Les transformations de la preuve pénale

Publié par L.G.D.J., le 04 décembre 2018

366 pages

Résumé

Si le procès pénal devait être ramené à sa forme la plus élémentaire, mais aussi la plus stratégique, sans doute prendrait-il les traits d’une bataille de preuves. La qualification des faits, la déclaration de culpabilité, la condamnation à une peine ou la relaxe : toutes ces opérations fondamentales de la justice pénale sont avant tout fondées sur une base factuelle dont la détermination est le premier des enjeux. Juger, c’est d’abord restituer la vérité des faits. La preuve est le moyen qui permet d’établir cette vérité ou, dans une perspective plus modeste, qui permet d’emporter la conviction du juge. En dépit de sa place centrale, évidente aux yeux des praticiens, la preuve pénale en droit français ne fait pas l’objet d’ouvrages spécifiques – ni d’ailleurs d’enseignement dédié à la faculté de droit. Ce livre entend combler cette lacune, en présentant l’état du droit et des pratiques au regard des grandes mutations contemporaines du système probatoire répressif. Prouve-t-on aujourd’hui ce que l’on prouvait hier ? Prouve-t-on aujourd’hui comme l’on prouvait hier ? Le développement des sciences et technologies, l’émergence d’espaces judiciaires transnationaux, la pénétration de l’idée de précaution en droit pénal, les transformations du procès répressif bouleversent le sens et les fins de la preuve. Les progrès des techniques probatoires ne doivent pas masquer un mouvement parallèle de relativisation, voire parfois de disparition, de la preuve pénale. Réunissant les contributions d’universitaires et de praticiens renommés, issues des travaux du colloque biennal de l’Association française de droit pénal, organisé à la Cour de cassation et à l’Université Paris Nanterre, cet ouvrage propose une réflexion renouvelée sur la preuve pénale au XXIe siècle.

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