L'Abus De Droit. Comparaisons Franco-Suisses, Actes Du Seminaire De Geneve, Mai 1998
L'Abus De Droit. Comparaisons Franco-Suisses, Actes Du Seminaire De Geneve, Mai 1998
Publié par PU Saint-Etienne, le 07 avril 2001
218 pages
Résumé
Les textes rassemblés dans cet ouvrage par Pascal Ancel, Gabriel Aubert et Christine Chappuis trouvent leur origine dans un séminaire organisé à Genève en mai 1998, sur l'invitation du Centre d'Études Juridiques Européennes, et qui réunissait des membres du Centre d'Études et de Recherches Critiques sur le droit (Saint-Étienne) et des professeurs de la Faculté de droit de Genève, pour une confrontation des conceptions françaises et suisses en matière d'abus de droit. A travers un certain nombre d'approches générales, théoriques et historiques, et d'explorations de divers domaines du droit public et du droit privé où la notion d'abus de droit est mobilisée, l'ouvrage révèle les importantes différences de fonctionnement de ce mécanisme correcteur dans l'un et l'autre système.
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