'hospitalisation de l'enfant ;
- le décret du 6 juin 2019 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle ;
- le décret du 4 juin 2019 portant diverses dispositions relatives au détachement de travailleurs et au renforcement de la lutte contre le travail illégal ;
- la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi Pacte ;
- la loi du 22 mai 2019 visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants ;
- le décret du 27 mars 2019 relatif aux conditions de délivrance de la contrainte par Pôle emploi pour le remboursement des allocations de chômage par l'employeur à la suite d'un jugement prud'homal ;
L'ordonnance du 20 février 2019 modifiant la directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services.

Code du travail (édition 2020)

Les atouts du code : des annotations jurisprudentielles sous les articles du nouveau Code du travail ; d'importantes notices bibliographique organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Les nouveautés : le nouveau Code du travail a connu, depuis le 1er mai 2008, plusieurs modifications. Y ont été notamment intégrés : les décrets n° 2008-439 et 2008-440 du 7 mai 2008 relatifs à l'implication des salariés dans la société coopérative européenne ; le décret n° 2008-467 du 19 mai 2008 relatif au CHSCT d'un établissement à risque, la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 relative à la lutte contre les discriminations ; la loi n° 2008-561 du 7 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile.

Code du travail 2009

Droit civil ; les personnes ; 6e edition

Au jeu des mots, standards, principes et méthodes, souvent s'entrecroisent. A chacun pourtant sa définition : le standard est une référence, celle qui délimite le champ du souhaitable et celui de l'admissible ; le principe est une règle qui dictera, plus précisément que le standard, action, abstention, sanction ; la méthode est un mode opératoire qui, conjuguant standards et principes, lois et règlements, usages et accords, permettra qu'émergent suggestions, propositions, décisions. Des standards et principes brassés, la norme jaillira.

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