La sincérité en droit

Olivier Le Bot

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Larcier, le 23 février 2011

282 pages

Résumé

L'exigence de sincérité se déploie aujourd'hui dans toutes les branches du droit : finances, élections, débat parlementaire, procédure. Aucun domaine n'échappe à son irrésistible progression. Malgré ce développement, la compréhension de la notion demeure encore partielle et fragmentaire, faute d'avoir fait l'objet jusqu'à présent d'une étude d'ensemble. Quel est son contenu ? Son unité ? Son effectivité ? Afin de répondre aux attentes des universitaires et des praticiens confrontés à l'utilisation de cette notion, l'ouvrage, issu d'un colloque organisé à l'Université de Nice dans le cadre du CEDORE (Centre d'études du droit des organisations européennes), analyse l'exigence juridique de sincérité dans tous les domaines où elle se trouve employée. Construit autour de trois axes (discipliner, authentifier, exprimer), correspondant aux trois grandes fonctions jouées par la sincérité en droit positif, l'ouvrage apportera au lecteur une connaissance approfondie des multiples facettes que revêt cette exigence dans les diverses branches du droit.