Droit civil : les personnes

Publié par LexisNexis, le 15 novembre 2007

429 pages

Résumé

Les personnes sont au cœur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. À la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Les aspects juridiques du recrutement - [actes du colloque, Montpellier, 8 avril 1994]

Droit civil ; les personnes

Le temps en droit du travail

Les Accords Portant Creation Anticipee D'Instances Europeennes De Representation Du Personnel. Directive N. 94.45/Ce Du 22 Septembre 1994, Article 13

Code du travail 2000

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