Le professeur des écoles et son environnement juridique

Dans un domaine du droit réputé difficile d'accès, cette troisième édition, augmentée et mise à jour en mars 2001 conserve les caractéristiques qui ont assuré son succès : clarté, concision, nombreux exemples jurisprudentiels, remarques, tableaux et schémas. Comme précédemment, elle étudie aussi la fonction publique en France.
Très structuré, ce livre est un moyen privilégié d'acquisition des principes de base et un outil de révision efficace à l'approche des examens et des concours.

Cet ouvrage s'adresse en priorité :
aux étudiants en droit des universités (DEUG, licence, maîtrise, mais aussi capacité), des IEP, des CPAG, des IUT carrières judiciaires ;
aux candidats aux concours d'accès à la fonction publique (d'Etat, territoriale, hospitalière), catégories A et B ;
aux administrateurs et gestionnaires du personnel de la fonction publique ;
aux usagers des services publics confrontés aux décisions de l'administration.

Droit administratif

Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Éducation nationale, aux parents, aux lycéens. Au-delà d'une lecture au fil du texte, de nombreuses questions en début d'ouvrage et de chapitre ainsi qu'un index permettent d'obtenir immédiatement des réponses thématiques. Le droit embraserait-il la vie scolaire ? Sans nul doute, à en juger par les très nombreuses décisions de nos cours et tribunaux analysées dans cette cinquième édition refondue et actualisée en juillet 2010. La fièvre contentieuse s'attaque à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen ou à l'achat d'un cahier de cinq euros ! Et les procès atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur, l'instituteur ou l'accompagnateur. Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités locales de rattachement ? Qu'impliquent les décisions des juridictions administratives, civiles ou pénales ? Fréquemment confrontés à ces interrogations et à une réglementation foisonnante, les membres de la communauté éducative trouveront dans ce livre des réponses claires, précises et accessibles en lien avec de nombreux cas d'espèce ainsi qu'un lexique des principaux termes juridiques utilisés. Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance enrichi de l'expertise de nombreux contributeurs aussi avertis que divers : recteurs, universitaires, hauts-magistrats, avocats, médecins, chefs d'établissements scolaires, un policier, un journaliste.

Le droit de la vie scolaire - Ecoles, collèges, lycées

Cet ouvrage présente de façon résolument pédagogique (nombreux tableaux, schémas, cartes) et avec le souci permanent de simplifier, sans dénaturer, le programme des facultés de droit : - les juridictions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des ordres judiciaire et administratif, les professions de justice (magistrats, avocats, huissiers...) ; - les principes et règles essentiels de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales et administratives. Ces développements sont complétés par un exposé sur la justice internationale, en particulier européenne. Cette 11e édition, complétée et refondue, s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou mobiliser rapidement et efficacement des connaissances fondamentales : - étudiants en 1re année de licence de droit et d'AES, en capacité de droit, en IUT carrières juridiques ; - candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'Etat et territoriale ; - candidats à l'examen d'accès à la profession d'avocat, de greffier, de policier... Ce manuel sera également utile aux non juristes, justiciables ou citoyens, souhaitant faire valoir leurs droits et/ou se repérer dans un dédale de textes et de procédures.

Institutions juridictionnelles - Juridictions nationales et internationales - Professions judiciaires - Procédures

Cette nouvelle édition enrichie et actualisée en mai 2006 est rédigée avec le plus grand souci de clarté , de concision et de rigueur. Elle présente de façon très pédagogique (nombreux tableaux, schémas, carte) : les institutions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des deux ordres et les professions de justice ; mais aussi les règles de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales, administratives ; ces développements sont complétés par un exposé synthétique sur la justice internationale, en particulier européenne. L'ouvrage s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou se remémorer rapidement les connaissances essentielles pour préparer efficacement examens et concours : étudiants en première année de droit et d'AES et en capacité de droit ; candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'Etat et territoriale ; aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il s'adresse aussi aux justiciables et aux citoyens qui souhaitent faire valoir leurs droits mais ne sont pas familiarisés avec les institutions judiciaires.

Institutions judiciaires

Cet ouvrage regroupe à la suite, les notions fondamentales du droit administratif national connecté au droit européen et international (les règles spécifiques de l'organisation de l'action et du contrôle de l'Administration dans sa gestion des services publics et ses rapports avec les particuliers) et l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur la fonction publique. Nombreux schémas, tableaux, exemples et remarques, une bibliographie par chapitre.

Une institution (mal) connue La de ? termination des bases d'imposition des taxes foncie res, le recensement des proprie ? te ? s ou l'identfication de leurs occupants rappellent a tout un chacun les missions assigne ? es au cadastre que des ge ? ne ? rations de Français ont de ? couvert dans les livres d'instruction civique. Mais que sait-on de cette lourde machine qui ge re des millions de parcelles et de locaux ? Car le cadastre ne constitue nullement la reine des preuves dans le domaine du droit de la proprie ? te ? comme certains en demeurent persuade ? s. Sa vocation essentiellement fiscale et ses insuffisances lui interdisent de constituer autre chose qu'un indice en droit civil. Pour autant, cet instrument d'inte ? re^t ge ? ne ? ral collecte des informations historiques, ge ? ographiques, toponymiques, e ? conomiques, techniques, de nature a e ? clairer le juriste, l'ame ? nageur ou le particulier. L'ouvrage Ce guide pratique permet, a travers une abondante documentation enrichie d'illustrations graphiques et de nombreuses de ? cisions de juridictions administratives et judiciaires, de mieux cerner les contours d'une matie re suppose ? e aride. Re ? dige ? avec un souci de clarte ? et de pe ? dagogie, il s'adresse aux professionnels (ge ? ome tresexperts, notaires, agents immobiliers, e ? valuateurs...), aux e ? tudiants des faculte ? s de droit et aux particuliers.

Le cadastre

Droit public

De la scolarisation à la prise en charge des risques liés aux activités scolaires, en passant par la discipline, la santé ou le déroulement de la scolarité, de nombreuses questions de droit surgissent au sein d'un monde éducatif qui fourmille de réglementations éparses et souvent méconnues. Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Education nationale (proviseurs, principaux, directeurs d'école, conseillers principaux d'éducation...) aux parents, aux lycéens qui trouveront des réponses claires, précises et accessibles, en lien avec de multiples cas d'espèce issus de solutions dégagées par nos cours et tribunaux. Les procès administratifs, civils ou pénaux inondent en effet la vie scolaire d'aujourd'hui. Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance de l'Ecole, enrichi d'analyses ou de témoignages de cinquante contributeurs aussi avertis que divers recteurs, universitaires, magistrats, avocats, médecins, chefs d'établissements scolaires, professeurs, policiers, un journaliste, un élève.

Le professeur des écoles et son environnement juridique

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