Grands textes du droit de l'Union européenne

Les agences sanitaires nationales 2 tomes

Le droit de l'Union européenne, dont le droit communautaire constitue de loin la branche la plus importante, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage se propose d'en donner une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite des questions essentielles relatives au statut des citoyens européens, à la libre circulation des marchandises et des services, à la concurrence, aux relations extérieures des Communautés européennes.

Droit matériel de l'Union européenne

Cet ouvrage étudie les trois principales matières du droit public interne : le droit constitutionnel, le droit administratif et les finances publiques.
La première partie décrit les principes généraux du droit constitutionnel ainsi que les principaux systèmes politiques étrangers. L'analyse du système actuel de la Ve République s'inscrit dans l'évolution de l'histoire constitutionnelle française.
La deuxième partie est consacrée au droit administratif dans ses différents domaines : description détaillée de l'organisation administrative française, analyse de la juridiction et du contentieux administratifs, puis du personnel de l'administration.
La dernière partie traite des finances publiques. Les développements précisent les grandes règles du droit budgétaire et du système fiscal français.
Cet ouvrage est destiné aussi bien aux étudiants de capacité en droit qu'à ceux qui préparent des concours administratifs. Il intéressera tous ceux, même non juristes, qui veulent aborder, de façon simple, le droit public français.

Droit public

Le droit de l'Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national.
Cet ouvrage se propose d'en donner une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite des questions essentielles relatives au statut des citoyens européens, à la libre circulation des marchandises et des services, à la concurrence, aux relations extérieures de l'Union européenne.
Il présente, d'une manière tout à la fois synthétique mais aussi très concrète, la substance du droit matériel de l'Union européenne dont les diverses composantes ont parfois tendance à s'éloigner les unes des autres, perdant ainsi de vue l'unité profonde qui les inspire. La présente édition prend en compte les modifications récentes intervenues dans les différents domaines du droit de l'Union, tels que le franchissement des frontières intérieures, le droit d'asile, le détachement des travailleurs, les OGM, l'énergie verte, les services financiers et l'union bancaire, les marchés publics, les relations transatlantiques et les accords de libre-échange avec les pays tiers.
Il s'adresse aux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens soucieux de connaître et approfondir un droit en constante expansion.

Droit matériel de l'Union européenne (8e édition)

Le présent ouvrage a pour objet d'exposer les éléments essentiels du droit de l'Union européenne dans son volet institutionnel, normatif et contentieux. Ce droit est celui d'une entité en développement incessant depuis sa création dans les années cinquante. Celle-ci se trouve d'ailleurs à la croisée des chemins, compte tenu notamment de l'institution par le traité de Maastricht des piliers intergouvernementaux qui s'ajoutent au droit communautaire classique, entendu comme celui de l'intégration et de la supranationalité, et compte tenu aussi du traité établissant une Constitution pour l'Europe qui se proposait de réunifier l'ensemble des composantes du projet européen dans une Union renouvelée. Malgré l'échec probable de ce traité, un nombre important d'innovations institutionnelles qu'il comportait seront intégrées dans un " traité simplifié " que les États membres se proposent d'élaborer et qui pourrait voir le jour avant les prochaines élections européennes de 2009. L'ouvrage comporte deux parties : la première est consacrée à la " constitution " de l'Union européenne, qui, en tout état de cause, existe pour l'heure sur un plan matériel. Il y sera traité successivement des principes fondamentaux de l'Union (titre I), de l'organisation constitutionnelle (titre II) et enfin du système des compétences (titre III). La seconde partie, intitulée " L'ordre juridique de l'Union ", regroupe toutes les questions relatives aux sources du droit (titre I), à la sanction de ce droit par la juridiction de l'Union (titre II) et à la primauté du droit de l'Union sur le droit interne (titre III).

Droit institutionnel de l'Union européenne

Le droit institutionnel de l'Union européenne est celui d'une entité en développement incessant depuis sa création dans les années cinquante. Les difficultés se sont accumulées depuis l'échec du traité établissant une constitution pour l'Europe. La crise économique, financière et monétaire que traverse le continent met à rude épreuve les rouages de l'Europe. Ru fil du temps, ce droit s'est intégré dans l'ordonnancement juridique général au sein duquel il se trouve en relation, mais aussi en concurrence, avec les droits nationaux des Etats membres ainsi qu'avec le droit international. La Cour de justice assure sans relâche la primauté et l'unité d'interprétation du droit de l'Union ainsi que la cohérence d'ensemble. Ainsi peut se dégager un véritable droit commun qui irradie de nombreuse secteurs de la vie sociale, professionnelle et académique. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le cadre constitutionnel de l'Union européenne - Les caractéristiques fondamentales - L'organisation constitutionnelle - Le système des compétences - L'ordre juridique de l'Union européenne - Les sources du droit de l'Union européenne - Le juge de l'Union européenne - La primauté du droit de l'Union européenne.

Cet ouvrage étudie les trois principales matières du droit public interne : le droit constitutionnel, le droit administratif et les finances publiques. La première partie décrit les principes généraux du droit constitutionnel ainsi que les principaux systèmes politiques étrangers. L'analyse du système actuel de la Ve République s'inscrit dans l'évolution de l'histoire constitutionnelle française. La deuxième partie est consacrée au droit administratif dans ses différents domaines : description détaillée de l'organisation administrative, analyse de la juridiction et du contentieux administratifs, puis du personnel de l'administration. La dernière partie traite des finances publiques. Les développements précisent les grandes règles du droit budgétaire et du système fiscal français. Cet ouvrage est destiné aussi bien aux étudiants de capacité en droit qu'à ceux qui préparent des concours administratifs. Il intéressera tous ceux, même non juristes, qui veulent aborder, de façon simple, le droit public français.

Grands textes du droit de l'Union européenne

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