L'assurance vol - Aspects juridiques et pénaux

Un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 2008 et 2016, en matière de responsabilité civile sous l'angle du fait générateur et du lien causal. Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français quen néerlandais, entre 2008 et 2019, en matière de responsabilité civile.

Droit de la responsabilité civile - Chronique de jurisprudence 2008-2020 Volume 1, Le fait générateur et le lien causal

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d'assurances. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents, ...), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er janvier 2019. Seuls les textes en vigueur ont été repris. Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.

Droit des assurances

L'assurance dans tous ses états : incendie, risques majeurs et professionnels, responsabilité civile, assurance des personnes (vie, maladie…), accident du travail, crédit,…

Code des assurances - A jour au 1er décembre 2016

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique et applicables en matière d'assurance. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents), il répertorie successivement la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation en assurance et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er décembre 2012.

Code des assurances 2013 - 2 volumes

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique et applicables en matière d'assurance. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents), il répertorie successivement la nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation en assurance et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er décembre 2014.

Code des assurances 2015

Le droit des assurances est en constante évolution. L’entrée en  vigueur récente de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances en  constitue une parfaite illustration, à l’instar des nombreuses nouvelles  obligations qui ont été mises à charge des entreprises d’assurances et  des intermédiaires ces dernières années en vue d’améliorer, dit-on, la  transparence des produits et l’information des consommateurs.
Même  si plusieurs contributions en rendent incidemment compte, le présent  ouvrage n’a pas pour objectif de commenter de manière détaillée le  contenu de ces nouvelles législations. Il vise plutôt à faire le point  et, le cas échéant, la synthèse sur les développements jurisprudentiels  qu’a connus le droit des assurances depuis le dernier volume que la  Commission Université-Palais a consacré à cette matière à la fin de  l’année 2008.
Sont ainsi successivement abordés : la déclaration  du risque dans les assurances de personnes et dans les assurances de  dommages ; l’influence croissante de la jurisprudence des juridictions  européennes (C.J.U.E., Cour eur. D.H., C.J. Benelux) sur le droit des  assurances ; l’état actuel de la jurisprudence de la Cour de cassation  et des juridictions de fond relative à la délicate question de la charge  de la preuve des causes d’exonération de garantie (exclusions,  déchéances, définitions du risque) ; les règles applicables à  l’assurance vol et l’abondante jurisprudence y consacrée ; et enfin les  évolutions légales et jurisprudentielles qui concernent le Fonds Commun  de Garantie Belge (nouvelle dénomination du Fonds Commun de Garantie  Automobile).

Actualités en droit des assurances

La responsabilité civile - Chronique de jurisprudence 1996-2007 Volume 1, Le fait générateur et le lien causal

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique et applicables en matière d'assurance. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,...), il répertorie successivement la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation en assurance et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er décembre 2013.

L'assurance vol - Aspects juridiques et pénaux

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