Ordre et désordre dans le système napoléonien

L'ordre juridique de l'Inde indépendante depuis 1947 est  susceptible d'attirer, à plus d'un titre, l'attention des  comparatistes et des historiens du droit.
Des siècles passés il a  conservé certaines règles des statuts personnels (hindou,  musulman, parsi, chrétien et juif) et un nombre conséquent de  lois ou de précédents de la colonisation britannique. Sur la  base de la Constitution adoptée en 1950 et complétée depuis  par une centaine d'amendements, le droit indien a  profondément innové dans des domaines comme le contrôle  de constitutionnalité ou les discriminations positives.
En  proposant six «portraits» du système juridique de l'Inde, dans  une sorte de kaléidoscope, cet ouvrage s'interroge sur les  dynamiques aujourd'hui à l'oeuvre dans de nombreuses  démocraties constitutionnelles où la création du droit fait  l'objet de processus complexes d'interaction entre législateurs  et juges.

Portraits du droit indien (édition 2012)

En 1993, des affiches publicitaires Benetton avec des parties du corps humain tatouées " HIV POSITIVE " déclenchent des procès en France et en Allemagne. Les actions sont intentées en France par des malades du sida, Benetton est condamné en première instance et en appel à des dommages-intérêts. En Allemagne, c'est la Centrale de lutte contre la concurrence déloyale qui attaque Benetton et gagne devant les juridictions civiles, avant que la Cour constitutionnelle n'annule ces décisions jugées incompatibles avec la liberté d'expression. Comment les mêmes affiches ont-elles pu donner lieu à des arguments si divers des deux côtés du Rhin ? Le présent ouvrage présente une analyse de cette affaire sous plusieurs facettes illustrant l'affichage des différences dans une controverse judiciaire.

L'affaire Benetton ou une qurelle d'affichage entre le France et l'Allemagne

En suivant sept générations successives de juristes allemands, du début du XIXe siècle jusqu'aux premières années du XXe siècle, ce livre propose d'étudier les configurations historiques du champ juridique en Allemagne en rompant l'image d'un droit de professeurs aux caractères immuables.

Histoire de l'état des juristes - Allemagne, XIXe-XXe siècles

Enseignement du droit dans ses formes les plus ritualisées, transmission de certaines valeurs au sein des professions juridiques, lieux de savoir et de sociabilité des juristes : tels sont les principaux thèmes abordés dans bel essai d’histoire culturelle. Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin nous montrent comment la France, pays de droit romain, est progressivement entré dans la modernité en élaborant une culture juridique originale, de la rupture de la Révolution française à la codification napoléonienne, de l’élaboration d’une culture académique unificatrice à l’influence grandissante des universitaires et des réseaux réformateurs au tournant du XIXe et du XXe siècle. Ce sont les besoins du présent qui configurent, à chaque époque, l’espace des cultures juridiques et non les héritages du passé, oubliés ou méconnus, qui imposeraient une fidélité aveugle à l’esprit juridique des générations précédentes. Un ouvrage aussi bien pour les étudiants que pour tous les professionnels du droit.

La culture juridique française - Entre mythes et réalités (XIXe-XXe siècles)

Pourquoi le Code civil a-t-il longtemps été considéré comme l’aboutissement d’une longue œuvre de maturation et d’unification des règles du droit privé ?De quelle manière la progression des idées libérales modifie-t-elle son interprétation ?Comment s’est-il adapté au renouvellement de la pensée juridique entre 1880 et 1945 ?Comment cadre civiliste et Code civil rénové se maintiennent-ils depuis 1945 ?L’histoire du droit privé depuis 1804 se doit d’abord d’être une histoire externe s’attachant aux sources (au sens large) de ce droit : la législation civile, la jurisprudence, la doctrine et la pratique. Mais il convient également d’envisager une histoire interne, proposant un essai d’histoire globale du système juridique issu de la codification napoléonienne. Ce manuel sert de préliminaire à cette démarche et invite à une réflexion sur l’autonomie du droit par rapport à la société.

