Le professeur des écoles et son environnement juridique

Un outil pédagogique pour l'apprentissage et les révisions. 
Visualiser la nouvelle organisation judiciaire à l'aide de schémas et tableaux.
Cet ouvrage présente de façon résolument pédagogique (nombreux tableaux, schémas, cartes) : 
- les juridictions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des ordres judiciaire et administratif, les professions de justice (magistrats, avocats, huissiers...) ; 
- les principes et règles essentiels de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales et administratives. Ces développements sont complétés par un exposé sur la justice internationale, en particulier européenne.
Cette 13e édition intègre la nouvelle organisation judiciaire en vigueur depuis le 1er janvier 2020.

 
Cet ouvrage s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou mobiliser rapidement et efficacement des connaissances fondamentales : 
- étudiants en 1re année de licence de droit et d'AES, en capacité de droit, en IUT carrières juridiques ; 
- candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'État et territoriale ; 
- candidats à l'examen d'accès à la profession d'avocat, de greffier, de policier... 

Ce manuel sera également utile aux non juristes, justiciables ou citoyens, souhaitant faire valoir leurs droits et/ou se repérer dans un dédale de textes et de procédures.

Institutions juridictionnelles ; juridictions nationales et internationales, professions judiciaires, procédures (13e édition)

Une institution (mal) connue La de ? termination des bases d'imposition des taxes foncie res, le recensement des proprie ? te ? s ou l'identfication de leurs occupants rappellent a tout un chacun les missions assigne ? es au cadastre que des ge ? ne ? rations de Français ont de ? couvert dans les livres d'instruction civique. Mais que sait-on de cette lourde machine qui ge re des millions de parcelles et de locaux ? Car le cadastre ne constitue nullement la reine des preuves dans le domaine du droit de la proprie ? te ? comme certains en demeurent persuade ? s. Sa vocation essentiellement fiscale et ses insuffisances lui interdisent de constituer autre chose qu'un indice en droit civil. Pour autant, cet instrument d'inte ? re^t ge ? ne ? ral collecte des informations historiques, ge ? ographiques, toponymiques, e ? conomiques, techniques, de nature a e ? clairer le juriste, l'ame ? nageur ou le particulier. L'ouvrage Ce guide pratique permet, a travers une abondante documentation enrichie d'illustrations graphiques et de nombreuses de ? cisions de juridictions administratives et judiciaires, de mieux cerner les contours d'une matie re suppose ? e aride. Re ? dige ? avec un souci de clarte ? et de pe ? dagogie, il s'adresse aux professionnels (ge ? ome tresexperts, notaires, agents immobiliers, e ? valuateurs...), aux e ? tudiants des faculte ? s de droit et aux particuliers.

Le cadastre

Cette nouvelle édition enrichie et actualisée en mai 2006 est rédigée avec le plus grand souci de clarté , de concision et de rigueur. Elle présente de façon très pédagogique (nombreux tableaux, schémas, carte) : les institutions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des deux ordres et les professions de justice ; mais aussi les règles de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales, administratives ; ces développements sont complétés par un exposé synthétique sur la justice internationale, en particulier européenne. L'ouvrage s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou se remémorer rapidement les connaissances essentielles pour préparer efficacement examens et concours : étudiants en première année de droit et d'AES et en capacité de droit ; candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'Etat et territoriale ; aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il s'adresse aussi aux justiciables et aux citoyens qui souhaitent faire valoir leurs droits mais ne sont pas familiarisés avec les institutions judiciaires.

Institutions judiciaires

Le droit embraserait-il maintenant la vie scolaire ? Sans doute, à en juger d'après les plus de mille trois cents décisions de nos cours et tribunaux recensées dans cette quatrième édition refondue et actualisée en juillet 2007. Le recours s'attaque à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen en fin de cycle ou à l'achat d'un cahier de cinq euros. Mais les procès qui frappent l'institution atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur. Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités locales de rattachement ? Quelles sont les conséquences pratiques des condamnations prononcées par les juridictions administratives, civiles ou pénales ? La communauté éducative et les parents d'élèves, le plus souvent démunis face à ces interrogations et à une réglementation foisonnante de la vie scolaire, trouveront dans cet ouvrage les réponses claires précises, accessibles et pédagogiques, grâce notamment à l'exposé d'une multitude de cas réels et à un lexique des termes juridiques utilisés. Ce guide vivant et rigoureux, écrit avec talent et humour par des hommes de terrain qui dressent un constat sans complaisance est enrichi de l'expertise de nombreux contributeurs particulièrement avertis : recteurs, universitaires, magistrats, médecins, chefs d'établissements scolaires... C'est un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'Éducation nationale, les parents et les lycéens dans le suivi de la scolarité jusqu'à la terminale et aux classes préparatoires.

Le droit de la vie scolaire - Ecoles, collèges, lycées

Cette nouvelle édition, intitulée " institutions juridictionnelles " (titre précédent : " institutions judiciaires ") correspond fidèlement aux programmes des facultés de droit.
 Fortement enrichie et actualisée en juin 2008, elle respecte les principes de clarté , de concision et de rigueur qui ont fait son succès.  l'ouvrage présente de façon résolument pédagogique (nombreux tableaux, schémas, cartes) et avec le souci permanent de simplifier, sans dénaturer : les juridictions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des ordres judiciaire et administratif, les professions de justice (magistrats, avocats, huissiers.
) ; les principes et règles essentiels de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales et administratives.  ces développements sont complétés par un exposé sur la justice internationale, en particulier européenne.  ce livre s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou mobiliser rapidement et efficacement des connaissances fondamentales à l'occasion de la préparation d'un examen et/ou d'un concours : étudiants en première année de droit et d'aes, en capacité de droit, en iut carrières juridiques ; candidats aux concours administratifs de catégorie a (magistrats, commissaires, officiers de police et greffiers) ou b de la fonction publique d'etat et territoriale (rédacteurs) ; candidats à l'examen d'accès à la profession d'avocat, d'huissier.
 Il sera également fort utile aux non juristes, justiciables ou citoyens, voulant faire valoir leurs droits qui souhaitent connaître les modalités d'une action en justice.

Le professeur des écoles et son environnement juridique

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