Le droit d'auteur et les droits voisins

En 1966, un groupe d'étudiants contestataires fut élu à la tête de l'AFGES (Association fédérative générale des étudiants de Strasbourg), alors branche locale de l'UNEF. Leurs sympathies allaient aux anarchistes, à Max Stirner, à Makhno et à Durruti, mais aussi aux surréalistes et aux dadaïstes. Les contacts pris par certains d'entre eux avec l'Internationale situationniste se concrétisèrent par la rédaction de l'emblématique pamphlet De la misère en milieu étudiant. Les prises de position publiques et les actions concrètes qui entourèrent la diffusion de ce brûlot ne laissaient aucun doute : ces étranges et dangereux élus syndicaux oeuvraient à la dissolution de leur syndicat après avoir dilapidé ses fonds en fêtes et en propagande subversive. Ils ne visaient rien d'autre qu'au renversement révolutionnaire de la société - dans le but de libérer la vie quotidienne de l'aliénation du travail salarié, pour "vivre sans temps mort et jouir sans entraves". Ces exigences élémentaires et leur début d'application causèrent un immense scandale, relayé largement par la presse de l'époque, tant en France qu'à l'étranger. On s'accorde à dire que ce scandale fut à la fois le prélude et le ferment des événements de Mai 68. Il est raconté ici pour la première fois en détail par deux de ses principaux acteurs. Les documents et les témoignages qui étayent leur récit dévoilent les dessous de cette aventure, qui propulsa les situationnistes - leur style et leur critique radicale - sur le devant de la scène médiatique.

Le scandale de Strasbourg mis a nu par ses célibataires, même

Le droit français de la concurrence déloyale

Frere jacques t.3 ; maitre

La mode et la loi

Apparus tardivement en droit français, le droit à la vie privée et le droit à l'image sont actuellement au cœur de nombreuses controverses d'ordre juridique et politique. A travers plus de 500 décisions, dont beaucoup inédites, cet ouvrage fait la synthèse du droit positif, traité d'une manière générale, thématique et critique. En outre, il restitue le régime juridique applicable dans le contexte plus large du droit à l'information garanti par la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme. Un survol du droit comparé permet de constater que le droit français est d'ores et déjà un des plus restrictifs en la matière. Sur un sujet d'actualité, il constitue de ce fait un outil de travail indispensable aux étudiants, avocats, magistrats, journalistes et photographes.

Droit à la vie privée et droit à l'image

Volontairement centré sur la seule étude pratique du droit d'auteur, l'ouvrage propose une réflexion approfondie sur le contenu et le sens de la protection accordée aux créations intellectuelles sous toutes leurs formes : bases de données, logiciels, photographies, musique, images, personnages, créations plastiques ou littéraires. Il confronte les principes aux défis représentés par la diffusion sur l'intemet. Il expose les difficultés rencontrées avec les " oeuvres collectives " ou les différentes formes de contrefaçon et de " piratage ". Cet ouvrage dégage les solutions pratiques aux questions que pose l'articulation entre le droit moral et le droit patrimonial des auteurs ou de leurs ayants cause dans une perspective nationale et internationale. Cette troisième édition a été très profondément réécrite pour tenir compte des pratiques nouvelles induites par les technologies de l'information et de la communication et le contentieux qu'elles suscitent. Elle tient compte des dernières évolutions de la matière, que ce soit au travers de l'abondante jurisprudence citée ou des lois Dadvsi et Hadopi I et II.

Droit d'auteur (édition 2011/2012)

Ces vaillants escorteurs à croix de Lorraine ont eu la joie d'être présents le jour J, et de faire flotter le pavillon français. Pendant les plus dures années de la guerre, seuls navires français à participer à la décisive Bataille de l'Atlantique aux côtés d'une Angleterre presque abandonnée de tous, ils ont briqué l'océan. Armées, dès 1941, par des équipages purement français, les premières corvettes cédées par la Royal Navy aux jeunes forces navales libres, furent tout de suite jetées au plus fort de la bataille des convois, vitale pour la survie des alliés. Sans discontinuer, de 1941 à 1944, ces bâtiments de 1 200 tonnes, sommairement armés et équipés, mais fortement marins, ont assuré, au fil de trois années de lutte contre le danger sous-marin, aérien et de surface, l'escorte des lents et lourds convois à destination de la Grande-Bretagne. Il y eut des pertes cruelles, celles du Mimosa, de l'Alysse, de la Combattante, mais aussi des temps forts comme la double victoire de l'Aconit, coulant, dans la même journée, deux U-Boote. Ce fut une période dramatique, où le courage et l'héroïsme quotidien ne s'accompagnèrent, que rarement, de récompenses. Mais le sacrifice de tant d'hommes n'aura pas été vain. Il aura permis aux générations futures, de retrouver le bien le plus précieux : la liberté. Un document passionnant.

Le droit d'auteur et les droits voisins

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