Le crime de lèse-nation - Histoire d'une invention juridique et politique (1789-1791)

Publié par Sciences Po (Les Presses de), le 15 avril 2016

560 pages

Résumé

Dans l'effervescence de 1789, alors qu'une nation s'affirme au Jeu de paume, l'Assemblée nationale invente une incrimination. Calquée sur la traditionnelle lèse-majesté comme pour mieux marquer le transfert de souveraineté, la "lèse-nation" cherche à protéger la Révolution et ses nouvelles valeurs. Elle réprime les adversaires tenus pour des "ennemis". Elle dit aussi ce qu'est la nation. Epousant les craintes successives du régime naissant, elle devient l'une des principales armes pénales des débuts de la Révolution. Alors que l'attention se porte le plus souvent sur les pratiques de la Terreur, Jean-Christophe Gaven nous invite à découvrir une phase fondatrice et peu explorée de l'histoire de la justice politique révolutionnaire. En s'appuyant sur les archives judiciaire et parlementaires des affaires discutées, et parfois jugées, au titre de la lèse-nation, il met en lumière une expérience judiciaire et politique marquée à la fois par les impératifs de protection des nouvelles institutions - assimilée à la défense de la nation - et par les aspirations libérales et légalistes du jeune régime - attachées, elles, à la reconnaissance des droits individuels, y compris ceux des accusés politiques.

Le crime de lèse-nation

Les désunions de la magistrature

Le crime de lèse-nation - Histoire d'une invention juridique et politique (1789-1791)

Etudes d'histoire du droit et des idées politiques N° 16/2023

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