BTS Notariat - Volume 2, Techniques notariales

Stéphane Berre

Jean-Yves Camoz

Martine Kaddouch

Éducation et guide

Publié par Defrénois, le 04 septembre 2012

497 pages

Résumé

Cet ouvrage est destiné prioritairement à la préparation de l'épreuve (E5) techniques notariales des étudiants en BTS Notariat. Il couvre l'ensemble du programme officiel de 1re et 2e années. Il rappelle d'une part les fondamentaux des matières juridiques liées au notariat (droit général, droit notarial - U4) et d'autre part les principales formalités relatives aux actes notariés. Il propose des applications techniques, juridiques et fiscales en lien notamment avec le droit patrimonial de la famille, le droit immobilier, le droit de la construction et de l'urbanisme, le droit rural et le droit des affaires. Ces thèmes correspondent à des situations juridiques que l'étudiant rencontrera concrètement au cours de son activité professionnelle. Au-delà des étudiants des sections BTS Notariat, le manuel comporte des enseignements juridiques et fiscaux pouvant également être utiles aux étudiants des filières notariales tant en licence qu'en master qui trouveront en un seul ouvrage cours fondamentaux et applications professionnelles. Enseignants et responsables pédagogiques, les auteurs suivent la filière BTS Notariat depuis sa création à plusieurs titres. Ils coordonnent des stages d'application et maîtrisent l'ensemble des compétences et savoirs attendus du référentiel de certification.