Le droit de la vie scolaire

Le professeur des écoles et son environnement juridique

De la scolarisation à la prise en charge des risques liés aux activités scolaires, en passant par la discipline, la santé ou le déroulement de la scolarité, de nombreuses questions de droit surgissent au sein d'un monde éducatif qui fourmille de réglementations éparses et souvent méconnues. Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Education nationale (proviseurs, principaux, directeurs d'école, conseillers principaux d'éducation...) aux parents, aux lycéens qui trouveront des réponses claires, précises et accessibles, en lien avec de multiples cas d'espèce issus de solutions dégagées par nos cours et tribunaux. Les procès administratifs, civils ou pénaux inondent en effet la vie scolaire d'aujourd'hui. Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance de l'Ecole, enrichi d'analyses ou de témoignages de cinquante contributeurs aussi avertis que divers recteurs, universitaires, magistrats, avocats, médecins, chefs d'établissements scolaires, professeurs, policiers, un journaliste, un élève.

Le droit de la vie scolaire - Ecoles, collèges, lycées

Le droit embraserait-il maintenant la vie scolaire ? Sans doute, à en juger d'après les plus de mille trois cents décisions de nos cours et tribunaux recensées dans cette quatrième édition refondue et actualisée en juillet 2007. Le recours s'attaque à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen en fin de cycle ou à l'achat d'un cahier de cinq euros. Mais les procès qui frappent l'institution atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur. Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités locales de rattachement ? Quelles sont les conséquences pratiques des condamnations prononcées par les juridictions administratives, civiles ou pénales ? La communauté éducative et les parents d'élèves, le plus souvent démunis face à ces interrogations et à une réglementation foisonnante de la vie scolaire, trouveront dans cet ouvrage les réponses claires précises, accessibles et pédagogiques, grâce notamment à l'exposé d'une multitude de cas réels et à un lexique des termes juridiques utilisés. Ce guide vivant et rigoureux, écrit avec talent et humour par des hommes de terrain qui dressent un constat sans complaisance est enrichi de l'expertise de nombreux contributeurs particulièrement avertis : recteurs, universitaires, magistrats, médecins, chefs d'établissements scolaires... C'est un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'Éducation nationale, les parents et les lycéens dans le suivi de la scolarité jusqu'à la terminale et aux classes préparatoires.

L'essentiel à connaître sur la bioéthique !

Aujourd'hui, la bioéthique est au coeur de l'actualité. En effet, cette discipline invite à réfléchir sur les progrès de la recherche dans les domaines de la biologie, de la génétique et de la médecine. Des questions fondamentales pour faire évoluer notre société entrent alors en jeu. Faut-il élargir la PMA ? Qu'est-ce que l'eugénisme ? Pourra-t-on cloner l'être humain un jour ? En 50 notions clés, les auteurs vous aident à comprendre ce qu'est la bioéthique, d'un point de vue scientifique et juridique.
50 notions dont :
. La greffe d'organes
. Le dépistage prénatal
. Le don de gamètes
. Le transhumanisme
. L'euthanasie
. Le clonage humain

La bioéthique pour les nuls en 50 notions clés

Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Éducation nationale, aux parents, aux lycéens. Au-delà d'une lecture au fil du texte, de nombreuses questions en début d'ouvrage et de chapitre ainsi qu'un index permettent d'obtenir immédiatement des réponses thématiques. Le droit embraserait-il la vie scolaire ? Sans nul doute, à en juger par les très nombreuses décisions de nos cours et tribunaux analysées dans cette cinquième édition refondue et actualisée en juillet 2010. La fièvre contentieuse s'attaque à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen ou à l'achat d'un cahier de cinq euros ! Et les procès atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur, l'instituteur ou l'accompagnateur. Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités locales de rattachement ? Qu'impliquent les décisions des juridictions administratives, civiles ou pénales ? Fréquemment confrontés à ces interrogations et à une réglementation foisonnante, les membres de la communauté éducative trouveront dans ce livre des réponses claires, précises et accessibles en lien avec de nombreux cas d'espèce ainsi qu'un lexique des principaux termes juridiques utilisés. Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance enrichi de l'expertise de nombreux contributeurs aussi avertis que divers : recteurs, universitaires, hauts-magistrats, avocats, médecins, chefs d'établissements scolaires, un policier, un journaliste.

Le droit de la vie scolaire

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