Les grands principes de la fiscalite des entreprises

Droit des societes

Tous les médecins sont un jour ou l'autre confrontés à la délicate question de la fiscalité. Qu'il s'agisse de savoir comment déclarer ses revenus ou comment optimiser sa situation fiscale personnelle ou professionnelle, cet ouvrage propose des solutions claires et facilement compréhensibles qui sauront faire de tout lecteur un véritable expert en fiscalité. Fruit de la collaboration entre un avocat et deux universitaires, ce recueil aborde ainsi sous forme de cas pratiques les différentes situations concrètes auxquelles les médecins et les membres des professions de santé se trouvent habituellement confrontés : le début de l'activité : Faut-il exercer en nom propre ou sous forme de société ? Comment procéder à l'achat d'un véhicule professionnel ou encore quels sont les choix fiscaux à opérer lors de l'achat d'un local professionnel (financement, soumission à la TVA, SCI...) ? l'exercice en société : Quelles sont les modalités de constitution et de dissolution des sociétés civiles professionnelles (SCP) ? Quelles sont les difficultés liées à l'exercice sous couvert d'une société civile de moyens (SCM) ? Dans quelle mesure est-il intéressant de recourir à une société d'exercice libéral (SEL) ? la pratique de l'activité : Le traitement fiscal du contrat de collaboration, les aléas de l'exercice en clinique, le statut du conjoint collaborateur ou encore les incidences fiscales du divorce ; la transmission du cabinet médical : Quels choix opérer en cas de cession ou de donation ? Quelle décision prendre au regard de la transmission ou de la conservation des murs du cabinet ? les questions de procédure : Comment éviter la qualification d'abus de droit ou comment faire face à un contrôle fiscal ? L'ouvrage se termine enfin par un divertissement de pure fiction fiscale né de la plume de Jérôme Turot (maître des requêtes honoraire au Conseil d'Etat, avocat à la cour d'appel de Paris).

La fiscalité racontée au médecin libéral

Annales de droit fiscal 1996

Exercices de fiscalité des entreprises

La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de ta sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...). Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts : caractère concret ; nombreuses illustrations chiffrées ; style alerte et imagé ; coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements. L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

Précis de fiscalité des entreprises 2013-2014

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choix, stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le droit commun des sociétés La naissance des sociétés - La vie des sociétés Le droit spécial des sociétés Les sociétés à risque limité - Les sociétés à risque illimité Les autres sociétés et groupements La restructuration et les groupes de sociétés Les procédés de restructuration - Les groupes de sociétés.

Droit des sociétés

Cet ouvrage est le complément indispensable du Précis de fiscalité des entreprises. 90 exercices, tests et études de cas qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé et systématiquement accompagnés de corrigés explicatifs détaillés.

La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du "jeu fiscal". Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices. C'est la clé de la réussite.  Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées, mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité.  Les Exercices de fiscalité des entreprises viennent en complément du Précis. Le recueil propose un ensemble d'exercices progressifs qui permet de faire le point sur chaque thème abordé. Les 80 exercices, tests et études de cas, sont systématiquement accompagnés de corrigés explicatifs détaillés.  Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA.

Les grands principes de la fiscalite des entreprises

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