La preuve en droit de la responsabilité civile - Journée de la responsabilité civile 2010

Les textes rassemblés dans cet ouvrage par Pascal Ancel, Gabriel Aubert et Christine Chappuis trouvent leur origine dans un séminaire organisé à Genève en mai 1998, sur l'invitation du Centre d'Études Juridiques Européennes, et qui réunissait des membres du Centre d'Études et de Recherches Critiques sur le droit (Saint-Étienne) et des professeurs de la Faculté de droit de Genève, pour une confrontation des conceptions françaises et suisses en matière d'abus de droit. A travers un certain nombre d'approches générales, théoriques et historiques, et d'explorations de divers domaines du droit public et du droit privé où la notion d'abus de droit est mobilisée, l'ouvrage révèle les importantes différences de fonctionnement de ce mécanisme correcteur dans l'un et l'autre système.

L'Abus De Droit. Comparaisons Franco-Suisses, Actes Du Seminaire De Geneve, Mai 1998

Le droit des obligations est en évolution. La jurisprudence et la doctrine conduisent à de nouvelles interprétations qu'il faut connaître sinon toujours approuver. C'est pourquoi le Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne a organisé le 10 février 2004 une journée sur le thème de l'évolution récente du droit des obligations. Plusieurs experts nous offrent dans cet ouvrage une étude riche en références. Après la présentation des principes fondamentaux, leurs contributions exposent les nouvelles tendances jurisprudentielles et doctrinales, ainsi que leurs conséquences pratiques. Les principaux points du droit des obligations sont traités: l'évolution récente de la partie générale du droit des obligations, l'enrichissement illégitime, la résiliation d'un contrat de distribution exclusive, ainsi que l'examen de la jurisprudence des dix dernières années en matière de droit de la vente et de mandat. Cet ouvrage est le soixante et unième de la collection du CEDIDAC (Centre du droit de l'entreprise - droit industriel, droit d'auteur, droit commercial - de l'Université de Lausanne). Le CEDIDAC est un institut consacré à la formation continue et à la recherche, en particulier dans les domaines du droit qui intéressent les entreprises industrielles et commerciales.

La preuve en droit de la responsabilité civile - Journée de la responsabilité civile 2010

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