Histoire du droit privé français depuis 1804

Retracer l'évolution des droits en Europe, c'est faire l'histoire de nos sociétés depuis le milieu du XVIIIe siècle, depuis que nous sommes entrés dans l'ère contemporaine : Révolution française, révolution industrielle, revendications ouvrières, mouvements féministes ou familialistes ont provoqué en France, en Angleterre, en Allemagne, en Italie et ailleurs de profondes transformations juridiques, suscitant, au début du XXe siècle, un rapprochement des différentes législations. Mais la naissance du droit soviétique, puis l'avènement des régimes fascistes, ont fait prévaloir les clivages politiques et idéologiques pendant l'entre-deux-guerres-coupure qui perdurera quarante ans après la Seconde Guerre mondiale. Il faudra attendre la chute du mur de Berlin pour que les confluences l'emportent dans l'Europe des libertés, en proie à de nouveaux débats : l'avenir de l'État-providence, avec les risques de remise en cause d'acquis des travailleurs, ou les métamorphoses du droit de la famille, confronté notamment au mariage homosexuel. À l'heure où se pose avec acuité la question du degré souhaitable d'harmonisation dans l'Union européenne, la perspective historique aide à réfléchir sur la diversité et la communauté des droits.%br%

Histoire des droits en Europe : de 1750 à nos jours

L'impossible code civil

Comment la toute jeune Troisième République règle-t-elle par le droit les symptômes d'une crise générale et ancienne aux lendemains de la Commune encore sous l'effet traumatique de la défaite de 1870 ? Comment en cette fin de siècle, l'intériorisation d'un sentiment de perte et donc la conscience d'un monde à construire appelle de la part de la République un regard ajusté sur la décadence et le Progrès, mythes majeurs du républicanisme français ? Plus largement, comment le droit instaure-t-il une vraie culture de gouvernement pour la République ? Ce colloque international explorera ces problématiques en suivant le rôle des juristes dans l'édification et la consolidation du régime républicain pour la période entre 1870 et 1930.

La République et son droit (1870-1930)

L'histoire du droit privé depuis 1804 se doit d'abord d'être une histoire « externe » s'attachant aux sources (au sens large) de ce droit : la législation civile, la jurisprudence, la doctrine et la pratique. Mais il convient également d'envisager une histoire « interne » proposant un essai d'histoire globale du système juridique issu de la codification napoléonienne.Ce manuel sert de préliminaire à cette démarche et invite à une réflexion sur l'autonomie du droit par rapport à la société.

Néo constitutionalisme

La mondialisation touche tous les domaines sociaux. Abrogeant frontières et cultures ce phénomène hétérogène et multidimensionnel vient poser au droit des questions essentielles sur son développement au niveau international, mais au-delà, sur la spécificité des droits nationaux. 
Cherchant à retracer cette évolution le présent ouvrage comporte une partie historique sur les processus de circulation des droits depuis l'Antiquité (droit romain, jus commune et common law, constitutionnalisme moderne, effets de la colonisation, influence des USA au XXe siècle) et une partie de droit comparé actuel proposant une redifinition des familles de droit autour des droits de l'homme, du rôle du juge, des statuts personnels, des règles territoriales et des règles transnationales.

Profils des mondialisations du droit

C'est une pluralité de cultures juridiques que nous révèle cet ouvrage. Chaque groupe de juristes dispose de pratiques, de savoir-faire et de manières d'être différents. Les prétendus principes juridiques atemporels inhérents au droit français sont ainsi mis en question. Sait-on, par exemple, qu'avocats, magistrats, notaires ne passaient jusque dans les années 1950 que trois ans dans les facultés. Ou que les deux guerres mondiales ont mis à rude épreuve ce modèle de rayonnement de la doctrine universitaire et d'une culture républicaine homogène ?De la Révolution à l'essor de l'influence universitaire des XIXe et XXe siècles, de la codification napoléonienne à vocation unificatrice à l'internationalisation croissante depuis 1945, Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin éclairent avec méthode et lucidité les processus réactualisés des formes du droit, entre objets culturels du passé et enjeux contemporains. Un ouvrage novateur qui invite à une meilleure connaissance d'un des fondements de notre société : le droit.

Lors de son ouverture à l'Occident à l'ère Meiji (1868-1912), le Japon s'est doté d'un système juridique alors inspiré du modèle de la codification napoléonienne. Les ordres juridiques japonais et français ont connu depuis des transformations profondes, marquées notamment dans la seconde moitié du XXe siècle par l'influence américaine au Japon et par l'européanisation du droit français. Dans quelle mesure la tradition propre à ces deux pays de droit civil s'est-elle maintenue ? Cet ouvrage novateur s'interroge sur les processus de modernisation des droits japonais et français au cours des années 1990 et 2000 caractérisées par un renouvellement rapide des normes en vigueur. Avec une démarche originale, les deux auteurs proposent une comparaison dynamique de leurs droits nationaux, décrivant l'état actuel des ressemblances ou des divergences et s'interrogeant sur la portée des changements.

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