La fonction de juger - Etude historique et positive

Publié par PU Droit Clermont-Ferrand, le 24 août 2006

350 pages

Résumé

Des dogmes établis par la science juridique médiévale aux problématiques posées par la doctrine contemporaine, la fonction de juger a été objet multiples théories. Leur étude révèle leurs déplacements et leurs transformations dans l'entre-deux qui sépare les figures discursives de l'institution du juge par la loi et de la réalisation du droit par le juge. Ce jeu de représentations se déploie sous la royauté médiévale, forme étatique embryonnaire conceptualisée, notamment dans sa dimension justicière, à l'aide d'éléments puisés aux sources savantes du ius commune. Un certain rapport à la hiérarchie et au texte juridique s'y exprime, qui est progressivement consolidé, puis répété, par les juristes de l'Ancien Régime jusqu'à nos jours. Cette conception se donne à voir dans les problématiques doctrinales relatives à l'autorité du magistrat, à l'organisation de son pouvoir et à l'exercice de son activité ; autant d'objets théoriques qui donnent lieu, pendant plus de huit siècles, à la déclinaison du thème de l'institution du juge par la loi. Toujours opératoire, cette trame conceptuelle perd de sa netteté à mesure qu'apparaissent au cours du XXe siècle des discours porteurs d'un nouveau regard sur le judiciaire. L'élaboration de théories célébrant le pouvoir normatif des juridictions, la conceptualisation d'une fonction de juger polyvalente, la valorisation de la dimension procédurale du système juridique contribuent à redessiner l'image de la justice. Combinées au reflux de l'ordre légal et a son internationalisation, ces évolutions fragmentaires laissent deviner, à qui les saisit dans la longue durée, une recomposition des représentations dogmatiques mettant l'accent sur la réalisation du droit par le juge.

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