Droit du travail

Alain Coeuret

Bernard Gauriau

Michel Miné

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 21 octobre 2009

783 pages

Résumé

Cet ouvrage est destiné aux étudiants qui poursuivent un cursus juridique et particulièrement l'enseignement de droit du travail dispensé pendant les deux semestres de la troisième année de licence en droit. Il s'adresse également à tous les juristes et praticiens de cette passionnante matière. Après une introduction présentant le droit du travail (formation, caractères, sources) et soulignant le rôle de l'État, l'ouvrage se divise en deux parties. La première partie traite de l'entreprise : son organisation sociale, ses structures, les pouvoirs et contre-pouvoirs qui s'y manifestent, y compris le statut protecteur des représentants des travailleurs (Sous-partie I) ; puis, l'entrée du salarié dans l'entreprise, et donc les contrats intégrant le salarié dans celle-ci, ainsi que les changements affectant la relation de travail ainsi constituée (Sous-partie II) ; enfin, l'ouvrage s'intéresse à la sortie du salarié de l'entreprise (droit commun, licenciement pour motif économique, autres modes de rupture dont la rupture conventionnelle issue de la loi du 25 juin 2008, suites de la rupture) (Sous-partie III). La seconde partie est consacrée au travail : statut légal de la détermination collective des conditions de travail (questions essentielles relatives à la dignité dans le travail et à la lutte contre les discriminations, aux conditions et à l'organisation du travail) (Sous-partie I) ; détermination collective des conditions de travail (étude du partenaire syndical, du droit de la négociation collective à la lumière de la loi du 20 août 2008 et des conflits collectifs) (Sous-partie II). S'appuyant sur les textes recodifiés et sur la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage tente de répondre aux questions essentielles de la réflexion doctrinale et bénéficie de l'expérience variée de ses auteurs (ancien conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation, universitaire, ancien inspecteur du travail).