L'impossible code civil

En suivant sept générations successives de juristes allemands, du début du XIXe siècle jusqu'aux premières années du XXe siècle, ce livre propose d'étudier les configurations historiques du champ juridique en Allemagne en rompant l'image d'un droit de professeurs aux caractères immuables.

Histoire de l'état des juristes - Allemagne, XIXe-XXe siècles

En France et dans de nombreux pays européens, les avocats et les notaires sont regroupés en ordres et en chambres. Peut-on parler d'une survivance de l'Ancien Régime pour cette organisation de type corporatif ? Les gardiens de la tradition, comme ses adversaires les plus déterminés allèguent volontiers la grande ancienneté de ces structures pour les défendre ou les condamner.
Une démarche historique et comparatiste amène à nuancer cette image figée des " corporations " de juristes. Ordres et chambres, loin d'être des vestiges de l'organisation des métiers du Moyen Age, sont des créations relativement récentes liées aux transformations du droit et à l'essor de l'Etat depuis le XVIIe siècle. Leur apparition, située à une date variable selon les pays, a donné lieu à des débats sur la conception même des professions judiciaires et juridiques. Leur rôle dans le processus de régulation des pratiques professionnelles a souvent été plus limité que ne l'affirmaient des dirigeants portés à exalter le sentiment d'indépendance. Naguère concurrencés par les associations et les syndicats, aujourd'hui menacés par la concentration des firmes juridiques, ordres et chambres conservent une fonction de nature à la fois symbolique et politique qu'illustrent les treize études réunies dans cet ouvrage collectif.

Les structures du barreau et du notariat en Europe de l'Ancien régime à nos jours - Études

Histoire de l'état des juristes ; Allemagne, XIXe-XXe siècles

Histoire du droit des biens

Comment la toute jeune Troisième République règle-t-elle par le droit les symptômes d'une crise générale et ancienne aux lendemains de la Commune encore sous l'effet traumatique de la défaite de 1870 ? Comment en cette fin de siècle, l'intériorisation d'un sentiment de perte et donc la conscience d'un monde à construire appelle de la part de la République un regard ajusté sur la décadence et le Progrès, mythes majeurs du républicanisme français ? Plus largement, comment le droit instaure-t-il une vraie culture de gouvernement pour la République ? Ce colloque international explorera ces problématiques en suivant le rôle des juristes dans l'édification et la consolidation du régime républicain pour la période entre 1870 et 1930.

La République et son droit (1870-1930)

En 1993, des affiches publicitaires Benetton avec des parties du corps humain tatouées " HIV POSITIVE " déclenchent des procès en France et en Allemagne. Les actions sont intentées en France par des malades du sida, Benetton est condamné en première instance et en appel à des dommages-intérêts. En Allemagne, c'est la Centrale de lutte contre la concurrence déloyale qui attaque Benetton et gagne devant les juridictions civiles, avant que la Cour constitutionnelle n'annule ces décisions jugées incompatibles avec la liberté d'expression. Comment les mêmes affiches ont-elles pu donner lieu à des arguments si divers des deux côtés du Rhin ? Le présent ouvrage présente une analyse de cette affaire sous plusieurs facettes illustrant l'affichage des différences dans une controverse judiciaire.

L'affaire Benetton ou une qurelle d'affichage entre le France et l'Allemagne

Publié le 21 mars 1804, le Code civil des Français constitue un véritable monument du droit avec une carrière longue de bientôt deux siècles. Faire l'histoire de cette codification du droit privé français, c'est traiter à la fois de ses origines, de sa rédaction, des choix qui ont été faits par ses auteurs, ainsi que des interprétations qui en ont été proposées, des modifications qui y ont été apportées au cours des XIXè et XXè siècles ou de sa portée en France et à l'étranger, Le Code civil est un livre de plus de 2 000 articles, susceptible d'approches ou de lectures diversifiées. Cet ouvrage essaie de croiser des points de vue multiples sur le Code civil pour relier le présent au passé et permettre à l'étudiant, juriste ou non, de saisir la richesse et la complexité d'un code qui a fait l'objet de jugements contradictoires et reste porteur d'une forte charge symbolique.

Le code civil

De sa recréation en 1804 jusqu'aux années 1950, l'école de droit de Paris, qui prit le titre de Faculté à compter du 1er janvier 1809, fut par le nombre de ses étudiants le premier établissement d'enseignement supérieur de France et se vantait dans les années 1930 d'être le plus important au monde.
Alors qu'aucune monographie ne lui avait été consacrée, cet ouvrage collectif réalise, à partir des archives, une socio-histoire du corps professoral et d'une institution universitaire au centre de la culture académique du droit en France. Dans quelle mesure Paris a-t-elle tenu son rang de " capitale juridique " à travers la formation d'étudiants venus de toute la France et de l'étranger ? Comment comprendre le relatif déclin du rayonnement de cette Faculté dans la première moitié du XXe siècle et le positionnement de ses professeurs pendant la Seconde Guerre mondiale ? Chercher à répondre à ces questions ne peut qu'éclairer les débats actuels sur l'enseignement du droit.

L'impossible code civil

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