Code des societes 1999

S'il est pourvu, lui aussi, d'antiques racines, le droit des sociétés a connu au cours du dernier demi-siècle un renouvellement très profond, dont le rythme semble s'accélérer. La mesure de ce renouvellement ne se limite assurément pas aux normes officielles, qu'elles soient françaises, européennes ou internationales, législatives, réglementaires ou administratives. Le dynamisme provient principalement d'une pratique foisonnante, élément fondamental de l'économie de marché, aujourd'hui dominatrice, mais toujours à la recherche de ses points d'équilibre.
Trois orientations rythment ce livre: le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. Ce dernier thème a été spécialement enrichi des vues de mon collègue Jean-Philippe DOM, Maître de conférences à l'Université de Caen, que je tiens à remercier particulièrement.
L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles, faits pour le mouvement, et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (code de commerce et loi NRE, notamment), et une abondante matière jurisprudentielle.

Droit Des Societes

Depuis sa 1re édition en 2002, le Droit des sociétés s'est imposé comme une référence. Les auteurs abordent en effet nombre de questions originales du droit des sociétés, ce qui a fortement contribué au succès de cet ouvrage. La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (loi de modernisation de l'économie, ordonnances de 2008 et 2009, derniers acquis communautaires), et une abondante matière jurisprudentielle. L'accent est mis sur les grands débats du droit actuel. L'ouvrage, principalement destiné aux étudiants et aux universitaires, a pu rencontrer, dans ses précédentes éditions, les attentes d'un public de praticiens, en raison de la nature des questions abordées. La présente édition tient encore davantage compte de ces attentes.

Droit des sociétés

En l'absence de codification officielle, le Code des sociétés Dalloz recouvre l'ensemble du champ du droit des sociétés et des marchés financiers. Des sociétés civiles aux sociétés faisant appel public à l'épargne, en passant par les sociétés fermées et les sociétés spéciales, il concerne tous les groupements à but lucratif. Destiné aux praticiens (avocats et juristes d'entreprise), et parmi eux aux conseils des PME comme aux spécialistes de l'ingénierie juridico-financière des sociétés cotées, le code Dalloz fournit, par ses annotations, une analyse approfondie et détaillée de la jurisprudence. La présente édition 2000 comprend les dispositions issues de la réforme des sociétés par actions simplifiées opérée par la loi du 12 juillet 1999, accompagnées d'une riche notice bibliographique.

Code des sociétés 2000

Code des sociétés et des marchés financiers 2001

Depuis sa 1er édition en 2002, le Droit des sociétés s'est imposé comme une référence. Les auteurs abordent en effet nombre de questions originales du droit des sociétés, ce qui a fortement contribué au succès de cet ouvrage. La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (particulièrement la loi PACTE du 22 mai 2019 et la loi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés, mais aussi l'ordonnance du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19, ou encore l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés), ainsi que les derniers acquis européens et une abondante matière jurisprudentielle. L'accent est mis sur les grands débats du droit actuel. L'ouvrage, principalement destiné aux étudiants et aux universitaires, a pu rencontrer, dans ses précédentes éditions, les attentes d'un public de praticiens, en raison de la nature des questions abordées. La présente édition tient, encore davantage, compte de ces attentes.

Ce précis correspond au programme d'un des semestres de droit commercial dispensé en maîtrise (1re année de Master). Il tient compte du découpage des enseignements en semestre.L'ouvrage, entièrement refondu, est bâti sur la distinction entre les procédés préventifs de règlement des difficultés et les procédures de règlement des difficultés.Il fait une part essentielle à la réforme opérée au cours de l'année 2005 (création d'une liquidation judiciaire simplifiée, renforcement de la phase amiable, avec la nouvelle conciliation, création de la procédure de sauvegarde pour les entreprises qui ne sont pas encore en état de cessation des paiements...) et tient compte de l'évolution jurisprudentielle, très significative dans un domaine contentieux par nature.

Droit commercial : Entreprises en difficulté

Ce Précis regroupe, dans une vue rénovée du programme de maîtrise de droit privé ou de droit des affaires, d'une part, le droit des instruments de paiement et de crédit, dont le bordereau Dailly, et d'autre part, la titrisation. L'étude des instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte) et des instruments de crédit (lettres de change, billets à ordres, bordereaux de cession de créances professionnelles, autrement appelés bordereaux Dailly) est ainsi complétée par celle des techniques de titrisation. L'évolution financière et celle des techniques informatiques facilitent et accélèrent les transferts de fonds. Dans ce contexte, certaines constructions juridiques éprouvées conservent ou renouvellent leur attrait, soit pour soutenir les techniques nouvelles, soit pour assumer une fonction de garantie que ces techniques ne peuvent pas encore offrir. Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions intervenues dans la matière, notamment en qui concerne l'évolution des modes de paiement (disparition progressive du chèque, apparition de nouveaux modes dématérialisés...).

Code des societes 1999

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